"vice" caché , cheval qui cabre

Cela dépend du contrat. Si sur le contrat est stipulé quel peut l'échanger c'est evidemment chez le même vendeur(a part exeption) Aprés le cheval qui cabre n'est pas un vice redhibitoire a la vente. Pourquoi n'a t'elle pas demandé une periode d'essais. Si sur le contrat il est stipulé qu'il y a remboursement c'est bon mais sinon elle n'a d'autre choix qoit de l'echanger soit de le garder et d'essaye de la calmer.

si l'on découvre un vice caché avant la fin de la première année qui suit l'achat, le vendeur est dans l'obligation de reprendre le cheval et de le rembourser au meme prix de l'achat....
après tous les frais dépensés (véto, vermifuges, ferrures etc....) restent pr l'acheteur....

doublon dsl

Il n'y a pas vice caché.
Elle a essayée le cheval plusieurs fois, et la prit.

Après si le cheval prend le dessus sur elle et a ce comportement, elle ne peut rien contre le vendeur.. je pense.

La meilleure chose, c'est qu'elle l'échange. En plus, 6500euros, ce n'est pas rien.
Mais il vaut mieux qu'elle ce fasse accompagner par un pro , qui essaie le cheval lui aussi, et qui verra mieux si le cheval lui convient OU PAS.

Et si elle n'a pas de coup de coeur, ben elle prend quand même un cheval échangé qui a la valeur d'environ 6500euros.. puis elle le revend et s'en achète un autre en étant plus prudente.

Avant de s'emballer, faut aussi qu'elle s'assure auprès d'un véto ou l'ostéo que le cheval n'a pas une douleur... Car ça peut venir de là.

Après ce n'est pas considéré comme un vice rédhibitoire donc elle ne pourra pas vraiment se retourner contre le vendeur je pense... Il fallait ouvrir un peu plus les yeux

pour qu'il y ait bien vice caché, il faut encore prouver que le cheval se cabrait avant et qu'elle ne savait pas que c'etait le cas! donc pas tres simple. de plus, un cheval qui se cabre, peut le faire pour mille et une raison et qui dit que c'est une habitude acquise? il se peut que le probleme vienne de sa cavaliere ou de la facon dont il est travaillé..... qui peut le dire?
un echange est une bonne chose, tout les vendeurs n'ont pas la possibilité de le faire et le proposer est deja un acte important. ou alors elle le confie a un pro qui va le revendre et elle pourra repartir sur une base financiere et s'acheter son cheval coup de coeur, c'est vrai que les echanges ne sont pas toujours l'ideal.

kit92 a écrit le 12/09/2010 à 13h07: si l'on découvre un vice caché avant la fin de la première année qui suit l'achat DELAI POUR AGIR : 2 ans pour saisir le tribunal, à partir du moment ou l’acheteur a eu connaissance du vice. , le vendeur est dans l'obligation de reprendre le cheval et de le rembourser au meme prix de l'achat.... après tous les frais dépensés (véto, vermifuges, ferrures etc....) restent pr l'acheteur....

L’action en garantie des vices cachés n’est valable que pour les vices existants antérieurement à la vente mais qui étaient cachés au jour de la vente.

Mais la, rien ne prouve que le cheval cabré aussi AVANT la vente.

Elle peut très bien avoir fait une erreur avec le cheval, DONC il cabre. (Je ne dis pas que c'est le cas, mais aucune preuve, ne prouve le contraire).

kit92 a écrit le 12/09/2010 à 13h07: si l'on découvre un vice caché avant la fin de la première année qui suit l'achat, le vendeur est dans l'obligation de reprendre le cheval et de le rembourser au meme prix de l'achat.... après tous les frais dépensés (véto, vermifuges, ferrures etc....) restent pr l'acheteur....

faux, et c'est bien plus complexe que ça. d'autant qu'un vice caché de ce type n'apparait pas subitement! il faut prouver que c'est bien un vice anterieur a l'achat et s'il ne se manifeste pas immediatement, difficile de prouver qu'il est bien un vice caché et non un vice créé ulterieurement a l'achat!
le rembourseement n'est pas obligatoire, beaucoup de parametres rentrent en compte ça peut etre un remboursement partiel ou un echange etc.... la loi n'impose pas le remboursement.

elle le ramene je vois pas ou est le pb soit elle en prend un autres soit elle demande un remboursement

noblets a écrit le 12/09/2010 à 13h17: soit elle demande un remboursement

Elle ne ce le fera pas remboursée. Sur le contrat, RIEN, ne stipule qu'elle aura droit au remboursement du cheval... ce serait trop facile.
Mais elle peut, si elle veut, ce le faire échanger.
Et franchement, je trouve que c'est déjà une très grande chance.

missaze a écrit le 12/09/2010 à 13h19: Elle ne ce le fera pas remboursée. Sur le contrat, RIEN, ne stipule qu'elle aura droit au remboursement du cheval... ce serait trop facile. Mais elle peut, si elle veut, ce le faire échanger. Et franchement, je trouve que c'est déjà une très grande chance.

si missaze, le remboursement est une des possibilité de la loi qui entoure la vente des chevaux, meme si pas marqué dans le contrat, c'est applicable.

elle l'a depuis combien de temps? elle l'avait essayé combien de fois? il s'est mis a se pointer a partir de quand?

Noblets le probléme c'est qu'il faut que le vendeur accepte et qu'elle trouve un cheval de la même valeur.

http://www.haras-nationaux.fr/portail/uploads/tx_vm19docsbase/REG_47__VENTE_ET_VICES_REDHIBITOIRES_01.pdf

y a un petit paragraphe sur les vices cachés

ecuriessaglini a écrit le 12/09/2010 à 13h21: si missaze, le remboursement est une des possibilité de la loi qui entoure la vente des chevaux, meme si pas marqué dans le contrat, c'est applicable.

Oui je sais, mais c'est applicable si il y a vice caché. Hors la, rien ne le prouve...

Non?