DEJA 5 ANS D'EXISTENCE
A la base, ce sujet a été créé pour m'aider dans mes démarches. Au final, les topics concernant les assurances étant récurrents, j'ai décidé d'améliorer celui-ci pour permettre à la communauté des cavaliers d'y voir un peu plus clair. Je précise que je suis une simple particulière (donc neutre), et que les infos que j'ai récoltées et publiées ici sont disponibles auprès des assureurs concernés. D'autre part, je précise également que mon but n'ait absolument pas de faire de la mauvaise pub à un quelconque assureur ou courtier.
Pour bien commencer, il faut distinguer deux grandes lignes :
- assurance responsabilité civile
- assurance mortalité-vol-frais véto
L'
assurance responsabilité civile couvre les dégâts occasionnés par le cheval à un tiers. Il faut là aussi distinguer deux cas :
en action d'équitation, et
hors action d'équitation.
En action d'équitation, c'est la
licence FFE qui fonctionne, que vous soyez propriétaire ou non de votre monture. Si vous n'êtes pas licencié, rien ne vous empêche de souscrire cette garantie auprès d'un assureur spécialisé.
Les garanties de la licence FFE :
https://www.telemat.org/FFE/sif/pdf/infos_garanties_assurance.pdf
Hors action d'équitation, c'est la
RCPE (Responsabilité Civile Propriété d'Equidé) qui fonctionne. A savoir également : si votre cheval est en pension, le gardien doit avoir une responsabilité civile. En effet, lorsque le propriétaire n'est pas présent sur la structure, c'est l'assurance responsabilité civile du gardien qui fonctionne. En présence du propriétaire (toujours hors action d'équitation), c'est votre RCPE qui fonctionne.
Les garanties de la RCPE chez GENERALI Cabinet Pezant (RCPE couplée à la licence) :
http://www.pezantassure.fr/pdf/pezant/equi/2010/rcpe.pdf
Dans le cas d'une
demi-pension, le cavalier demi-pensionnaire doit posséder sa licence. Il me semble également que le propriétaire doive vérifier que sa RCPE fonctionne si c'est un "cavalier lambda" qui s'occupe du cheval (mais ce point reste à vérifier).
Cas pratique concernant RC gardien et RCPE :
https://www.chevalannonce.com/forums-4458760-question-de-droits-garde-du-cheval-et-pre
L'
assurance mortalité-vol-frais véto concerne les "dégâts" que pourrait subir l'équidé. La base, c'est mortalité-vol, et ensuite, on ajoute la garantie frais véto, invalidité, et autres options proposées par les assureurs.
A distinguer lors de la souscription : valeur agréée et valeur déclarée. La
valeur agréée est un accord entre assureur et assuré, à la signature du contrat. La
valeur déclarée est une valeur du cheval indiquée par le propriétaire.
Il est important que chacun fasse établir un devis auprès de plusieurs assureurs, lise les conditions générales et particulières des contrats, s'informe sur les montants des franchises et plafonds, afin de faire son choix d'assureur en toute connaissance de cause. Ce qui correspond à l'un peut ne pas convenir au voisin, et surtout, le tarif de l'un peut ne pas s'appliquer au voisin. Donc : RENSEIGNEZ-VOUS A LA SOURCE !
Explication de termes importants
Plafond = somme maximale versée par l'assureur. Le plafond est généralement annuel, c'est un élément à prendre en compte (un ancien contrat de chez Equitanet proposait un plafond
par sinistre et non annuel).
Exemple : Contrat avec plafond annuel de 3 000 €.
Facture pour opération chirurgicale (avec soins post-op, produits véto post-op, hospitalisation) de 4 000 € : l'assurance remboursera jusqu'à 3 000 €.
Si un autre sinistre a lieu la même année, l'assureur ne prendra rien en charge car vous aurez déjà épuisé le montant du plafond annuel.
Franchise = somme restant à charge de l'assuré, à chaque sinistre. Le montant varie en fonction des contrats, c'est un point important à prendre en compte.
Exemple : Contrat avec franchise de 100 €.
Facture pour opération chirurgicale (avec soins post-op, produits véto post-op, hospitalisation) de 4 000 € : si le plafond le permet, l'assurance remboursera alors 4 000 € - 100 € = 3 900 €.
Délai de carence = période pendant laquelle la garantie ne fonctionne pas.
Exemple : Contrat avec délai de carence de 30 jours.
Pendant les 30 premiers jours du contrat, la garantie ne prend pas effet, donc s'il y a un sinistre pendant cette période, il ne sera pas pris en charge.
Avant même de fouiner dans les contrats, il faut déjà savoir quels risques on veut garantir :
- mortalité / vol, c'est la base
- frais véto pour accident et chirurgie, on va dire que c'est l'équivalent de l'assurance au tiers pour la voiture
- frais véto pour accident et chirurgie + coliques sans chirurgie, on va dire que c'est l'équivalent de l'assurance au tiers + bris de glace pour la voiture
- frais véto pour accident et chirurgie + coliques sans chirurgie + maladie, on va dire que c'est l'équivalent de l'assurance tous risques pour la voiture
En clair, il faut déjà savoir ce qu'on veut garantir, et le budget qu'on veut allouer à l'assurance (forcément, plus c'est complet, plus c'est cher, comme pour une assurance voiture). Parce qu'au final, à peu de choses près, les contrats se ressemblent chez tous les assureurs.
Liste non exhaustive d'assureurs équestres
(liens cliquables)
EQUITANET
Tableau de garantie frais vétérinaires :ICI
EQUITRAVEL
CAVALASSUR
GENERALI Cabinet PEZANT (assureur partenaire FFE)
Les garanties mortalité-vol-frais véto chez GENERALI Cabinet Pezant : http://www.pezantassure.fr/pdf/pezant/equi/depliant_mortalite.pdf
EQUESTRASSUR
HORSEY Insurance
LE CENTAURE
PEGASE Insurance
HIP-ASSUR
Gras Savoye Hipcover
FrCourtage Assurance Chevaux
Pour plus de lisibilité, j'ai créé un POST-IT.
Suivez-le en cliquant ci-dessous.
Le délai de carence est le délai pendant lequel la garantie ne fonctionne pas. Dans ton exemple, ça veut dire que pendant les 30 premiers jours du contrat, ton cheval n'est pas couvert par la garantie maladie, donc si tu as des frais véto pour maladie dans cette période, ils ne seront pas pris en charge.
ca peut dire que passer un âge le cheval ne peut plus du tout être assuré pour vol/accident de la route/mortalité ?
L'auteur de ce sujet l'a marqué par des "Post-It".
