Elevage de chevaux : en société ou pas ?

Seulement , il me semble bien qu'en élevage de chevaux , le réel est devenu obligé !

Nelly, je me permet de m'incruster sur ton sujet, dis moi si ça t'embete ;)

Alors j'ai une question toute bête concernant la meilleure façon d'être à deux personnes sur la même exploitation.

J'ai lu énormément de choses, association loi 1901, cotisant solidaire, co exploitant, et société...

Pour préciser, je compte travailler sur le même site que mon père, qui va beaucoup réduire son activité dans les années à venir. Je ne dispose pas d'un bac agricole, donc ce ne sont pas les aides potentielles qui motivent mon choix. Mon père est déjà au forfait sur sa ferme, mais il m'a dit que cotisant solidaire n'était pas réellement interessant, du point de vue des cotisations retraite notamment. Et d'après lui, le statut de co exploitant est uniquement entre époux (je pensais au contraire que c'était pour les membres d'une même famille...)

Il me reste donc une association loi 1901, facile à creer et à gerer, ou une autre installation, type gaec and co, à définir, qui passe par un notaire donc.

Donc ma question (oui, j'y viens) est, peut on créer une association de ce type si un seul des deux est reconnu agriculteur? Je peux devenir salariée de cette association non? Et du coup, je peux passer salarié MSA?

L'interet vous l'aurez compris, est de "profiter" dans un premier temps du statut d'agriculteur de mon père, pour me faire la main sur la gestion d'une exploitation, et reprendre à mon nom, seule, par la suite. Pour autant, je veux que mon élevage et ma pension soient faits dans la légalité, si possible à mon nom, ou aux deux.

Et du coup, c'est extremement compliqué, puisque je combine élevage et pension sur une exploitation que je ne reprend pas entièrement de suite.

Des idées?

kookyz a écrit le 19/11/2010 à 23h02: oki, c'est mieux là.... et donc en effet, à petite échelle, je vois pas ce qu'apporte le forfait car il ne prend pas en compte les pertes et autres déboires de l'élevage, c'est ça? par contre il évite la paperasse et sur grande qualité d'élevage il est surement plus intéressant, non?

je pense que si c'est de la défiscalisation alors ne pas se mettre au forfait.... si tu es non imposable de beaucoup..... ton forfait ne changera pas grand chose car si non impiossbale cela ne te donneera rien d'imputer un déficit..... je pense

le gros avantage du forfait est d'être tres souplu au niveau comptabilité, peu de paperasse et de frais comptable


Apres si tu es imposssable, la c'est tout de suite interressant si tu est (malheuresement mais frequement ) en déficit car tu imputes ton déficit BA sur ta base pour l'IR
si tu as la chance d'être bénéficiaire alors cela revient au même cas que le forfait.



D onc pour les petit élevage, c'est au cas par cas en fonction de tes revenus d'a coté

anemone47 a écrit le 19/11/2010 à 23h11: Seulement , il me semble bien qu'en élevage de chevaux , le réel est devenu obligé !

Au dernière nouvelle, non
à part si cela à changer dernièrement.......
Si activité de pension alors la oui le réel est obligé.....

Meis je sais que les CER disent que le réel est obligé, il m'ont fait le coup pour avoir une compta de plus et mon dossier est bien passé au forfait grâce au conseil d'un autre cabinet comptable (plus sympa qui n'essaye pas de profiter )

le mieux est de se renseigner au centre des impôt quoi que en fonction de la personne sur qui vous tombez, ils ne disent pas pareil

Franchement , je suis dubitative car je suis passée au réel , précisément à la suite des changements de fiscalité obtenus dans la filière cheval ( en 2005 de mémoire ) : extension du BA aux activités chevaux , baisse de la TVA , en contrepartie de ces avancées , c'est la compta réelle qui est demandée .Pour moi , c'est comme çà que je le vois .

anemone47 a écrit le 20/11/2010 à 09h48: Franchement , je suis dubitative car je suis passée au réel , précisément à la suite des changements de fiscalité obtenus dans la filière cheval ( en 2005 de mémoire ) : extension du BA aux activités chevaux , baisse de la TVA , en contrepartie de ces avancées , c'est la compta réelle qui est demandée .Pour moi , c'est comme çà que je le vois .

et bah écoute mon élevage a été crée il y a trois an et j'ai eu le droit d'être au forfait (donc après 2005), donc pour mon cas je suis sur.....

