Help ! sos ! ya t'il des juriste parmis vous ?

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Jojo17

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Help ! sos ! ya t'il des juriste parmis vous ?
Posté le 05/02/2011 à 11h52

Mon cheval est en demi pension dans un club, je me suis prit la tête avec lui ! Bon ça c'est une chose mais la goute d'eau qui a fait débordé le vase c'est que mon cheval boitait la semaine dernière et j'ai fait venir le véto qui m'a dit que du pas en main pendant une semaine et pas de liberté (en manège ou paddock) Il a un tendon enflé.
Acuelement le tendon est toujours enflé et j'ai apris par une jeune fille qu'il a été monté et fait une séance d'obstacle mercredi !
La moutarde m'est montée au nez et j'ai décidé d'enlever mes 2 poney (j'ai une shet et un double, c'est le double qui est blessé)
Ce matin je reçois un sms pour me dire : "j'ai contacté un avocat équin et j'ai le droit de garder ton double poney jusqu'a la fin du mois, dit moi ce que tu compte faire pour que je lance une procédure juridique a poitier"

Une chose a préciser : Je n'ai pas signé de contrat, j'avais déjà payé la pension de février, sur les facture c'est noté "demi pension"

A t'il le droit de me faire ça !

Mon cheval a encore le tendon enflé donc n'est pas encore rétabli, il n'a pas respecté les consignes du véto pour le repos de mon cheval ! Il a fait travaillé mon cheval alors qu'il était sous anti-inflamatoir ! mais même si je le sais je ne peux pas le prouver, je doit moralement la laissé en dehord de ça ! donc pas de preuve !!!!!!

QUE DOIS JE FAIRE ! AIDEZ MOI !

Pour ceux qui veulent mes coordonnées ! par mp merci d'avance !


Désolée si je suis pas très clair et pour les fautes mais je suis très paniquée ........... !!!!!!!!!

Anglique21

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Posté le 05/02/2011 à 14h28


wintershine a écrit le 05/02/2011 à 14h23:


Et si tu vas récupérer tes poneys, n'y vas surtout pas seule (2 gros bras parmis tes amis vont le faire), car il risque de te mettre des batons dans les roues. Poneys non nourris, cadenas sur le boxe etc... Ne lui dis surtout pas que tu partes avant d'arriver à l'écurie avec le van derrière et les deux mecs costauds qui t'accompagnent..


oui oui elle a raison!! moi j'était accompagné!

Chloe_63

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Posté le 05/02/2011 à 14h28

Sinon tu peux lui dire que tu vas lancer une procédure judiciare pour maltraitance contre ton double (certif veto à l'appui). Comme ça tu rentres dans son jeu et ça devrait le calmer...

Kinca

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Posté le 05/02/2011 à 14h37

t'as essayé de voir avec des forumeurs de ton coin pour faire le transport ?

Vegas132

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Posté le 05/02/2011 à 14h44

TU vas en balade et discretement tu mets ton cheval dans une autre pension!
Sinon tu paies ton mois et bye.
Dans tout les cas parts vite

Zawa23

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Posté le 05/02/2011 à 14h46


alice2208 a écrit le 05/02/2011 à 11h56:
Tu n'as pas signé de contrat, y'a rien qui prouve que ton cheval est dans ce club. Tu le reprends et basta.


Tout à fait. Pour être sûre que l'enlèvement de tes poneys se passent au mieux, je te suggèrerai même de ne pas le prévenir
de ton heure d'arrivée. Tu te pointes comme pour aller rendre visite à tes poneys, tu gares le van, tu les embarques... Et si tu ne veux pas le poursuivre toi, dis lui au moins qu'il a bien de la chance que tu ne fasses rien de plus contre lui.
Non mais quel culot ce mec!!!

Loli50

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Posté le 05/02/2011 à 14h49

Tu payes, il a aucun droit de le garder, si il te poursuit en justice, le coup du cheval boiteux à l'obstacle passera très mal !!

Zawa23

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Posté le 05/02/2011 à 14h55


jojo17 a écrit le 05/02/2011 à 14h00:
Merci a tous ! chui en train de chercher un moyen de locomotion (normalement c'était lundi ou mardi) mais là je vais essayé de le faire le plus vite possible !


en fonction de là ou tu habites (si c'est pas trop loin) je connais des gens qui ont de quoi transporter des chevaux (ils ont une pension) entre aigrefeuille et rochefort
n'hésites pas à me demander de les contacter si tu as besoin.

Alanis87

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Posté le 05/02/2011 à 15h00

Bonjour à tous,

Je me permet d'intervenir parce que je suis juriste.

