Préfixe Elevage/Haras ?

junior68 a écrit le 31/05/2008 à 10h44: très bonne question, c'est ce que je me demandais aussi!!! mais en fait tu es enregistrée à la chambre d'agriculteur comme éleveuse? car dans ce cas je pense que ça ne pose pas de problème vu que tu es identifiée par ton activité par contre je pense que si tu n'a rien fait je sais pas si tu peux te nommer ainsi "elevage ou haras" enfin si quelqu'un a plus de précisions là dessus je suis preneuse aussi!!!! et en tant que particulier peut -on appeler sa petite écurie "ecurie du..." sans faire de démarche ou faut-il aussi aller a la chambre d'agriculture?

oui voilà c'est ça, je ne suis pas declarée à la chambre d'agriculture avec mes chevaux, c'est pour ça!!!!

c'est le nom commercial de ton elevage que tu veux mettre en avant Il dépend du fait que personne ne l'ai déjà utilise car sinon c'est celui qui a "poser" ou usiter le nom en premier qui pourra se prevaloir au tribunal du commerce (normalement mais à verifier) et l'amende est tres servere de memoire. Tu peux utiliser n'importe quel nom tant que tu n'usurpes pas l'identité de quelqu'un d'autre et encore moins sa notoriete !
Il faut verifier aupres des personnes exploitant le meme "produit" mais aussi des "produits" differents (genre chiens....)

nelby a écrit le 31/05/2008 à 21h55: c'est le nom commercial de ton elevage que tu veux mettre en avant Il dépend du fait que personne ne l'ai déjà utilise car sinon c'est celui qui a "poser" ou usiter le nom en premier qui pourra se prevaloir au tribunal du commerce (normalement mais à verifier) et l'amende est tres servere de memoire. Tu peux utiliser n'importe quel nom tant que tu n'usurpes pas l'identité de quelqu'un d'autre et encore moins sa notoriete ! Il faut verifier aupres des personnes exploitant le meme "produit" mais aussi des "produits" differents (genre chiens....)

ah oui c'est je n'y avait pas pensé, merci nelby

missou a écrit le 01/06/2008 à 07h36: ah oui c'est je n'y avait pas pensé, merci nelby

mais sinon renseigne toi à la chambre d'agriculture mais je ne pense pas que tu puisse utiliser "elevage ou haras desl acs" sans faire de démarches
enfin tu peux, rien ne t'interdit de mettre une pancarte mais tu n'a aucune reconnaissance et existence vis à vis de la loi.
et comme ça tu es sûr si tu peux l'utilisé car si il est déjà utilisé par quelqu'un d'autre c'est mort...

Un site qui pourra t'eclairer :
http://fr.answers.yahoo.com/question/index?qid=20080418024938AAxdqxK

nelby a écrit le 02/06/2008 à 15h15: Un site qui pourra t'eclairer : http://fr.answers.yahoo.com/question/index?qid=20080418024938AAxdqxK

merci, mais du fait que je sois amatrice, je sais pas trop du coup, j'ai un elevage mais je peux pas lui donner de nom en faite

missou a écrit le 02/06/2008 à 18h52: merci, mais du fait que je sois amatrice, je sais pas trop du coup, j'ai un elevage mais je peux pas lui donner de nom en faite

va quand même à la chambre d'agriculture tu pourra alors avoir le statut d'agriculteur meme si cest un élevage amateur
tu pourra alors bénéficier d'avantages tels que des subventions pour travaux, facilité d'acquérir des terres par la saffer...

missou a écrit le 02/06/2008 à 18h52: merci, mais du fait que je sois amatrice, je sais pas trop du coup, j'ai un elevage mais je peux pas lui donner de nom en faite

Ton elevage est bien déclaré. C'est une activité complementaire de l'exploitation. Donc tu peux avoir un "nom commercial".
Pour la chambre d'agriculture il faut tomber sur le bon interlocuteur et des fois ca peut etre long... très long !

nelby a écrit le 03/06/2008 à 16h55: Ton elevage est bien déclaré. C'est une activité complementaire de l'exploitation. Donc tu peux avoir un "nom commercial". Pour la chambre d'agriculture il faut tomber sur le bon interlocuteur et des fois ca peut etre long... très long !

oui c'ets vrai que là bas , c'est chaud pour avoir qq1 de competent