Cherche exemple de contrat - cheval confié

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Skip_ln

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 16/11/2009 à 20h17

Bonjour,

Je viens enfin de me décider (non sans mal et pour raisons personnelles) à confier une de mes jument.

Pour faire les choses correctement et pour limiter au maximum les risques, je souhaiterais établir un contrat écrit.

Quelqu'un aurait-il quelque chose à me montrer qui pourrait me servir de base ?

Qui a déjà confié son cheval ? N'hésitez pas me faire part de vos expériences

Merci à tous pour votre aide éventuelle

Pandj

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 08/01/2010 à 14h10

Cela m'intereserais aussi Riviero

Riveo

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 08/01/2010 à 21h43


pandj a écrit le 08/01/2010 à 14h10:
Cela m'intereserais aussi Riviero


Loool !!
envoie-moi ton mail !

Yalakisurya

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 08/01/2010 à 22h03

pour l'instant je pense pas le confier mais à la fin de l'année sa pourrer m'arriver
si quelqu'un pourrait me donner un ex de contrat pour confier le cheval

sa serait aimable
car je veu tout savoir pour pas me faire avoir

Riveo

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 08/01/2010 à 23h22


yalakisurya a écrit le 08/01/2010 à 22h03:
pour l'instant je pense pas le confier mais à la fin de l'année sa pourrer m'arriver
si quelqu'un pourrait me donner un ex de contrat pour confier le cheval

sa serait aimable
car je veu tout savoir pour pas me faire avoir


envoi moi ton mail !!

Petit_tonnere

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Cherche exemple de contrat - cheval confié
Posté le 08/01/2010 à 23h28

Accès aux installations en général :



L'exploitation est interdite au public saufs dans les lieux spécifiques indiqués ou aménagés à cet effet.

L'accès aux paddocks, prairies, pistes, rond de longe, sellerie ne peut se faire que par les personnes autorisées par la direction du Centre Équestre à ce faire et ce aux heures par elle indiquées.

Hormis les chiens de garde de l'exploitant, tous les chiens et autres animaux sont interdits.

La présence de chevaux étrangers ne pourra être autorisée qu'après accord préalable écrit et sous réserve de présentation de certificats vétérinaires attestant de la bonne santé des animaux visiteurs la direction de l'exploitation se réservant le droit de refuser ou d'intenter toute action de droit en cas de dommages subis, avérés ou potentiels.

Matériel personnel :



Chaque Cavalier dispose de son matériel personnel et d'un emplacement de rangement personnel.



L'Exploitant dispose de l'espace rangement suivant : ..................

qui est la propriété de : ..................

L'équipement consiste en :

- matériel de pansage :

•..................
- selle, bridon, longes, etc... :

•..................
- couvertures, bandes, etc... :

•..................
Le Propriétaire dispose de l'espace rangement suivant : ..................

qui est la propriété de : ..................

L'équipement consiste en : ..................

- matériel de pansage :

•..................
- selle, bridon, longes, etc... :

•..................
- couvertures, bandes, etc... :

•..................
Le Cavalier principal dispose de l'espace rangement suivant : ..................

qui est la propriété de : ..................

L'équipement consiste en :

- matériel de pansage :

•..................
- selle, bridon, longes, etc... :

•..................
- couvertures, bandes, etc... :

•..................
Le Cavalier secondaire dispose de l'espace rangement suivant : ..................

qui est la propriété de : ..................

L'équipement consiste en :

- matériel de pansage :

•..................
- selle, bridon, longes, etc... :

•..................
- couvertures, bandes, etc... :

•..................
Le matériel ne sera retiré de son rangement que pour son usage légitime et replacé sitôt la tâche effectuée.

L'Exploitant ne peut être tenu responsable de vol, de perte ou de dégradation de ce matériel.

Soins de confort et d'usage :



Le Cheval sera muni dans les circonstances suivantes :

•d'une couverture : ..................
•de guêtres, de cloches, etc... : ..................
•autres,... : ..................

Responsabilité de l'Exploitant et recours :



Le Centre Équestre assure la responsabilité civile qui pourrait être retenue à sa charge en sa qualité de gardien à titre onéreux d'un cheval. Il décline toute responsabilité en cas d'accident, de vol ou de dégradation de biens déposés dans ses installations.

En cas de non-paiement de la pension, la direction du Centre Équestre se réserve le droit de récupérer celle-ci par toutes voles idéales.



Obligations de l'Exploitant et recours :



En cas d'absence du Propriétaire, la direction du Centre Équestre s'engage à s'occuper du Cheval en "bon père de famille".

