Construction box et refus de la mairie ?

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2 3
Auteur
21777 vues - 37 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Escapade123

Initié
 

Trust : 68  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 119
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 07h39

bonjour, j'ai déposé une déclaration préalable de travaux pour la construction de 2 boxs ( - de 20m2), en bois, démontables, sans dalle ni fondations.

L'autorisation vient de m'être refusée sous prétexte que le plan d'occupation des lieux de la commune interdit la construction de box ou d'abri pour chevaux sur cette parcelle... bien sûr elle n'est pas constructible mais il ne s'agit pas d'une construction... bref, j'ai déjà acheté tout le matos et ce terrain exprès donc je suis en galère... si quelqu'un à un conseil ou une solution à me donner je suis preneuse

de plus, la à côté a construit un hangar de 100 m2 et 5 boxs sans déclaration, son terrain est un taudis plein de rats et de merde jamais entretenu et personne ne l'embête!

merci d'avance je suis désespérée

Vivi03

Membre ELITE Or
  

Trust : 258  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 22147
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 08h07

il faut voir si ton terrain est classé genre lieu historique...

nous, on avais trouvé 10 hectares, et même un abris roulant on avait pas le droit, une histoire de site archéologique...

Escapade123

Initié
 

Trust : 68  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 119
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 08h39

non pas du tout, c'est un bout de pâture tout simple, un ancien verger

Delilah

Membre d'honneur
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2094
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 08h47

Tu l'as dit toi même : terrain non constructible.

Alma

Membre ELITE Or
  

Trust : 1354  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 96939
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 08h47


escapade123 a écrit le 19/02/2011 à 07h39:
de plus, la à côté a construit un hangar de 100 m2 et 5 boxs sans déclaration, son terrain est un taudis plein de rats et de merde jamais entretenu et personne ne l'embête!

merci d'avance je suis désespérée


et bien tu fais des photos du hangar d'à côté, et tu retournes à la mairie avec...et tu demandes au maire si tu dois agir de même...SANS PERMIS.... mais tout ça très poliment...sinon, le refus sera définitif...

Alma

Membre ELITE Or
  

Trust : 1354  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 96939
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 08h49


delilah a écrit le 19/02/2011 à 08h47:
Tu l'as dit toi même : terrain non constructible.


moins de 20m2, pas besoin de permis de construire, juste une autoridation du maire. En plus, elle ne fait pas de dalle....

Lhuteau

Membre d'honneur
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1582
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 08h51


escapade123 a écrit le 19/02/2011 à 08h39:
non pas du tout, c'est un bout de pâture tout simple, un ancien verger



c'est une histoire de fou ça!!

ça ma paraît bizarre...Normalament la mairie doit te donner les raisons précises du refus, et à part les zones protégées, je ne vois pas trop pourquoi la mairie refuse!!

Va voir le Maire, et dis-lui que ce terrain sera une pâture pour des chevaux et que la loi te dis de mettre un abri (peut_être qu'il changera d'avis)

Tu aurais du faire comme moi, j'ai fais mon abri sans rien demander à personne.....

Escapade123

Initié
 

Trust : 68  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 119
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 09h08

oui normalement je peux "construire" un abri de moins de 20m2 sur un terrain non constructible. il ne m'a pas donné plus de détails sur le refus. Je vais aller le voir mardi et demander des explications et un recours...

pour ce qui est du hangar d'à côté, j'ai déjà été voir le maire car les tôles s'envolent et finissent dans mon terrain et accessoirement une a failli arriver sur ma vieille jument à la dernière tempête... il m'a dit que ça ne le regardait pas et qu'il fallait que je fasse une attaque en justice contre la propriétaire car celle-ci n'habite plus là et s'en fou royalement...

Magdu84

Membre ELITE Argent
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8509
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 09h36

Et oui, voilà ce qui arrive quand on veut faire les choses en règle !!

Sur 3 terrains non constructibles, j'ai construit 3 abris SANS rien demander. Pas de dalle bien sur, juste du bois, abri ouvert, et 2 faisaient plus de 20 m2.

Il y a ambiguité sur la désignation.
Certains disent que sans dalle, on n'appelle pas ça une construction.
De même si l'abri est ouvert sur un coté.

