Aide contrat de vente poulain

normalement tu es responsable jusqu au servrage du poulain, qui est finit de le payer ou non, parcontre, apres le sevrage, si il a finit de le payer mais qu il ne peut pas venir le chercher, admettons,dans le mois, tu n es plus a 100% responsable, car c est comme si le poulain etait en pension cher toi ( donc si chute ou autre truc de ce genre qui ne serait vraiment pas de ta faute, tu n y seras pour rien), apres ca depend aussi du contrat que tu fais

en gros je le garderais jusqu'a ses 16 mois en attendant la fin des payements echelonés.

Il n'y aura pas de pension puisque je la rajoute directement au prix du poulain


Je me renseigne des demain pour voir quelles sont les possibilités de me couvrir pour le payement si je le laisse partir a 6 mois au sevrage

Pour moi, tu n'es plus proprietaire et donc plus responsable en cas d'accident, de maladie ou de mort du poulain a partir du premier versement!
Cependant tant qu'il est chez toi tu doit t'en occuper "comme un bon pere de famille" ce qui est obligatoire dans toute les pensions. Fait attention a bien séparer le terme payement de pension et échellonnement de l'achat sur la facture.
dans le pire des cas si le poulain meurt, peu importe la cause, il ne paye plus de pension mais doit te payer le poulain.
C'est comme si tu achetais une voiture d'occas, tu pete le moteur 2 mois après, tu n'as pas finit de remboursser ta banque, ben eux ils te prélève tout les mois même si t'as plus de voiture!
En cas de maladie du poulain, c'est lui qui paye également, normal c'est le sien!

Mais 16 mois pour payer un poulain, ca me rassurais pas si jamais il avais un coup dur...

De manière générale, le poulain est considéré comme vendu dès signature d'un contrat et reste sous la responsabilité de l'éleveur tant qu'il n'est pas parti... Par contre, les risques d'accident peuvent être couverts par la RC de l'éleveur!
Contacte ton assurance!
Et un petit conseil, ne compte pas les frais d'élevage jusqu'à 16 mois dans le prix du poulain... mais prévoit dans le contrat des frais de pension si le bébé reste après sevrage...

Merci pour vos réponses je vais essayer de contacter l'acheteur pour voir si il le prendrait dès décembre (a partir du sevrage) mais ce que je crain c'est le payement.
Il faudrait que j'ai une garantie d'etre payée si le loulou s'en va

elevagedenima a écrit le 14/10/2010 à 10h16: Merci pour vos réponses je vais essayer de contacter l'acheteur pour voir si il le prendrait dès décembre (a partir du sevrage) mais ce que je crain c'est le payement. Il faudrait que j'ai une garantie d'etre payée si le loulou s'en va

L'idéal est d'avoir en ta possession tous les chèques à l'avance afin que tu puisses les encaisser chaque mois. Renseigne toi auprès de ta banque pour ne pas avoir de chèque en bois.

cyriline a écrit le 14/10/2010 à 08h09: Pour moi, tu n'es plus proprietaire et donc plus responsable en cas d'accident, de maladie ou de mort du poulain a partir du premier versement! Cependant tant qu'il est chez toi tu doit t'en occuper "comme un bon pere de famille" ce qui est obligatoire dans toute les pensions. Fait attention a bien séparer le terme payement de pension et échellonnement de l'achat sur la facture. dans le pire des cas si le poulain meurt, peu importe la cause, il ne paye plus de pension mais doit te payer le poulain. C'est comme si tu achetais une voiture d'occas, tu pete le moteur 2 mois après, tu n'as pas finit de remboursser ta banque, ben eux ils te prélève tout les mois même si t'as plus de voiture! En cas de maladie du poulain, c'est lui qui paye également, normal c'est le sien! Mais 16 mois pour payer un poulain, ca me rassurais pas si jamais il avais un coup dur...

je suis pas tellement d'accord avec toi car tant que le paiement intégral n'a pas été versé le futur acquéreur n'est pas encore propriétaire et donc pas encore responsable d'un éventuel soucis avec le poulain.....

Alors j'ai peut etre la solution suite a une discution avec mon coatch
Il faut que l'acheteur fasse une demande a sa banque pour faire en quelque sorte "un mini crédit" si je peux appeller ca comme ca; pour faire un PNF (payement en N fois)
c'est un peut le meme principe que dans les magazins ou l'on paye en bcp de fois.
La banque de l'acheteur avance la totalité de l'argent au vendeur, et ensuite c'est a l'acheteur de rembourser chaque mois a sa banque

J'espere m'etre bien exprimée^^

C'est certainement la meilleur chose à faire!

Pour ce qui est de la responsabilité, même si le poulain n'est pas fini de payer, il est a lui! J'ai jamais vu une banque payer les frais d'une voiture qui tombe en panne, même si elle n'est pas fini de payer!
Faut arreter de croire au pere noel! Vous imaginer, j'ai un amis qui eleve depuis des années, il a vendu une pouliche au sevrage, elle est morte pendant le transport. Si les acheteurs ne l'avais pas payer cach il se serait assis sur son argent? C'est souvent que les gens paye en plusieurs fois (2/3 fois) si le poulain reste a l'élevage il paye en plus une pension et assume les frais annexe, ce qui est parfaitement normal, logique et légale!

con un seguro de accidentes estariais tranquilos el comprador y vendedor.

Ah ouais ?!

a mon avis la solution si tu le garde jusqu a ces 16 mois

d abord il te verse un acompte de reservation (qui n est pas remboursable c est la loi !!!)

ensuite sur le contrat de vente ou seront stipulés les prix et conditions de vente tu stipules que X euros te sont dus au seul titre de la pension a partir du 6 eme mois comme ca en cas de deces du poulain tu ne t assois pas sur les frais du sevrage a son depart

Tu stipules bien aussi qui paye les vermifuges vaccins marechal osteo et cie qui peuvent intervenir du 6 eme mois ou le transfert de propriété se fera ( mais que tu gardes le poulain jusqu a son paiement integral) a sa livraison et que si l acheteur veut se liberer de la pension il ne peut partir de chez toi qu apres reglement integral en cheque de banque
ensuite a partir de ces 6 mois tu etablis un contrat de pension clair sur les responsabilités de chacun


maintenant ce que je dis est tout a fait personnel

je ne sais pas combien tu vends ton poulain mais se lancer dans un paiement en 16 mois moi je me poserai la question de la capacité financiere de cette personne a assumer le poulain ensuite

payer en presque 16 mois quand on voit le prix de la moindre intervention chirurgicale en cas de pepin je ne suis pas sure que le veto accepte ce genre de choses

apres si tu vends ce poulain 10 000 euros c est comprehensible

je suis bien d'accord avec toi que payer un poulain en 10 mois ca fait beaucoup surtout vu le prix que j'en veux