| | pour qu'il y ait bien vice caché, il faut encore prouver que le cheval se cabrait avant et qu'elle ne savait pas que c'etait le cas! donc pas tres simple. de plus, un cheval qui se cabre, peut le faire pour mille et une raison et qui dit que c'est une habitude acquise? il se peut que le probleme vienne de sa cavaliere ou de la facon dont il est travaillé..... qui peut le dire?
un echange est une bonne chose, tout les vendeurs n'ont pas la possibilité de le faire et le proposer est deja un acte important. ou alors elle le confie a un pro qui va le revendre et elle pourra repartir sur une base financiere et s'acheter son cheval coup de coeur, c'est vrai que les echanges ne sont pas toujours l'ideal. |
|
|
tres exactement, un vice caché est defini par le code comme "defaut dont l'acheteur ne pouvait pas avoir connaissance par l'observation directe ou par quelmques manipulations simples et d'usage"
de plus, il faut prouver l'anteriorité du vice a la vente
ici : elle a essayé le cheval, plusieurs fois. 2 solutions :
1/ il s'est cabré a l'essai =) le vice n'est pas caché
2/ il ne s'est pas cabre lors dES essais = le vendeur a la preuve que le vice a ete pris posterieurrement a l'achat
donc dans tous les cas au tribunal c'est perdu d'avance ....
apres, siu son contrat inclue un echange : c'est bien
mais elle n'a aucun moyen d'obliger le vendeur a autre chose que ce qui est sur le contrat cad : un simple echange avec un autre de ses chevaux.