Mais si tu vas bien gentiment à la mairie, tu te fais refouler.

Tu as 2 solutions :
Soit tu fais comme dit plus haut : tu prends les photos du voisin.
Soit tu te fais discrète, tu attends un peu, et tu fais un abri modeste CACHE dans les arbres ou derrière la haie.
La plupart du temps, ce sont les voisins qui dénoncent les aménagements illégaux. Tu n'en parles à personne et tu fais attention que ça ne soit pas visible de la route.

Escapade123

Initié
 

Trust : 68  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 119
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 09h55

Oui mais il est obligatoirement visible de la route, c'est une petite parcelle le long de la route donc difficile à cacher et vu que j'ai des soucis avec l'autre c**** d'à côté, si elle voit que je construit un truc elle va de suite se renseigner sur sa légalité et me dénoncer en cas de fraude... donc je n'ai pas d'autre choix que d'avoir l'autorisation!!

Hilaryduvoyeux

Initié
 

Trust : 134  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 193
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 10h16

Coucou , oui en général se sont des voisins jaloux ou autres qui dénoncent à la mairie!!! c'est dégeulasse! c'est un abris pour chevaux tout de même pas un immeuble! nous avons construit des abris pour nos chevaux il y a plus de 7 ans dans une pâture non constructible également classé zone protégée car coule un ruisseau en bas de celui ci et paff un voisin nous a dénoncé et le maire c'est déplacé nous voir, il faut gueuler pour obtenir quelque chose de nos jours les gens se taisent après!!! c'est triste mais c'est la dur réalité mais au moins ont finit par obtenir ce que l'ont veux!!! Nos abris étaient fixés au sol avec du béton en cas de vent violents mon père les a couper et déplacer plus près de la haie .... A ce jour ils sont toujours dans le champs. Dans ton cas il n'y a rien pour cacher??? c'est plus embêtant... Bonne chance

Escapade123

Initié
 

Trust : 68  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 119
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 10h28

ben j'ai derrière un ruisseau, en face des arbres qui cachent la vue aux voisins d'en face (mais qui sont des amis et l'abri ne les gène pas du tout), à gauche c'est le hangar de l'autre folle, c'est juste à droite, le terrain fini en pointe sur une rue (pas bcp passante, et sans vis à vis) .

Peut être est ce la proximité du ruisseau qui motive leur refus???

Pioustar

Membre d'honneur
 

Trust : 96  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1835
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 10h30

Faut être plus sympa avec ton maire, c'est lui le grand manitou

Mimi69

Expert
   

Trust : 30  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 555
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 10h41

moi pour construire un poulailler j'ai eu droit aux monuments historiques je precise moins de 20 m2 aussi mais j'ai assez loin de chez moi une porte d'eglise classée quelque fois c'est a s'arracher les cheveux il faut demander le pourquoi a la mairie la raison du refus quant a construire sans permission on risque de vous faire demollir et je vous jure que c'est pas drole c'est arriver a mon père

Nanoumba

Apprenti
  

Trust : 2  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 239
0 j'aime    
Construction box et refus de la mairie ?
Posté le 19/02/2011 à 10h43


lhuteau a écrit le 19/02/2011 à 08h51:



c'est une histoire de fou ça!!

ça ma paraît bizarre...Normalament la mairie doit te donner les raisons précises du refus, et à part les zones protégées, je ne vois pas trop pourquoi la mairie refuse!!

Va voir le Maire, et dis-lui que ce terrain sera une pâture pour des chevaux et que la loi te dis de mettre un abri (peut_être qu'il changera d'avis)

Tu aurais du faire comme moi, j'ai fais mon abri sans rien demander à personne.....


c'est ce qu'elle aurait du faire
mais sache que des boxes doivent etre construit a moins de 50 m de tes voisins de plus pour tes voisins si ils ont contruis leur boxes sous un hangar agricole ils ont le droit pas besoin de permis ni d'autorisation puisque c'est de l'agricole
fais pas d'histoire essaye de négocier avec la mairie si tu connais quelqu'un au conseil municipal pour t'aider et appuyer ta demande se serait bien allez courage!!!
Page(s) : 1 2 3
Construction box et refus de la mairie ?
 Répondre au sujet