Monter dans un champ "ouvert" et législation

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Noiluma

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Monter dans un champ "ouvert" et législation
Posté le 15/02/2011 à 19h10

Est-ce qu'il y a une législation qui nous autorise (ou non) à monter dans un champ qui n'est pas complètement clôturé et sans que le propriétaire soit au courant ?

Je me pose la question car il y a un très grand champ vers ma pension et il n'y a aucune culture dessus. Il est en forme de L et est clôturé sur un côté (mitoyen avec un autre pré) et sur la longueur (mitoyen avec une forêt privée). Si on longe ces clôtures on emprunte un chemin (mais il faut le savoir car ce n'est pas matérialisé). Il n'y a aucun panneau indiquant qu'il s'agit d'une propriété privée et je ne vois jamais le propriétaire (qui est pourtant passé récemment car l'herbe a été coupée et ramassée). Ai-je le droit de travailler mon cheval dedans ?

Bloops29

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Posté le 15/02/2011 à 19h15

Je ne sais pas ce qu'en dit la loi, dans tous les cas, je ne le ferais pas à ta place. Simple question de civisme.
Tu sais que ce terrain appartient à quelqu'un et qu'il est entretenu donc, ce ne serait vraiment pas honnête de ta part de travailler ton cheval dans ce champ, sans demander l'avis du propriétaire.
Ce n'est peut-être pas la loi mais c'est une question de civisme et de bon sens.

Squeak

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Posté le 15/02/2011 à 19h22

Mon père est agriculteur, on a beaucoup de champs et si je vois une personne montant dans un de nos champs, même si celui ci n'est pas semé je pense que je péterai un câble !

A force de monter dans son champs, tu vas l'abimer. Surtout en cette saison où les terres sont mouillées.

Le champs n'est peut être pas clôturé mais je vois mal tous les agriculteurs clôturer leur champs.

De plus, si tu dis que l'herbe a été récemment fauché, c'est que ce champs n'est pas abandonné !

Et connaissant les paysans, s'ils te choppent dedans, ils te font sortir au fusil de chasse ! ^^

A la grande limite, si le champs vient d'être moissonné et que la terre est "très" sèche, se faire une traversée au galop ne cause pas de problème.

Edité par squeak le 15-02-2011 à 19h29



Tangram

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Posté le 15/02/2011 à 19h26

ne fais pas ça... y'a un fou furieux qui m'a menacée de procès pour ça... franchement évite même si c'est tentant, surtout que maintenant ça recommence à pousser tranquille, après ils devront passer dessus pour aplanir les trous, puis on arrivera en avril où c'est de toute façon interdit de traverser un pré, puis y'a fauche ensuite regain etc... non vraiment les prés si ils ne sont pas à toi ou que t'as pas d'autorisation, laisses-les où ils sont...

Kreen

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Posté le 15/02/2011 à 19h26

Tu va à la Mairie et tu demande le cadastre ensuite tu verras à qui appartient ce champ et tu pourra le contacter

Noiluma

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Posté le 15/02/2011 à 19h34

Il est bien évident que je ne travaille pas dedans; je me demande s'il y a une législation particulière; sinon oui cadastre bien sûr ;-)

Wintershine

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Posté le 15/02/2011 à 19h48


noiluma a écrit le 15/02/2011 à 19h34:
Il est bien évident que je ne travaille pas dedans; je me demande s'il y a une législation particulière; sinon oui cadastre bien sûr ;-)


Oui, c'est la loi qui protège la propriété de chacun - c'est la même lois qui interdit à ton voisin de se balader chez toi, même si ta porte est grande ouverte.

Funnypony

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Posté le 15/02/2011 à 19h59

Il est pas abanonné puisque fauché !
Surtout pas aller dedans, surtout quand c'est détrempé comme maintenant ou quand il y a de l'herbe parce que tu défonces tout !

Tu peut y aller à la limite l'été quand l'herbe est juste fauchée, que le sol est sec que tu fait pas traces et si le proprio est d'accord !

Mano85

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Posté le 15/02/2011 à 20h12

et moi je vais aller monter dans ton jardin car la porte est ouverte

Quaro60

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Posté le 15/02/2011 à 20h33

Il vaut effectivement mieux que tu demandes l'autorisation! De plus, cela te permet de prendre contact avec les gens du coin ce qui peut même être sympa.

Les seules fois où tu peux traverser les champs sans que cela gêne les agriculteurs, c'est lorsque les blés sont coupés, en été, et c'est vraiment très très sympa de galoper dans ces vastes étendues, + après l'arrachage des betteraves, il y a moyen d'avoir de bonnes pistes dans ces champs, mais il ne faut pas que le terrain soit trop humide, sinon on s'enfonce trop.

