Aide contrat de vente poulain

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Elevagedenima

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Posté le 13/10/2010 à 21h01
J'ai besoin de vous afin de rédiger un contrat de vente béton ce que je n'ai jamais fait

J'expose la situation:

Un acheteur qu'on appellera X habitant a plus de 800km de chez moi a eu le coup de foudre pour mon foal de l'année.

Seulement le payement se fera sur plusieurs mois. Le poulain reste chez moi jusqu'a la fin du payement.

Je vais donc devoir effectuer le sevrage, l'apprentissage a marcher en longe, donner les pieds...

Mais je voudrais etre couverte en cas de pépin (exemple: glissade méchante sur la neige cet hiver, maladies diverses, entorse...) car le risque zéro n'existe pas
Et ce afin de ne pas me retrouver le bec dans l'eau ni moi ni l'acheteur


A vos claviers

Pioustar

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Posté le 13/10/2010 à 21h15
Le poulain reste sous ta responsabilité jusqu'au sevrage. Donc s'il arrive un accident avant cela et que le poulain est blessé (ce qui remet sa vente en question) alors qu'il est sous ta garde, tu en es responsable. Ce sont les risques de l'éleveur. L'acheteur achète un poulain en bonne santé qu'il aura payé totalement au jour J et reçu en bonne santé au jour X. S'il arrive quelque chose au poulain chez l'éleveur avant la conclusion de la vente, je ne vois pas pourquoi l'acheteur devrait l'assumer.

Edité par pioustar le 13-10-2010 à 21h17

Bebecricri

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Posté le 13/10/2010 à 21h16
C'est pas à l'éleveur que la responsabilité totale revient jusqu'au moment ou l'acheteur prend le poulain? Si il était arrivé quelque chose à ma pouliche pendant son sevrage et avant, mon éleveur m'aurait remboursé (normal!)


Bondadosa

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Posté le 13/10/2010 à 21h18
salut, moi j'utilise presque toujours ce contrat, il est bien, assez complet et tu peux l'arranger a ta souce
voici le lien, c est le 3eme en DOC:
http://www.google.fr/search?sourceid=navclient&hl=fr&ie=UTF-8&rlz=1T4ADBF_frFR306FR306&q=contrat+vente+chevaux


Asika

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Posté le 13/10/2010 à 21h19
tu est entierement responsable jusqua jour ou ton poulain par de chez toi il doit partir en parfaite santé
sa me semble logique


Anemone47

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Posté le 13/10/2010 à 21h19
Il m'est arrivé de vendre une pouliche à 1 mois , pareil avec 2 fractions: une à la réservation , une au sevrage , j'ai fortement recommandé à l'acheteur de souscrire une assurance mortalité sur la pouliche , ce qui a été fait dès la réservation .


Bebecricri

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Posté le 13/10/2010 à 21h21

anemone47 a écrit le 13/10/2010 à 21h19:
Il m'est arrivé de vendre une pouliche à 1 mois , pareil avec 2 fractions: une à la réservation , une au sevrage , j'ai fortement recommandé à l'acheteur de souscrire une assurance mortalité sur la pouliche , ce qui a été fait dès la réservation .


J'ai aussi donné une réservation mais je trouve logique que l'éleveur soit le seul responsable jusqu'au sevrage, pour moi ce sont les risques du métier!


Asika

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Posté le 13/10/2010 à 21h22
si l'acheteur a entierement payé le poulain avant ses 6 mois et si il arrive un truc grave tu est tenue de soigné le poulain et si malheuresement deces sa peu arriver tu doit remboursé l'acheteur


Diabinha

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Posté le 13/10/2010 à 21h23
+ 10000 avec anemone

encourage le futur propriétaire à prendre une assurance en plus car malheureusement en tant que gardien tu es responsable de tout ce qui pourra arriver

alors un conseil ne touche pas a l argent qui t es versé tant que la pouliche n est pas partie


Asika

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Posté le 13/10/2010 à 21h24

bebecricri a écrit le 13/10/2010 à 21h21:


J'ai aussi donné une réservation mais je trouve logique que l'éleveur soit le seul responsable jusqu'au sevrage, pour moi ce sont les risques du métier!


ben oui heuresement que l'acheteur ne doit pas payé si le poulain est mort ... ou si il ya des frai veto avant 6 mois c'est au vender a les assumer :)


Asika

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Posté le 13/10/2010 à 21h25

diabinha a écrit le 13/10/2010 à 21h23:
+ 10000 avec anemone

encourage le futur propriétaire à prendre une assurance en plus car malheureusement en tant que gardien tu es responsable de tout ce qui pourra arriver

alors un conseil ne touche pas a l argent qui t es versé tant que la pouliche n est pas partie


+10000 avec le fait que le vendeur ne doit pas touché a l'argent du poulain tant quil né pas parti !


Elevagedenima

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Posté le 13/10/2010 à 21h27
Je suis responsable du poulain OK et je me retrouve a devoir rembourser les gens si il lui arrive un soucis car je le gardait a la maison pour les arranger (et moi de meme au sujet du payement)


Bebecricri

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Posté le 13/10/2010 à 21h29

elevagedenima a écrit le 13/10/2010 à 21h27:
Je suis responsable du poulain OK et je me retrouve a devoir rembourser les gens si il lui arrive un soucis car je le gardait a la maison pour les arranger (et moi de meme au sujet du payement)


Ben tu le leur garde jusquà quel âge?


Asika

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Posté le 13/10/2010 à 21h32
tu fai un contrat de pension a partir des 6 mois du poulain jusqua ce quil viennent le chercher ?


Pioustar

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Posté le 13/10/2010 à 21h32
Si tu le gardes chez toi pour les arranger, c'est différent. Après le sevrage, tu peux considéré que l'acheteur est bel et bien propriétaire du poulain et que tu le gardes en pension. Les conditions changent, les risques aussi...


Asika

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Posté le 13/10/2010 à 21h34

pioustar a écrit le 13/10/2010 à 21h32:
Si tu le gardes chez toi pour les arranger, c'est différent. Après le sevrage, tu peux considéré que l'acheteur est bel et bien propriétaire du poulain et que tu le gardes en pension. Les conditions changent, les risques aussi...


oui voila a partir de 6 mois et une fois payé les condition change securité et responsabilité mais tu en a toujour une grande parti


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