Tu t'inquiètes à cause d'une facture, et tu as raison.
En THEORIE (j'insiste), le juge peut déduire des faits l'existence d'un contrat liant les parties. Le fait que tu aies payé, et l'existence de ces factures peuvent constituer des éléments de preuve tendant à l'existence d'un contrat TACITE de demi pension vous liant.
Dans l'hypothèse (théorique je le répète) où ce serait admis, tu dois dès lors exécuter ta part du contrat de bonne foi, cad ne pas le rompre intempestivement.

Mais même si tout cela était admis, tu a la loi derrière toi: car tu n'es pas la seule à devoir agir de bonne foi!
Lui aussi!
Et faire travailler un cheval boiteux c'est vraiment hors normes là!!! On est à 10 000km de la bonne foi.

Tu es donc tout à fait fondée à prendre des mesures d'urgence, pour protéger ton cheval.

Mon conseil: comme ça a été dit plus haut, prend 2 gros bras avec toi, un van, et retires ton double IMMEDIATEMENT.
En prime, fais un bon scandale dans l'écurie (un samedi y'a toujours du monde) s'il cherche à t'en empêcher, en lui disant que son avocat n'aura qu'à le défendre quand tu l'attaquera en maltraitance.

Ne te laisses pas faire, tu as la morale et le droit pour toi.
Enlèves vite ton loulou de chez ces

Bon courage!

Alanis87

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Posté le 05/02/2011 à 15h01

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Edité par alanis87 le 05-02-2011 à 15h26



Jojo17

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Posté le 05/02/2011 à 16h21

Pardonnez mon ignorance mais qu'est ce qu'un contrat tacite ?

ces factures peuvent constituer des éléments de preuve tendant à l'existence d'un contrat TACITE de demi pension vous liant.

Là ça me fait peur !

Julieindiana

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Posté le 05/02/2011 à 16h32

JOJO il faut que tu te calmes et que tu respires un bon coup.

TOUT LE MONDE, juristes et non-juriste te dit que tu es dans ton droit de retirer tes poney.

Te pose pas plus de questions et vas y.

POur l'histoire du contrat tacite, regarde sur goolge

Mais arrete de stresser ca sert a rien

Cosetteepa

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Posté le 05/02/2011 à 16h33


jojo17 a écrit le 05/02/2011 à 16h21:
Pardonnez mon ignorance mais qu'est ce qu'un contrat tacite ?

ces factures peuvent constituer des éléments de preuve tendant à l'existence d'un contrat TACITE de demi pension vous liant.

Là ça me fait peur !


Contrat tacite: qui n'est pas ecrit mais qui par la pratique régulière et le commun accord des partis fait office de contrat (enfin c'est à peu près ca, je ne retrouve pas les mot, mais par exemple tu passes à u agriculteur 50e chaque mois pour qu'il te loueson champ, mais qu'il y aucune cotrat ecrit entre vous, c'est un contrat tacite)
C'est par "deduction" en fait

Expar

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Posté le 05/02/2011 à 16h47


jojo17 a écrit le 05/02/2011 à 16h21:
Pardonnez mon ignorance mais qu'est ce qu'un contrat tacite ?

ces factures peuvent constituer des éléments de preuve tendant à l'existence d'un contrat TACITE de demi pension vous liant.

Là ça me fait peur !


Arrête de paniquer.
Un avocat, ça coût cher.
Rentabiliser un club, c'est pas facile, le gérant essaie de gagner 15 jours/3 semaine pour faire bosser ton double (blessé ou pas, il s'en fout).
Si tu crois qu'une fois que tu auras enlevé des poneys, il va engager une procédure, tu te trompes. Ca va lui coûter beaucoup d'argent rien que pour tout démarrer, et cet argent, ça sera + rentable pour lui de le mettre dans l'achat d'un pauvre double poney qui va remplacer le tien.

Donc, stp, dépense ton énergie aujourd'hui à :
1/ trouver un moyen de transport au+ vite
2/ trouver 2 gros bras qui ne se laisseront pas démonter et t'épauleront
3/ Pense à bien récupérer les carnets des 2 loulous si ce n'est pas toi qui a les originaux (là-dessus, il peut t'em***, d'où le besoin des gros bras ).

Donc, débranche de CA et occupe toi d'organiser le sauvetage de tes poneys au + vite

Rikkiki

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Posté le 05/02/2011 à 16h54

Exact! Moi j'aurais passé la journée au club pour empêcher que mon double poney soit monté en cours aujourd'hui!!!

Cosetteepa

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Posté le 05/02/2011 à 16h59


rikkiki a écrit le 05/02/2011 à 16h54:
Exact! Moi j'aurais passé la journée au club pour empêcher que mon double poney soit monté en cours aujourd'hui!!!


oui moi aussi , et si quand tu arrives le poney est en cours, n'hésite pas a intereompre le cour et à récup ton poney (et bien faire un scandale au gerant, en plus il y aura surement les parents des gamins, donc sa réputation en prendra un coup)

Edité par cosetteepa le 05-02-2011 à 17h00



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