je sais qu'il existe déjà des post pour ça mais j'aimerais avoir un avis sur celui la car c'est le contrat pour la futur pension de mon jaune et je voudrais qu'il soit bien fait, merci d'avance à ceux qui prendrons le temps de me répondre
PS: texte en violet = mes modifs
n'hésitez pas à me dire ce que vous en pensez
CONVENTION DE MISE EN PENSION :
Entre les soussignés :
Mr X, agissant en qualité de directeur d’établissement professionnel d’une part
Et :…………………………………………………, le propriétaire.
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Madame, Monsieur,………………………………………..met en pension dans les installations de monsieur X,le cheval :……………………………… garanti ni vicieux ni dangereux, exempt de maladies contagieuses et à jour de ses vaccins.
L’écurie s’engage à loger, nourrir et soigner le cheval en bon père de famille
Selon le type de mise pension choisi par le propriétaire, le cheval sera :
Hébergé en boxe sur litière de paille régulièrement entretenue
(curer à fond 1fois par semaine),
A avec autorisation de mis au pré
tout les jours seul ou en groupe selon le désir du propriétaire
B sans autorisation de mis au pré
Dans le cas ci-dessus la mise au pré n’étant pas sous surveillance direct, l’écurie se décharge de toute responsabilité en cas d’accident ou de vol,
met certifie que ses prés sont électrifié.
Le cheval bénéficie d’une nourriture type traditionnel
2 fois par jour + 1 repas de foin le soir
Tout complément spécifique reste à la charge du propriétaire
L’écurie s’engage à faire appel, en cas de besoin, au vétérinaire le plus proche ou le plus vite disponible.
En cas de vétérinaire nommément désigné l’écurie se décharge de toutes responsabilités
Le cheval ne peut être utilise que par le propriétaire ou membre de sa famille avec son accord.
Le propriétaire bénéficie d’une place dans la sellerie de l’écurie.
L’écurie n’a souscrit aucune assurance vol sellerie. Le matériel est entreposé aux risques et périls du propriétaire.
L’écurie assure et prend en charge les frais d’assurance pour les risques responsabilité civile lui incombant. Par contre, le propriétaire doit prendre une assurance complémentaire pour tout autre risque.
Le propriétaire verse d’avance le 5 de chaque mois à l’écurie une somme mensuelle
De 250 euros TTC . Il s’engage à prendre à sa charge en supplément, les frais vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie, de tonte , de transport.
Le prix de pension est fixé pour l’année en cours.
Le propriétaire bénéficie de 2h de cours par mois, compris dans le prix de pension si il souhaite un cours supplémentaire celui-ci est au prix de 15€/h
Le propriétaire reconnaît avoir pris connaissance des prestations et de leurs tarifs.
En cas d’absence inférieure à une semaine, aucune déduction de pension n’intervient, mais la ration correspondante est à disposition du propriétaire.
L’écurie se réserve le droit d’utiliser le boxe pendant l’absence du cheval.
Cependant, le boxe doit être prêt à accueillir le propriétaire des l’instant de son retour.
Le propriétaire assure et prend en charge les frais d’assurance pour le risque de mortalité, dépréciation et d’immobilisation.
Pour le cas ou cheval serrais en copropriété, le copropriétaire signataire reconnaît être solidairement responsable des frais de pension et accessoires envers l’écurie. Dans cette hypothèse, il est convenu que
Monsieur…………………………………………….. Serra l’interlocuteur privilégié de l’écurie.
Pour le cas ou le cheval serait mis en demi pension, le propriétaire signataire du présent contrat se reconnaît seul débiteur des frais de pension et accessoires vis-à-vis des écuries. Il s’engage à faire son affaire personnelle de toutes défaillances du
Demi pensionnaire.
Le présent contrat peut être dénoncé par lettre recommandée avec accusé de réception par chacune des deux parties, avec un préavis de trente jours à compter de la date de réception de la lettre.
Le propriétaire reconnaît avoir reçu un exemplaire de convention.
En cas de contestation pour l’application des présentes, les parties
Conviennent que la juridiction sera celle de l’écurie.
Fait à ......
LE……………………………2011
