Monter dans un champ "ouvert" et législation

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Noiluma

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Monter dans un champ "ouvert" et législation
Posté le 15/02/2011 à 19h10

Est-ce qu'il y a une législation qui nous autorise (ou non) à monter dans un champ qui n'est pas complètement clôturé et sans que le propriétaire soit au courant ?

Je me pose la question car il y a un très grand champ vers ma pension et il n'y a aucune culture dessus. Il est en forme de L et est clôturé sur un côté (mitoyen avec un autre pré) et sur la longueur (mitoyen avec une forêt privée). Si on longe ces clôtures on emprunte un chemin (mais il faut le savoir car ce n'est pas matérialisé). Il n'y a aucun panneau indiquant qu'il s'agit d'une propriété privée et je ne vois jamais le propriétaire (qui est pourtant passé récemment car l'herbe a été coupée et ramassée). Ai-je le droit de travailler mon cheval dedans ?

Wintershine

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Posté le 15/02/2011 à 21h21


noiluma a écrit le 15/02/2011 à 20h42:
Des gens se promènent avec leur chien dans un terrain un peu plus en dessous (et qui je crois appartient à la même personne) mais je ne passe pas à ces endroit sans autorisation ! Faut le dire combien de fois !!!! Je me renseigne s'il existe une loi spécifique c'est TOUT


OUI ELLE EXISTE!!!

Noiluma

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Posté le 15/02/2011 à 21h26

oui

Squeak

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Posté le 15/02/2011 à 22h24

C'est déjà bien que tu te sois renseignée !
Combien y serait aller sans demander...

Uteki

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Posté le 15/02/2011 à 22h28


squeak a écrit le 15/02/2011 à 22h24:
C'est déjà bien que tu te sois renseignée !
Combien y serait aller sans demander...


Lovekita

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Posté le 15/02/2011 à 22h35

bien moi si je vois un champ ouvert ou fermer... je n'y vais pas! C'est une proprieter priver, tu te sentiras mal et avec la peur que le proprietaire arrive

La j'ai un champ abandonner pres de chez moi, et je suis passer devant aujourd'hui... la seule idee en tete etait: faut que je demande a Pat(mon voisin) si je peux juste galoper dedans.
Quand tu es toute seule, tu te dis: champ ouvert, aller galoper dedans. Mais en realite, quand tu es face a ce champ, tu n'y vas pas... juste par respect et que ce n'est pas publique (les terres ne sont JAMAIS publique de nos jours)

Pipoupipou1

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Posté le 15/02/2011 à 22h51

Je crois qu il y a un texte de loi qui dit que l on peut passer dans un terrain non clôturé,et non signalé comme propriété privée,je n en suis pas sûre non plus...cela ne vaut bien sur que pour des terrains non cultivés...
Pourquoi les chasseurs pourraient traverser les jachères et pas les cavaliers?je trouve ça normal si tant est que l on n esquinte pas les sols par temps humide et que l on passe au pas si l on croise un promeneur...
Mais bon il faudrait vérifier auprès d' un légiste...

Noiluma

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Posté le 15/02/2011 à 22h54

ah oui pour le cas des ballades; hum je ne sais pas du tout

Pipoupipou1

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Posté le 15/02/2011 à 23h01

D' ailleurs,cela soit dit en passant,certains agriculteurs qui ont des terres autours de chez moi ne se privent pas de garer leurs bennes pleines d' engrais ou de semis chez moi sans me demander d' autorisation...ça ne me dérange pas et je ne joue pas les propriétaires outragées,j attends d' eux la même chose...

Papyrus

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Posté le 16/02/2011 à 07h23

J'ai des prés en jachère autour de chez-moi.

Un qui ne me tente même pas pour passer vu le caractère de la proprio.

Et un autre que j'utilise pour le plaisir d'y monter...en contre partie,je l'entretient,coupe de l'herbe et des branchages...les propriétaires sont au courant (étrangers) et ne se sont jamais opposé a mon choix.Les voisins sont ravis de la propreté (normes sur les incendies) et la mairie est prévenue.Par contre je n'y ai jamais mis de materiel dessus,il est brut d'état.

Une terre "abandonnée" ne l'est pas,elle est en jachère et aucune exploitation n'y est autorisée...a part peut-être le pâturage occasionnel d'un berger de passage.Il faut aller a la mairie et se renseigner.

J'ai eue aussi l'autorisation d'un paysan d'utiliser son champs entre la moisson et le labour,mais je réspècte le terrain,il est devant chez-moi et mes chevaux s'en régalent au moment ou l'orge repousse

Il y a toujours un moyen de s'arranger sans conflits en étant correct avec le propriétaire

Edité par papyrus le 16-02-2011 à 07h24



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