Achat d'un poulain non identifié

palouse a écrit le 30/09/2010 à 10h36: Bonjour à tous, J'ai contacté un monsieur suite à une annonce pour une pouliche de 18mois. En demandant des informations, la personne me dit que cette pouliche est appaloosa ( des parents PP ) mais OI car elle n'est pas encore identifiée. Elle a 18 mois. Le monsieur me donne le prix et me disant qu'elle me sera vendue sans être identifiée, à moi de faire le nécessaire ensuite, soit. Le souci, je suis presuadée qu'un équidé non identifié ne peut être vendu. Dans le cas ou c'est effectivement possible, la carte de propriété n'existant pas, comment savoir si l'animal n'a pas été volé ( c'est un exemple ). Si quelqu'un peut m'éclairer sur le sujet, merci d'avance.

c'est interdit de vendre un équidé non identifié !!!!!
il risque une amende !!
De plus c également interdit de le vendre non vacciné, donc à vérifié aussi .

Mais il m'a l'air très malhonnète ce monsieur ... si le poulain est né de parents PP, ils ne peut pas être ONC (OI n'éxiste plus depuis plusieurs années ^^), même s'il n'est pas encore identifié ^^ ! Il sera forcément PP ^^ !!!!
ça sent l'arnaque à plein nez ... fuis !!!!!!!!

De plus, à 18 mois, ne pas être identifé, esr un délit, passible de + de 400 € d'amende !!
L'identification doit être faite avant le 31 décembre de l'année de naissance, se qui pour le cas de cette pouliche est loin d'avoir été réalisé ^^ !!!

Ne l'achète pas, c un conseil !

palouse a écrit le 30/09/2010 à 10h36: Bonjour à tous, J'ai contacté un monsieur suite à une annonce pour une pouliche de 18mois. En demandant des informations, la personne me dit que cette pouliche est appaloosa ( des parents PP ) mais OI car elle n'est pas encore identifiée. Elle a 18 mois. Le monsieur me donne le prix et me disant qu'elle me sera vendue sans être identifiée, à moi de faire le nécessaire ensuite, soit. Le souci, je suis presuadée qu'un équidé non identifié ne peut être vendu. Dans le cas ou c'est effectivement possible, la carte de propriété n'existant pas, comment savoir si l'animal n'a pas été volé ( c'est un exemple ). Si quelqu'un peut m'éclairer sur le sujet, merci d'avance.

En effet, d'un point de vue légal, les chevaux doivent être vendus identifiés (c'est à dire inscrits aux HN et avec un carte de propriété). Dans la réalité il en est souvent autrement.
Dans ce cas, il faut demander au vendeur de faire une attestation sur l'honneur de propriété de la pouliche en indiquant quelques caractèristiques la concernant ainsi qu'un certificat de vente. Je soussigné Mr ... atteste vendre à Mr ... le cheval (avec son descriptif) pour un montant de ... réglé ce jour par chèque N°...
Et bien entendu PAYER PAR CHEQUE pour qu'il y est une trace.

Oui, et puis si tu décides de l'acheter quand même, il faut que ce monsieur aux méthodes douteuses te donne le certificat de saillie, pour que les papiers soient PP (mais à mon avis, vu le délais, les HN n'accepteront pas, et ce poulain sera ONC ...).

riveo a écrit le 30/09/2010 à 11h24: Oui, et puis si tu décides de l'acheter quand même, il faut que ce monsieur aux méthodes douteuses te donne le certificat de saillie, pour que les papiers soient PP (mais à mon avis, vu le délais, les HN n'accepteront pas, et ce poulain sera ONC ...).

un poulain née de parent PP peut tres bien naitre ONC (ancien OI) si la déclaration de saillie et de naissance n'a pas été faite (elle a un cout que tout le monde n'est pas pret a payé, meme si je trouve ca bete).
par contre, oui normalement, la pouliche doit etre identifié, c'est obligatoire maintenant.
mais il y a encore des vente qui se font sans ca.

comme dit au dessus, fait faire une attestation de propriété, avec le descriptif de la pouliche et meme une foto c'est encore mieux et en marquant le numero du cheque avec lesquel tu paye.

mais tu n'a aucun moyen de verifié qu'elle n'a pas été volé

Merci pour vos réponses

Tout d'abord, je rejoins Nanie sur le fait que : Oui un poulain né de parents PP peut être OI ou ONC ( c'est pareil ).
Pour être PP ( identifié ainsi ) la déclaration de naissance doit être faite dans les 48h qui précédent la naissance avec génotype, contrat de saillie, ect ....

Bref, le fait qu'elle soit OI ne me choque pas du tout puisqu'elle n'est pas identifiée, c'est logique.

Je ne pense pas que ce monsieur soit malhonnete car il ne m'a pas caché ce fait, pour ma part, je voulais savoir si c'est légal.

palouse a écrit le 30/09/2010 à 11h38: Merci pour vos réponses Tout d'abord, je rejoins Nanie sur le fait que : Oui un poulain né de parents PP peut être OI ou ONC ( c'est pareil ). Pour être PP ( identifié ainsi ) la déclaration de naissance doit être faite dans les 48h qui précédent la naissance avec génotype, contrat de saillie, ect .... Bref, le fait qu'elle soit OI ne me choque pas du tout puisqu'elle n'est pas identifiée, c'est logique. Je ne pense pas que ce monsieur soit malhonnete car il ne m'a pas caché ce fait, pour ma part, je voulais savoir si c'est légal.

ok !

Bon, et ben non, en fait c illégal !!

Soit il te la vend identifiée au prix qu'il t'a dit, soit il te la vend non-identifiée, mais il baisse son prix (ça parait logique, si c à toi de raquer pour faire les papiers ^^ !).

