nombre de chevaux pour un particulier

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*shaily*

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nombre de chevaux pour un particulier
Posté le 04/06/2008 à 14h28

Il me semble avoir entendu que les particuliers sont soumis à une limite concernant le nombre d'équidés.
Si c'est vrai quelle est cette limite ?

Poutatalakiss

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Posté le 04/06/2008 à 15h15

pkoi pas, faut voir

Iloina85

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Posté le 04/06/2008 à 15h17

mes sa serait trop beau pour etre vrai a moins qu'il ni ait plu dessence plus de voiture tou le monde a cheval et la enfin ont pourra parler des chevaux mes je crois rever un pe la

Sabine32

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Posté le 04/06/2008 à 15h27

il n'y a pas de limite.
a partir de 10 chevaux on peut prétendre aux avantages des 1/2 SMI agricole mais pas obligatoire.
sinon oui il existe une norme mais je me rapelle plus exactement pour l'emplacement des fumières mais quelques soit le nombre de chevaux. style 200m d'un cour d'eau ou source et xm d'une habitation.
coté naissance, si tu touche les primes des haras (points pace) il faut déclarer la vente des produits aux impots sinon je crois que c'est à partir de 2 naissances dans l'année. (statut éleveur).

pour tout ce qui est légi sil y a un sit esuper c'est celui du GHN.

Simyann

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Posté le 04/06/2008 à 15h43

je sais juste qu'au delà de 4 chevaux, mon assurance ne veut plus m'assurer en RC pour ce qui concerne les chevaux.

*shaily*

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Posté le 04/06/2008 à 16h46

Merci beaucoup pour toute vos réponses ça éclaire un peu ma lanterne

Nounouk6263

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Posté le 04/06/2008 à 19h36

Ouaip, au niveau des assurances le nombre de chevaux change parfois beaucoup de choses.
Le reste... j'sais pas

Droopydg

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Posté le 04/06/2008 à 19h41

non je pense pas que le nombre soit limité
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