Contrat mise à disposition, qu'en pensez vs?

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Vogounet

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Contrat mise à disposition, qu'en pensez vs?
Posté le 19/01/2011 à 19h56

Est-il complet? Que pourrais-je rajouter? Pas de choses manquantes?
merci :-)

Cecile

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Contrat mise à disposition, qu'en pensez vs?
Posté le 19/01/2011 à 21h40

oui c'est une bonne chose de faire une visite veto avant!
comme ca si ya un soucis après, tu es sure qu'elle va pas dire que ca y etait avant...

ben si elle veut prendre une assurance alors... c'est pas pareil. tu l'oblige pas. oui elle peut si elle veut.

Vogounet

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Posté le 19/01/2011 à 21h41

du coup je le mets ds le contrat?

Xellena

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Posté le 19/01/2011 à 21h43


vogounet a écrit le 19/01/2011 à 21h36:

ds le contrat il est ecrit "qu'elle a tt a sa charge" dc s'il y arrive qque chose c'est à elle de payer nn?


logiquement je pense que c'est a elle de payer si le cheval developpe un probleme lié a ce qu'elle a fait avec...
s'il developpe genre de l'arthrose, elle va quand meme pas payer jusqu'a la fin de ses jours pour la maladie de ton cheval juste pour l'avoir monté quelques mois
il l'aurait developpé qu'elle le monte ou non

Vogounet

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Posté le 19/01/2011 à 21h50

je me doute qu'elle ne va pas payer pr ce genre de chose... merci

Cecile

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Posté le 19/01/2011 à 21h52


vogounet a écrit le 19/01/2011 à 21h41:
du coup je le mets ds le contrat?


ben tu peux noter "mlle ... a decidé de prendre une assurance particuliere a sa charge, a savoir .... et tu dis quelle assurance, quelle asurance et N° de contrat si tu veux.)"

Vogounet

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Posté le 19/01/2011 à 21h58

en cas de deces sa se passe comment? (je l'espère pas!)

Cecile

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Posté le 19/01/2011 à 22h01


ba a moins qu'elle lui mette une balle dans la tete, ca sera un accident...
difficile de faire porter la responsabilité a quelqu'un...
meme disons, elle receptionne mal un obstacle, elle se pete une jambe.
c'est un accident... on peut pas dire qu'elle soit responsable...
après autre soucis... abattre, ou soigner... qui paie en cas de soins... qui est "responsable" en cas de deces...

Vogounet

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Posté le 19/01/2011 à 22h05

Disons que ce senario arrive (jambe cassée) c'est moi ou elle qui paie? je comprends pas! dsl apres qu'elle soit responsable ou nn ce n'est pas le soucis(sauf si mauvaise uilisation ou maltraitance etc...)

Vogounet

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Posté le 19/01/2011 à 22h06

sa veut dire que je peux recuperer ma juju "cassée" et que je n'aurais aucuns recourts?

Cecile

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Posté le 19/01/2011 à 22h08


vogounet a écrit le 19/01/2011 à 22h05:
c'est moi ou elle qui paie? je comprends pas!


ben justement! faut que tu sois claire la dessus.
j'ai pas de repnse a apporter. c'est a toi de voir.
la logique voudrait que, si c'est un accident, elle soit pas responsable. et en cas de truc grave, que vous partagiez les frais moitié moitié peut etre...

Vogounet

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Posté le 19/01/2011 à 22h14

je pensais qu'un contrat de confiage enfin confier un cheval c'etait "l'utilisateur paye ts les frais".....

Vogounet

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Posté le 19/01/2011 à 22h20

dc ds le contrat lorsque c'est ecrit "l'utilisateur prend en ccharge ts les frais inherents au cheval" sa veut dire quoi? sa va rien dire alors! dsi elle me casse ma jument (accident), en, gros faut qu'on paye tte les deux/que moi, sa proprio paye ts les frais veto etc?

sa fait peur!!!!!!
Ds le contrat je peux mettre ttes les clauses que je veux tant que l'utilisateur est d'accord? Du style "s'il y arrive qque chose à la jument durant la durée qu'elle l'aura induisant des frais veto etc... elle prendra tt a sa charge" nn?

Zenliberty

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Posté le 19/01/2011 à 23h49

On m'a confié une jument en décembre 2009 (aujourd'hui je suis en train de l'acheter). Dans le contrat, tous les frais étaient à ma charge, hormis les frais véto pour maladie.

D'autre part, j'ai pris une RC qui assure les dégâts causés par le cheval hors action d'équitation (un équivalent de la RCPE pour les non-proprios) et j'ai ma licence qui couvrent ces mêmes dégâts en action d'équitation.

La jument n'est pas assurée pour tout ce qui concerne vol-mortalité-frais véto (du moins pas encore).

Cecile

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Posté le 20/01/2011 à 00h08


vogounet a écrit le 19/01/2011 à 22h20:
dc ds le contrat lorsque c'est ecrit "l'utilisateur prend en ccharge ts les frais inherents au cheval" sa veut dire quoi? sa va rien dire alors! dsi elle me casse ma jument (accident), en, gros faut qu'on paye tte les deux/que moi, sa proprio paye ts les frais veto etc?

sa fait peur!!!!!!
Ds le contrat je peux mettre ttes les clauses que je veux tant que l'utilisateur est d'accord? Du style "s'il y arrive qque chose à la jument durant la durée qu'elle l'aura induisant des frais veto etc... elle prendra tt a sa charge" nn?


oui. tu peux mettre tout ce que tu veux dedans. si elle l'accepte...
tu peux aller jusqu'a mettre qu'en cas de deces elle devra te rembourser la valeur estimée de la jument a savoir.....E.

ca c'est toi qui voit!
si elle est ok...

on peut mettre tout ce qu'on veut dans un contrat! c'est fait exprès pour ce genre de ca compliqué.
faut il encore qu'il soit accepté et signé par vous 2 après!

elle est majeure? toi aussi?
sinon faudra aussi signature des parents.

Vogounet

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Posté le 20/01/2011 à 19h32

elle est bientot majeure(va avoir 18ans d'ci peu).
Franchement elle n'est pas chiante du tt!!! si me prpositions ne st pas exagérées et que je lui expliue le pourquoi, elle acceptera...
J'ai dea fai plusieurs modèles de contrat que je lui ai envoyé, on l'a modifié ensemble et chacunes prend l'avis de l'autre...
Ma veto est passée ce soir pr faire la visite, elle va egalement me donner des contrats au confiage pr que je vois encore des exemplaires..........
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