nombre de chevaux pour un particulier

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*shaily*

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nombre de chevaux pour un particulier
Posté le 04/06/2008 à 14h28

Il me semble avoir entendu que les particuliers sont soumis à une limite concernant le nombre d'équidés.
Si c'est vrai quelle est cette limite ?

Shasha14

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Posté le 04/06/2008 à 14h30

Jamais entendu parlé de ca je ne pense pas qu'on soit limité

Alpine40

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Posté le 04/06/2008 à 14h31

ma soeur en a eu 17 jamais eu de pbl

Iloina85

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Posté le 04/06/2008 à 14h32

non je ne vois pas pourquoi il serait limiter alors que le marchand ou les eleveurs ont bien plusieurs chevaux enfin si je me trompe pas tu peut avoir le nombre de chevaux que tu veuxsuper

Gwenfs

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Posté le 04/06/2008 à 14h47


iloina85 a écrit le 04/06/2008 à 14h32:
non je ne vois pas pourquoi il serait limiter alors que le marchand ou les eleveurs ont bien plusieurs chevaux enfin si je me trompe pas tu peut avoir le nombre de chevaux que tu veuxsuper

Il se peut que la limite soient fiscale par rapport à un élevage amateur et un un élevage qui peut générer des recettes fiscales (en cas de vente de poulains)

Nath65

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Posté le 04/06/2008 à 14h50

il me semble juste qu'à partir de 2 il faut les déclarer au niveau impot mais bon

Alpine40

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Posté le 04/06/2008 à 14h52


gwenfs a écrit le 04/06/2008 à 14h47:

Il se peut que la limite soient fiscale par rapport à un élevage amateur et un un élevage qui peut générer des recettes fiscales (en cas de vente de poulains)
ben ca de tte facon en cas de vente de produits je crois qu'il faut declarer la somme aux impots mais a cote de ca...

Iloina85

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Posté le 04/06/2008 à 14h54

a bon dacor bon ba dsl moi je mis connais pas trop

Alpine40

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Posté le 04/06/2008 à 14h55

peut etre qu'on se trompe,c'est reglemente pour les chiens il se peut que ca le soit aussi pour les chevaux

Iloina85

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Posté le 04/06/2008 à 14h58

mes si tu a plusieurs chevaux il faut avoir quoi alors a faire ???

Alpine40

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Posté le 04/06/2008 à 15h02

moi j'en ai 5 et je fais rien de special

Iloina85

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Posté le 04/06/2008 à 15h04

oui donc pour 5 seulement une declaration a la mairie et puis c tout ???

Merryblue

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Posté le 04/06/2008 à 15h05

Alors c'est par rapport à l'hygiène à partir de 8 chevaux il faut des installations avec une fosse septique et une fosse à fumier mais aussi respecter des limites par rapport aux habitations...sinon je ne vois pas d'autres choses...

Iloina85

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Posté le 04/06/2008 à 15h08

a bon voila quelque chose en + d'appris[color=Red][/color]

Poutatalakiss

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Posté le 04/06/2008 à 15h11

ça serait cool que l'on ai une partie réservée aux loi concernant les chevaux, un post qui regrouperai toute les loi qui nous concerne???Vous en pensez koi???

Iloina85

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Posté le 04/06/2008 à 15h13

oh oui comme sa ont pourrait plus souvent discuter de l'hipophagie car la il y a pas assez de militant
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