Help ! sos ! ya t'il des juriste parmis vous ?

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Jojo17

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Help ! sos ! ya t'il des juriste parmis vous ?
Posté le 05/02/2011 à 11h52

Mon cheval est en demi pension dans un club, je me suis prit la tête avec lui ! Bon ça c'est une chose mais la goute d'eau qui a fait débordé le vase c'est que mon cheval boitait la semaine dernière et j'ai fait venir le véto qui m'a dit que du pas en main pendant une semaine et pas de liberté (en manège ou paddock) Il a un tendon enflé.
Acuelement le tendon est toujours enflé et j'ai apris par une jeune fille qu'il a été monté et fait une séance d'obstacle mercredi !
La moutarde m'est montée au nez et j'ai décidé d'enlever mes 2 poney (j'ai une shet et un double, c'est le double qui est blessé)
Ce matin je reçois un sms pour me dire : "j'ai contacté un avocat équin et j'ai le droit de garder ton double poney jusqu'a la fin du mois, dit moi ce que tu compte faire pour que je lance une procédure juridique a poitier"

Une chose a préciser : Je n'ai pas signé de contrat, j'avais déjà payé la pension de février, sur les facture c'est noté "demi pension"

A t'il le droit de me faire ça !

Mon cheval a encore le tendon enflé donc n'est pas encore rétabli, il n'a pas respecté les consignes du véto pour le repos de mon cheval ! Il a fait travaillé mon cheval alors qu'il était sous anti-inflamatoir ! mais même si je le sais je ne peux pas le prouver, je doit moralement la laissé en dehord de ça ! donc pas de preuve !!!!!!

QUE DOIS JE FAIRE ! AIDEZ MOI !

Pour ceux qui veulent mes coordonnées ! par mp merci d'avance !


Désolée si je suis pas très clair et pour les fautes mais je suis très paniquée ........... !!!!!!!!!

Marienette

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Posté le 05/02/2011 à 11h56

Je crois que c'est du bluff. Ils ne t'auraient pas proposé d'acheter ton poney avant. Tu as refusé, il la joue "j'ai le droit". mais si tu n'as pas de contrat, rien ne t'y oblige!
Il y a un avocat spécialiste du droit equin qui repond aux questions, je ne connais plus le site, mais certains d'ici te donneront surement son nom.
Pour moi, c'est du bluff!
pas de contrat, ça vaut dans les deux sens. Te laisse pas intimider, enleve ton poney de là!

Alice2208

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Posté le 05/02/2011 à 11h56

Tu n'as pas signé de contrat, y'a rien qui prouve que ton cheval est dans ce club. Tu le reprends et basta.

Saberhagen

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Posté le 05/02/2011 à 11h57

J'aurais tendance à dire : pas de contrat, cheval à ton nom, tu fais ce que tu veux.


Et comme je l'ai dit sur ton autre topic, s'il engage une procédure judiciaire, c'est lui qui l'aura dans l'os, car il n'a pas respecté la convalescence prescrite par un avis vétérinaire objectif.

Elle-ody

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Posté le 05/02/2011 à 11h57

En preuve tu a la parole de ceux qui ont vu ton poney bosser.

Par contre lui n'a pas de preuve ( si pas de contrat ) que tu est cencé resté 1 mois.
Tu peux partir du jour au lendemain.

Pas de contrat pour la demi pension non plus ??

Marienette

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Posté le 05/02/2011 à 11h58

En plus, il est censé traiter le poney "en bon pere de famille", c'est ce qui est marqué sur les contrats quand il y en a generalement, et là, faire travailler un poney blessé, ça rentre pas dans les clous!

Nonasis

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Posté le 05/02/2011 à 12h03

C'est ton cheval et tu en fait ce que tu veux!
C'est quoi ce club qui se la joue "faite rentrer l'accusé?""!!

Missconti

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Posté le 05/02/2011 à 12h04

Je rejoins les autres, s'il n'y a aucun contrat, ni rien d'écrit, c'est du bluff il peut rien faire!!C'est TON cheval, ils n'ont aucun droit dessus. En général le club demande un contrat de DP, mais si il n'y en pas, le club ne pourra engager aucune procédure.