Par contre si activité de pension alors là c'est réel obligatoirement

stephie14 a écrit le 20/11/2010 à 07h57: je pense que si c'est de la défiscalisation alors ne pas se mettre au forfait.... si tu es non imposable de beaucoup..... ton forfait ne changera pas grand chose car si non impiossbale cela ne te donneera rien d'imputer un déficit..... je pense le gros avantage du forfait est d'être tres souplu au niveau comptabilité, peu de paperasse et de frais comptable Apres si tu es imposssable, la c'est tout de suite interressant si tu est (malheuresement mais frequement ) en déficit car tu imputes ton déficit BA sur ta base pour l'IR si tu as la chance d'être bénéficiaire alors cela revient au même cas que le forfait. D onc pour les petit élevage, c'est au cas par cas en fonction de tes revenus d'a coté

d'accord merci stephie......

Je viens d'avoir un peu plus renseignement et je suis d'accord avec ce que dit Stephie.

En tant que cotisant solidaire, tu créé une ent individuelle, tu peux te mettre au forfait et récupérer la TVA.

Par contre au forfait dans ce cas la tu ne peux pas déclaré de déficit, c'est bien un forfait à l'hectare, ce forfait varie vraiment en fonction de ta situation géo et de la nature du terrain (pré, prairie, innondable...), moi ils m'ont pas donné de mini, juste le maxi qui est de 275€ l'hectare.

Au forfait, dans la logique, tu dois déclarer tes poulinières, et la aussi tu as un forfait par poulinière, si tu as un ou deux poulain par an ce n'est pas la peine de les déclarer car tu seras surtaxé pour une activité qui ne te dégage pas de salaire.

Maintenant je suis juste encore un peux dans le floue en ce qui concerne les frais compta sur la récupération de la TVA ainsi que la paperasse à faire.

Stehie peux tu éclairer ma lanterne s'il te plait, tu as l'air de connaitre le sujet plutôt pas mal.

pepone a écrit le 25/11/2010 à 12h04: Je viens d'avoir un peu plus renseignement et je suis d'accord avec ce que dit Stephie. En tant que cotisant solidaire, tu créé une ent individuelle, tu peux te mettre au forfait et récupérer la TVA. Par contre au forfait dans ce cas la tu ne peux pas déclaré de déficit, c'est bien un forfait à l'hectare, ce forfait varie vraiment en fonction de ta situation géo et de la nature du terrain (pré, prairie, innondable...), moi ils m'ont pas donné de mini, juste le maxi qui est de 275€ l'hectare. Au forfait, dans la logique, tu dois déclarer tes poulinières, et la aussi tu as un forfait par poulinière, si tu as un ou deux poulain par an ce n'est pas la peine de les déclarer car tu seras surtaxé pour une activité qui ne te dégage pas de salaire. Maintenant je suis juste encore un peux dans le floue en ce qui concerne les frais compta sur la récupération de la TVA ainsi que la paperasse à faire. Stehie peux tu éclairer ma lanterne s'il te plait, tu as l'air de connaitre le sujet plutôt pas mal.

Pour ma part
au forfait, j'ai choisit de récuperer la TVA annuellement, donc une déclaration par an. je fais un tableau récapitulatif des achats et ventes en indiquant au comptable ce que c'est.. je lui tranfere et il me gere la déclaration de TVA (je pourrai la faire moi même mais je prefère avoir son tampon sur ce document pour éviter les problèmes avec l'administration fiscale). il controle deduit ou reintegre la tva qui doit l'être (et le cout est raissonnable environ 100€)

en plus comme cela si problème ou question, je lui télephone ou mail et il me répond gratuitement

Voilà je suis un peu dans la même démarche, j'ai deux poulinières et un étalon donc je vais vendre des poulains et des saillies. Par contre je n'ai pas de terres (bientôt j'espère ...). Est-ce que dans ces conditions je peux me mettre aussi au forfait + TVA ?