Accident voiture cavalier

on m'a toujours dit que le cheval était considéré comme véhicule

Article R3 : Les animaux de trait, de charge, ou de selle et les bestiaux isolés ou en troupeau doivent avoir un conducteur.

Article R.4 : En marche normale, le conducteur doit maintenir son véhicule ou ses animaux prés du bord droit de la chaussée, autant que le lui permet l’état ou le profil de celle ci.

Ça fait vraiment froid dans le dos....

J aimerais savoir ce qu il va avoir le chauffard !

ares a écrit le 11/06/2010 à 13h31: je vous confirme le cheval est bien considere comme un vehicule et doit respecter le code de la route comme tout le monde je viens de voir avec ma hierarchie maintenant il faudrait voir aussi avec titou ou yves

Il y aurait erreur dans le journal officiel du Sénat Bizarre quand-même.

Dans ce cas de jurisprudence, la même chose est stipulée :

http://www.easydroit.fr/jurisprudence/Conseil-d-Etat-5-3-SSR-du-16-octobre-1987-56559-mentionne-aux-tables-du-recueil-Lebon-56559/J28811/

"La monture de l'adjudant ne constitue pas un véhicule au sens de la loi du 31 décembre 1957. Compétence de la juridiction administrative."

haribo5422 a écrit le 11/06/2010 à 13h33: Ça fait vraiment froid dans le dos.... J aimerais savoir ce qu il va avoir le chauffard !

faut voir d abord s il n etait pas sous effet de l alcool ou de stupefiant, ou encore la vitesse ensuite il faut connaitre les condition exact des l accident
ensuite il faut repondre a cette fameuse question si le cheval est considere comme un vehicule ou pas, car malheureusement si ma hierarchie a raison, la pauvre jeune fille est "en tord"
titou viens a notre rescousse

toutes mes condoléances a la famille.

par contre moi on ma toujours dit qu'on été considéré comme piéton. je mettais meme renseigner a des policiers donc la je sais pas du tout

frenchdistrict a écrit le 11/06/2010 à 13h35: Il y aurait erreur de le journal officiel du Sénat Bizarre quand-même. Dans ce cas de jurisprudence, la même chose est stipulée : http://www.easydroit.fr/jurisprudence/Conseil-d-Etat-5-3-SSR-du-16-octobre-1987-56559-mentionne-aux-tables-du-recueil-Lebon-56559/J28811/ "La monture de l'adjudant ne constitue pas un véhicule au sens de la loi du 31 décembre 1957. Compétence de la juridiction administrative."

moi c est se que l on vient de me dire
maintenant comme je l ai dit y a titou et yves qui pourraient nous aider

luludu74 a écrit le 11/06/2010 à 13h12: Par contre je tiens à dire qu'il y a une erreur dans l'article.....un cheval est considéré comme un véhicule et doit donc circuler comme tel et non pas à contre-sens.

De telles erreurs dans un journal, dommage....

C'est vrai que c'est compliqué....on m'a toujours dit que l'on étaient comme une oiture !! Et je dois dire que j'ai toujours suivi cette régle.

Mais effectivement un éclairissement de ceux qui s'y connaissent vraiment est bien venu et apparement nous sera utile à tous !!!

En fait, monté ou attelé, il est considéré comme véhicule.
A pied, cavalier à coté, comme piéton.

c'est horrible! là, il est question d'un cheval et sa cavaliere mais ce genre de comportement fait aussi de nombreuses victimes egalement en voiture, mais aussi cyclistes, enfants etc.... que dire! la vie est injuste. une pensée pour sa famille, perdre un etre cher si tragiquement........

lolo77930 a écrit le 11/06/2010 à 13h42: De telles erreurs dans un journal, dommage....

Dans les infos que ce soit TV, internet ou papier....il ne faut jamais tout ingurgiter tel quel car les erreurs ou oublie consciencieux sont très souvent présent !!!

Bon pour cet article peut être que finalement ils disent vrai .....à éclaircir car on est pas tous d'accord !!!

lolo77930 a écrit le 11/06/2010 à 13h42: De telles erreurs dans un journal, dommage....

Dans les infos que ce soit TV, internet ou papier....il ne faut jamais tout ingurgiter tel quel car les erreurs ou oublie consciencieux sont très souvent présent !!!

Bon pour cet article peut être que finalement ils disent vrai .....à éclaircir car on est pas tous d'accord !!!

C'est horrible :( ! Les gens en voiture n'ont pas conscience du danger de froler un cheval, ils xlaxonnent ces cons! Et si par malheur le cheval fout un coup de cul dans la bagnole du chere automobiliste, tellement gonflée qu'il est capable de se plaindre car sa belle voiture ( Pff bien un truc de beauf!) est abimée!
Ma jument a l'epoque ou elle ne m'appartenait pas, est passés dans une ruelle etroite , attelée un mec n'a pas eu la patience d'attendre 20 secondes il a foncée et a heurté la cariole qui s'est retournée, la jument a eu une grosse crise de flippe et s'est barrée...

lolo77930 a écrit le 11/06/2010 à 13h46: En fait, monté ou attelé, il est considéré comme véhicule. A pied, cavalier à coté, comme piéton.

Ce qui peut expliquer nos divergenace !!!

Mais bon je dois dire que même en balade en main je met comme une voiture....vais peut être changer mes habitudes !!!

Mais malheureusement ce genre d'accidents est encore trop présent....il faudraient que tout les usagers de la route puisse se comprendre au lieu de se faire la guerre !!!! Mais je pense que quand je dis ça je suis dans mon petit monde utopiste !!

Bon... si quelqu'un a une réponse officiel : véhicule ou pas???

Moi on m'a toujours dit : monté=véhicule.
A pied = animal de compagnie. Tu peux même prendre les trottoir, vu que la loi considère que tu promènes ton chien.