En dehors de cela, se promener ou travailler sur des terrains cultivés n'est pas possible, tu écrases ce qui fait vivre les agriculteurs et abîmes leur travail, c'est un manque de respect.

Noiluma

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Posté le 15/02/2011 à 20h35

Le terrain n'est pas abandonné mais pas cultivé pour autant sinon je ne poserai pas la question bien entendu

Uteki

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Posté le 15/02/2011 à 20h39

Heu non!!!

Désolé, ca va etre un peu dur, mais il appartient sûrement a quelqu'un, tu aimerais que des gens "squatte" ton terrain, ou ton jardin?

Qu'il soit cloturé ou non, désolé mais ca se fait pas...

C'est comme j'ai vu des filles qui montaient et qui passer a travers les cultures d'un papy, franchement ca ma énervée...
Ben ouais le respect d'autrui?

Demandes au proprio =), a la mairie s'il appartient a quelqu'un et tu verras.

Je ne comprend pas qu'il faut devoir absolument mettre des panneaux "propriété privée" ou des clôtures, je trouve ca ridicule, mais mince, faut respecter un terrain...C'est pas parce que c'est pas écrit qu'il faut forcement se "l'accaparer"
Enfin bref demande, c'est tjrs mieux que de se servir de plus ca ne coute rien, puis le gars peu etre sympa et te laisser tranquille.

Perso mes parents etaient agriculteur, on a tjrs des terres, je ne supporte pas de voir quelqu'un se ballader tranquillement chez nous...

Bref demande a la mairie, ou les voisins ils doivent savoir

Noiluma

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Posté le 15/02/2011 à 20h42

Des gens se promènent avec leur chien dans un terrain un peu plus en dessous (et qui je crois appartient à la même personne) mais je ne passe pas à ces endroit sans autorisation ! Faut le dire combien de fois !!!! Je me renseigne s'il existe une loi spécifique c'est TOUT

Uteki

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Posté le 15/02/2011 à 20h50


noiluma a écrit le 15/02/2011 à 20h42:
Des gens se promènent avec leur chien dans un terrain un peu plus en dessous (et qui je crois appartient à la même personne) mais je ne passe pas à ces endroit sans autorisation ! Faut le dire combien de fois !!!! Je me renseigne s'il existe une loi spécifique c'est TOUT


Ben on te reponds que la loi c'est "chez toi c'est pas chez le voisin"

Tous simplement, non cultivé ne veut pas dire qu'il "sert à rien"
Désolé d'y être allé un peu fort, mais malheureusement il y a beaucoup de gens qui s'incruste tranquillement sur les terrains des autres...alors qu'en plus s'il y a des chemins juste a côté pourquoi traversé?
(j'parle pour ceux qui ballade gentiment toutou)

Perso, j'ai connu ca des gens (qui savaient que le terrain appartenait a quelqu'un) qui promenaient, et traversaient le terrain. J'etais entrain de faire les clôtures pour mes dadas, certains de mes cehvaux etaient deja entrain de brouter, quand un mec arrive nous dit bonjour avec son toutou, on lui dit que c'est un terrain privée, il nous sourit et se barre en passant par le terrain (bien dessous les clôtures *vas y que j'continue ma petite vie)...
Le problème, dans cette situation c'est que s'il se fait chouter par un de mes chevaux, ben "c'est pour ma poire" (pire encore s'il porte plainte)...Alors qu'il n'avait rien a faire ici...
Tu vas pas chercher du sucre chez ton voisin sans demander l'autorisation? Ben c'est pareil

Edité par uteki le 15-02-2011 à 21h28



Kamy

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Posté le 15/02/2011 à 20h55

Comme beaucoup te l'on dit, c'est un propriété même si ce n'est pas clôturé. Mais si vraiment tu as besoin d'un endroit ou monter en dehors de ton pré, demande au propriétaire du morceau de terrain car sinon, tu risquerais d'avoir des soucis s'il découvre que tu montes sur sa propriété.

Sinon si tu connais des agriculteurs sympathiques, tu peux toujours leur demandé de te trouver un petit coin pour travailler

Quaro60

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Posté le 15/02/2011 à 21h13

Je suis sûre que si tu vas les rencontrer (ou un petit coup de fil) pour leur demander des renseignements, ils accepteront de te dire quels terrains tu peux emprunter. Il y a peut-être des jachères sur lesquelles tu peux travailler (je travaille ma jument sur une jachère en ce moment)!

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