Récupère le loulou et barre toi en courant tu risques rien !!!

Cosetteepa

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Posté le 05/02/2011 à 12h05

(ton sujet est un peu moins clair que le précédent)

Voila, pas de contrat, dans le "cululul" pour les 2 (et en 'loccurence pour le gérant"

Qui plus ai, comme je l'ai dit sur l'autre poste, tu peux prouver (temoins, et le gérant te l'as dit aussi) qu'il n'a en aucun cas respecter les consignes du véto en mettant ton cheval en liberté et en le faisant bosse.
Que donc il ne c'est pas comporté en tant que "bon père de famille" (CC dit que "toutes personnes responsable d'une chose doit se comporter envers celle ci en tant que bon père de famille) et qu'il a agravé volontairement la santé de ton cheval (et qu'en plus il compte récidivé)

Si tu veux lui faire peur (en plus de cela) tu lui dis qu'au vu du préjudices causé à ton encontre, tu es en droit de demander à ce que les frais véto concernant ton double poney soit à ca charge (et tous es frais jusqu'a complete guerison, donc radio si besoin est), et que, vu qu'il a (et compte) récidiver se préjudice en connaissance de cause, tu seras aussi en droit de lui demander des dommages et intérêts en réparation

Kinca

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Posté le 05/02/2011 à 12h05

pas de contrat, tu retires tes poneys. En plus, une procédure coute cher pour moi c'est du bluff.

Mimi69

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Posté le 05/02/2011 à 12h07

c'est du bluffffffffff tu es proprietaire de tes chevaux il veut monter un cheval blessé il a tout faux t'inquiète pas

Missconti

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Posté le 05/02/2011 à 12h10

Sinon, l'avocat spécialisé dans les cas équin (qui a une rubrique a cheval mag et un super site web!)

http://www.chevaletdroit.com/

P.de Chessé, Avocat au barreau de Marseille

Tu as ses coordonées sur la page d'acceuil

Rikkiki

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Posté le 05/02/2011 à 12h30

reprend tes deux poneys, tu t'assoies sur la pension payée pour février. Il ne fera rien, il n'y a pas contrat et il ne va pas "s'amuser" à perdre du temps pour si peu. Par contre, il a visiblement besoin de ton double poney pour ses cours, donc si tu le laisse, il le fera monter comme il veut et à la fin du mois, ton double sera boiteux pour de bon.
A ta place, je les embarquerais le plus rapidement possible. D'ailleur on est samedi, il doit avoir plein de cours aujourd'hui?.....

Rikkiki

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Posté le 05/02/2011 à 12h32

Agit rapidement, même s'il a tort d'utiliser ton poney boiteux; les frais véto seront pour toi, les em...des aussi, et ça ne vaudra pas le coup d'engager des poursuite pour si peu. Alors "sauve les meubles".

Venice

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Posté le 05/02/2011 à 12h34

Il bluff, ne te laisse pas intimider !

Si tu n'as pas signé de contrat, il n'a pas de droits sur ton poney.

Et même s'il y'avait eu contrat, généralement dans les contrats de pension et demi pension dans une écurie, y'a une clause qui stipule que l'écurie doit apporter les meilleurs soins au pensionnaire, ce qui n'est pas le cas ici, et donne donc le droit de partir sans préavis.

Barre toi l'esprit tranquil, et si vraiment tu as besoin d'être rassurée, va demander conseil auprès d'un avocat

Ce mec t'intimide pour que tu hésites à partir et que tu lui laisse tes poneys le temps qu'il trouve une solution pour les remplacer... Si tu le peux, je te conseille de ne pas attendre lundi ou mardi pour retirer tes poneys, ce serait assez risqué vu le connard que ça a l'air d'être !

Edité par venice le 05-02-2011 à 12h42



Alpine40

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Posté le 05/02/2011 à 12h35

envoie le faire foutre,pas de contrat=pas de preavis
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