Coucou Palouse!
Déjà il est interdit de vendre un équidé non identifié. D'autre part, rien ne prouve que cette pouliche soit pure appaloosa, mais en fonction de ce que tu veux en faire cela n'a peut-être pas grande importance. Dans tous les cas, a 18 mois, elle ne pourra avoir qu'un papier onc
Par contre, si le prix donné est "non identifiée", je te conseille, si tu es décidée à l'acheter' à faire procéder à la pose de la puce chez le vendeur (interdiction de faire circuler un cheval non identifié... et les amendes sont lourdes); ce sera à tes frais, mais tant pis...et tu le fais directement à ton nom (ça t'évitera de courir après la carte de propriété)
Que tout ceci soit bien précisé dans le contrat de vente en n'oubliant pas d'y mentionner le n° de la puce.
Maintenant, si la pouliche a été volée... tu ne peux pas le savoir... et j'espère que tu n'auras pas de mauvaises surprises par la suite...

riveo a écrit le 30/09/2010 à 11h47: ok ! Bon, et ben non, en fait c illégal !! Soit il te la vend identifiée au prix qu'il t'a dit, soit il te la vend non-identifiée, mais il baisse son prix (ça parait logique, si c à toi de raquer pour faire les papiers ^^ !).

C'est exactement ce qui voulait faire.
Il baisse le prix de 70€ si c'est moi qui fait le necessaire pour l'identification.

miroir4655 a écrit le 30/09/2010 à 11h48: Coucou Palouse! Déjà il est interdit de vendre un équidé non identifié. D'autre part, rien ne prouve que cette pouliche soit pure appaloosa, mais en fonction de ce que tu veux en faire cela n'a peut-être pas grande importance. Dans tous les cas, a 18 mois, elle ne pourra avoir qu'un papier onc Par contre, si le prix donné est "non identifiée", je te conseille, si tu es décidée à l'acheter' à faire procéder à la pose de la puce chez le vendeur (interdiction de faire circuler un cheval non identifié... et les amendes sont lourdes); ce sera à tes frais, mais tant pis...et tu le fais directement à ton nom (ça t'évitera de courir après la carte de propriété) Que tout ceci soit bien précisé dans le contrat de vente en n'oubliant pas d'y mentionner le n° de la puce. Maintenant, si la pouliche a été volée... tu ne peux pas le savoir... et j'espère que tu n'auras pas de mauvaises surprises par la suite...

Merci Miroir,
Ce que tu me dis conforte ce que je pense.
Je ne peux pas acheter la pouliche telle quelle est et encore moins faire le transport ainsi.
A la base, c'est vrai que je cherche de l'OC ou du PP mais j'avoue que le modèle et la robe de cette petite me plaisent, elle est plutôt typée.
Je ne l'ai pas encore vue en " vrai " et je voulais avoir toutes les cartes en mains avant de prendre RDV.
A la base, je cherche ce type de chevaux dans le but de les débourrer et de les revendre ( sauf si en grandissant, elle me plait d'avantage ) ... C'est pour ça que dans son cas, le papier OI/ONC ne me dérrange pas.

( Par contre pour moi personnellement, je ne recherche que du PP ou OC ( de couleurs ), pour futurs concours ).

palouse a écrit le 30/09/2010 à 11h55: C'est exactement ce qui voulait faire. Il baisse le prix de 70€ si c'est moi qui fait le necessaire pour l'identification.

Si tu la fais identifier toi-même avant le transport, il serait judicieux que le vétérinaire vienne avec un détecteur de transpondeur pour tester la pouliche avant de lui mettre la puce.
Si elle en a déjà une, c'est qu'elle a déjà été identifiée et que sa provenance est réellement douteuse ...

caro91 a écrit le 30/09/2010 à 12h29: Si tu la fais identifier toi-même avant le transport, il serait judicieux que le vétérinaire vienne avec un détecteur de transpondeur pour tester la pouliche avant de lui mettre la puce. Si elle en a déjà une, c'est qu'elle a déjà été identifiée et que sa provenance est réellement douteuse ...

de toute manière, un vétérinaire qui vient pucer, vérifie toujorus avant, pas besoin de lui demander !

palouse a écrit le 30/09/2010 à 11h55: C'est exactement ce qui voulait faire. Il baisse le prix de 70€ si c'est moi qui fait le necessaire pour l'identification.

Ben dis-donc, pas chier le mec ^^ ! tu vas t'en sortir avec plus du double, fais-moi confiance (déplacment véto, identification, puçage, etc ...)

Voici ce que j'ai trouvé sur le site du ministère de l'agriculture :

"L'identification des animaux :
* tout équidé né en France doit être identifié avant son sevrage et au plus tard avant le 31 décembre de l'année de sa naissance
* tout équidé né à l'étranger, introduit ou importé sur le territoire national doit être identifié.
* le document d’identification doit accompagner systématiquement l'animal dans tous
ses déplacements et sur tous ses sites d'hébergement.

Le registre d'élevage :tout détenteur d'équidés doit tenir à jour un registre d'élevage sur lequel sont notés les mouvements des animaux, l'entretien et les soins vétérinaires qui sont apportés aux équidés.

Les sanctions : le non-respect de cette réglementation constitue une infraction punissable d'une amende pouvant aller jusqu'à 450 euros pour l’identification, 1500 euros pour la non-tenue du registre."


Renseigne toi auprès de ton véto combien te couterais exactement l'identification et le puçage de la jument, et même demande lui un devis que tu montreras au proprio au cas où tu l'achèterais.

A titre d'exemple quand j'ai fait identifié mon vieux cheval j'en ai eu pour 110 € + 40 € pour les papiers ONC aux haras nationaux.

Ou alors tu ne l achetes pas et puis c est tout!