Il conseillera utilement le Propriétaire en cas de problèmes survenues ou prévisibles.



Obligations des Cavaliers :



Le Propriétaire ne peut laisser monter son Cheval par des tiers ou par des clients non-propriétaires, sauf s'il s'agit d'un membre de sa famille ou s'il y a eu accord préalable avec la direction du Centre Équestre. En cas d'infraction à cette disposition, le Propriétaire pourra être tenu pour responsable du paiement par le tiers d'une somme équivalente aux prix des heures de location ainsi évitées. Les membres d'une même famille, habitant sous le même toit, ainsi que les propriétaires entre eux, ne sont pas considérés comme tiers pour l'application du règlement visé. Tout Propriétaire cédant son Cheval à un tiers autorisé remettra à la direction du Centre Équestre une attestation signée et datée.



Condition d'accès :

•A une douche : prix et horaire à stipuler.
•A un banc à infra rouge : prix et horaire à stipuler.
Condition d'accès aux lieux de travail, d'entraînement ou d'exercice :

•Respecter le congé hebdomadaire :
•Ne pas investir la piste pendant une leçon.
•Être prêt à l'heure prévue pour le début de l'activité.
•S'inscrire quand il a l'intention de suivre une leçon de groupe.
•Avertir le plus tôt possible en cas d'empêchement (ce qui peut être important quant au nombre d'élèves acceptés dans chaque groupe).
•En cas de désistement un remboursement de .................. % peut être consenti si le désistement est communiqué .................. jours d'avance.
•S'inscrire ou demander lorsqu'il veut occuper la piste, la carrière, le rond de longe en dehors d'activités organisées par l'exploitation.

Le Propriétaire reconnaît avoir reçu un exemplaire de ce règlement.

J'ai trouver ça j'espere que sa te rendra service...

Marionlh

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Posté le 12/01/2010 à 11h51

Salut Rivieiro, j'aimerais bien que tu m'envoie ton exemple de contrat aussi stp

Merciii !

Riveo

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Posté le 12/01/2010 à 18h04


marionlh a écrit le 12/01/2010 à 11h51:
Salut Rivieiro, j'aimerais bien que tu m'envoie ton exemple de contrat aussi stp

Merciii !


pas de problème !! Envoi moi ton mail !!

Chris8863

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Posté le 22/01/2010 à 16h16

Bonjour,

J'ai pris en DP pendant près de deux ans une jument dans un Centre équestre. Sa propriétaire l'a récupérée mais n'a plus le temps de s'en occuper et souhaiterait me la confier. Elle serait au pré près de chez nous, monter en balade et au club où nous sommes inscrits. j'envisage sérieusement d'accepter sa proposition sous condition de faire un contrat. Mais que faut il mettre dedans afin qu'en cas de gros pépin (on n'est pas à l'abri d'un accident !) la propriétaire ne se retourne pas contre nous ? Comment avez - vous rédigé votre contrat. Merci de votre aide.



mariedusud a écrit le 06/01/2010 à 19h17:
Riveo ! notre souveur !!!

J'ai modifié des trucs si tu veux ma version corrigée... MP avec ton mail.

Zenliberty

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Posté le 22/01/2010 à 16h43


riveo a écrit le 04/01/2010 à 14h18:


Salut !
Envoie moi ton mail par message privé, je vais t'envoyer un modèle de contrat de location d'équidé (contrat fait par un avocat spécialiste du mileu équin).
A+ !!

Je pense que nous devons avoir le même contrat, puisque mon amie a établi le nôtre avec l'aide de Cheval et Droit

Chris8863

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Posté le 02/02/2010 à 09h16

hou hou, s'il vous plaît, quelqu'un peut m'aider ?

Nounouk

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Posté le 28/11/2010 à 14h13


Bonjour à tous !
Je serai également intéressé par ce modèle de contrat !!
Pourrais je également le recevoir ?
admin@lacareyrie.com

riveo a écrit le 06/01/2010 à 14h51:
comme pour mariedusud, si tu veux je t'evoi un mail avec un modèle de cotrat de location, rédigé par un avocat spécialiste du milieu équin. Envoi moi ton mail par MP !

Milky

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Posté le 28/11/2010 à 14h56

J'ai aussi envoyer mon adresse en mp si tu peux me l'envoyer aussi

Merci

Orkca

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Posté le 04/02/2012 à 09h49

bonjour rivero est ce que tu pourrais m'envoyer le contract que tu fais stp? merci d'avance
camsdu6996@hotmail.fr
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