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Statut msa pension chevaux

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Blachoncatherin

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Statut msa pension chevaux
Posté le 25/02/2010 à 18h28
je recherche des personnes qui pourrait me confirmer avoir un statut agricole en ayant une activité principale de "pension de chevaux " car j'ai un petit soucis avec la MSA , ayant créer une pension pour chevaux en 2007 dans la drome , j'étais affilié à la MSA , en décembre 2009 je déménage et entreprend le transfert de mon entreprise , mais aujourd'hui la MSA de mon nouveau département me dit que je ne relève pas du statut agricole , je suis + qu'énervé car j'ai acheté des DPU et si j'ai pas le statut agricole je peu m'assoir dessus et de plus la banque était en train de me faire un prêt bonifié et si j'ai pas le statut agricole c pareil sa va me passer sous le nez et je vais avoir un taut beaucoup moins intéressant .

votre expérience serait la bienvenu .

Blachoncatherin

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Statut msa pension chevaux
Posté le 25/02/2010 à 22h32
ah !!! les relations avec l'administration de quoi péter un câble des fois


Blachoncatherin

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Posté le 26/02/2010 à 23h35
sa y est ai passé l'aprem dans les bureaux de la MSA bien décidé à pas en sortir tant que j'aurais pas ce que je voulais et comme quoi quand on se fâche un peu sa marche , par magie mon appelé un vrai responsable et hop !!! problème réglé et BIBI affilié à la MSA


Nadrag

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Statut msa pension chevaux
Posté le 27/02/2010 à 11h19
Nikel!!
comme quoi, il faut savoir être ferme....


Dafi

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Statut msa pension chevaux
Posté le 28/02/2010 à 15h42
effectivement, si tu ne fais que de la pension (= hebergement et soins) tu relève du commerce
pour passer en agricole, il faut que tu sois cavalier professionnel et que tu valorise les chevaux en concours
ou alors que tu fasse intervenir un moniteur que tu embauche en tps que salarié
effectivement cela dépend des départements
tu peux te renseigner a la chambre d'agriculture de ton département
ou sur le site chevaletdroit.com
bon courage!!!


Blachoncatherin

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Posté le 28/02/2010 à 16h46
non , ben apparemment ya une différence si tu fait pension et que tu t'occupe juste de faire les boxes , donner à manger et les sortir au pré ( c effectivement commerce ) par contre si tu t'occupe de tout prise en charge total du cheval comme si c'était le tient ( soins , visite véto , hostéo , dentiste , pansage etc !!! ) ben la c agricole .



Alpine40

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Posté le 28/02/2010 à 17h06
oui il faut differencier deux cas de figure
la pension et la location de box(ou pature,etc)
la pension ou bien entendu le logeur s'occupe du cheval,le nourrit,le sort au pre etc releve du regime agricole
la location de box(ou pature etc) ou le proprietaire s'occupe lui meme de son cheval le nourrit,le sort etc,releve du commerce pur donc aucun rapport avec l'agriculture


Olivia26

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Posté le 31/03/2010 à 10h01
Si je fais de la pension ( pour moi normale) ou je sors les chevaux au pré, je l'ai nourris, fait les boxes, je les rentres est ce qu'ils vont m'affilier msa ?


Tesca58

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Posté le 07/04/2010 à 19h42
bonjour

je vais prochainement ouvrir une écurie de propriétaires et ce flou artistique concernant les statuts me pose problème
peut être pourrez vous m aider

je m explique, dans un premier temps je vais conserver une activité salariée: puis je quand même relever du regime agricole?

de plus je vais proposer plusieurs formules de pension allant de la location de boxes simple à la pension travail

mais je ne sais pas ce que mes futurs clients vont préférer!
donc il se peut que je commence avec que des locations de boxes!

puis je quand même etre affiliée agricole??

puis je commencer en commerce et ensuite modifier mon statut??

merci



Stphe

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Statut msa pension chevaux
Posté le 08/10/2020 à 10h59
Bonjour a tous et toutes.
Je remonte ce sujet pour que ceux qui ont ouvert une pension depuis nous précisent leur statut, démarches, etc
Le projet commence a bien se former de mon côté !


Cheval83

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Posté le 19/11/2020 à 19h13
Bonjour j’aimerai aussi savoir où cela en est en ce moment .
J’aimerai ouvrir une pension sur une partie des terres de mon conjoint qui est exploitant agricole . Puis je me rattacher à ça MSA ou peut il avoir en quelques sortent une extension même si cela n a rien à voir avec l’exploitation existante . ?ou faut il que je me mette à mon nom ? Merci d’avance .


Cheval83

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Posté le 19/11/2020 à 19h15
Bonjour j’aimerai aussi savoir où cela en est en ce moment .
J’aimerai ouvrir une pension sur une partie des terres de mon conjoint qui est exploitant agricole . Puis je me rattacher à ça MSA ou peut il avoir en quelques sortent une extension même si cela n a rien à voir avec l’exploitation existante . ?ou faut il que je me mette à mon nom ? Merci d’avance .


Ecurievaljoyeux

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Posté le 05/12/2020 à 05h30
Bonjour blachoncatherin, pourriez vous nous donner ce fameux article de la FNSEA svp pour pouvoir nous appuyer dessus auprès de la MSA ? Merci d'avance et bonne journée


Magictipi60

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Posté le 05/12/2020 à 19h18
Idem je vais suivre ce post avec attention car un peu perdue...
Nous avons acheté une petite écurie depuis septembre. Nous n'avons que 2 pensionnaires et comme notre fille future gérante des écuries n'était pas encore majeure, mon mari s'est mis gérant en "autoentrepreneur" juste pour "pension chevaux" pour ne pas faire au black et avoir toutes les assurances professionnelles nécessaires.
Maintenant, On va changer de statut puisque notre fille est désormais majeure et c'est elle qui va prendre la gérance. Elle a tout le bagage puisqu'elle a un BEPA et un BAC pro CGEA. Mais franchement pas facile de s'y retrouver !
Bonne soirée


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