Doit on faire un contrat ?

C'est toujours mieux de signer un contrat pour que les obligations des 2 côtés soient bien claires mais fais attention à la façon dont ce contrat sera interprété en cas de litige ou d'accident. Contacte un avocat et ton assureur car, de toute façon, tu auras besoin d'une assurance et il te conseillera.

Maintenant, il faut faire un contrat pour tout, même pour du prêt de matériel.
Et contrat écrit noir sur blanc et très explicite!

Si la personne veut être assurée en cas de pépin, oui, il lui faut sa licence.
Et je pense qu'il est naturel de demander à ce que la personne assume les frais vétérinaires et les soins si le cheval se blesse alors qu'elle en avait la responsabilité.

Bonjour, je monte les chevaux d'une dame ( on est maintenant devenu amie ) et on n'a pas fait de contract, tout ce passe d'ailleurs pour le mieux. De temps en temps elle fait monté les enfants de ces amies sur les chevaux, un genre de petits cours. Nous nous sommes un peu renseigné et une licence est préférable au cas ou un accident, le cheval mord, shoot, fasse tombé quelqu'un. Je te la conseille donc vivement pour que les personnes puissent s'occuper des chevaux, après normalement ton asssurance que tu as pour les chevaux et la tienne peuvent suffir, il faut se renseigner auprès de eux pour voir ce qu'ils disent, car si il désisde de porter pleite ou autre ( au pire des cas ) tu peux y perdre ta maison !

Je pense qu'une licence est obligatoire si les gens montent à cheval, car si il y a un soucis, il faut être assuré.

Un contrat ça ne me choque pas moi, c'est presque une formation gratuite ce que tu proposes !
Et puis ça peut être rassurant de leur côté aussi : ils sont surs qu'au bout de quelques mois tu ne leurs réclamera pas l'argent ou quelque chose comme ça.

Tu peux t'inspirer d'un contrat DP pour le faire :
Mme ....
coordonnées...
et Mr/Mme ...
coordonnées.....

Etablissent un "partenariat" dans lequel Mme.... propose "la mise à disposition gratuite de ses chevaux pour bla bla bla" ,
En contrepartie, Mr/Mme.... s'engage à être présent régulièrement, approximativement " 1 fois/mois, 3fois/semaines", a respecter les consignes de sécurité, ne venir que lorsque que Mme... est présente, et payer les éventuels frais vétérinaires s'il est responsable d'un blessure d'un des chevaux de Mme...

Est-ce qu'une personne travaille avec un seul cheval ou elle change régulièrement ? si c'est un seul cheval, peut être le marquer dans le contrat..

J'ignore totalment si le contrat a une quelconque valeur juridique..enfin surement autant qu'un contrat de DP.

Tout papier signé a une valeur juridique

alice2208 a écrit le 25/03/2011 à 10h27: Tout papier signé a une valeur juridique

Merci pour l'info, je ne savais pas !

je te conseille vivement de faire un contrat signé des deux parti!!je parle en connaissance de cause ma jument était en pension dans un élevage pendant 4 ans (je leur faisiat totalement confiance)et j'avais stipuler que personne ne devait la monter pendant mon absence et j'ai trouver(avec la magie de facebook et d'internet)une photo de ma jument monter lors d'un rassemblement de chevaux!!j'ai demander des compte au proprio de l'élevage mais monsieur pour lui il n'est pas en tord!!j'ai demander 200 euros de dommages et intérêt mais celui ci ne veut pas me les donner!!!c'est scandaleux!!!!
et j'ai appris par la suite que celle ci était tomber sur les genoux en plus!!!j'étais scandaliser
il c'est bien garder de me dire tous sa!!!et celui ci pour lui n'a rien a se reprocher!!!

suite a cela j'ai mis ma jument dans mon centre équestre a coté de chez moi ou elle est en parfaite état et beaucoup mieux entretenu car pour précision je l'ai retrouver recouverte de merde!!!c'est pas une blague et avec des trous saignant au niveau des paturon

alors je te conseil vivement d’exiger qu'il prenne une licence, et que tu fasse un contrat stipulant que la personne aura le droit de monter tel ou tel cheval, et que en cas d'incident ou d'accident ils auront la charge des frais véto si tu le souhaite!!si ces personne refusent cette clause alors il n'auront aucun droit de monter ton cheval!!car tu as le droit d'en décider ainsi!!

beaucoup de gens ne font pas de contrat mais s'en morde les doigt des années après car ils n'ont aucun recours sans avoir signé un contrat!!
quand tous va bien au début c'est magnifiques, les gens s'entendent bien mais quand il commence a avoir un pti souci ou autres la on se retrouve vite entuber par certaine personne en qui ont avait confiance!!!
donc même si on s'entend bien avec la personne sur le moment penser que 1, 2 ou 3 ans après sa peu être la guerre!!et sans contrat vous pouvez payer sa très cher et vous mordre les doigt

Merci beaucoup pour vos réponses !
je vais donc mettre en forme un contrat type que je vous soumettrais (on n'est jamais trop prudent)

Mylenep, oui, effectivement, c'est une sorte de mini formation que je propose, et je trouve ça logique, j'ai eu l'énorme chance de trouver une personne qui m'a offert tout son savoir et ses connaissances sans rien demander d'autre que le plaisir de m'apprendre. Il est logique (en tout cas à mes yeux) que j'en fasse de même !
Pour ce qui est de s'occuper principalement du même cheval, à pied, oui, c'est ce que je vais faire en sorte d'appliquer, après que la personne ait fait le tour de tous les chevaux, et ait déterminé avec lequel elle se sent le plus d'affinité. Une fois qu'elle sera calée avec un cheval, et maitrisera les bases, elle changera.
Par contre, si l'une d'elle insiste pour toujours avoir le même cheval, alors là, on partira sur une base de DP payante (peu, mais un minimum quand même), éventuellement avec l'autorisation de venir sans que je ne sois présente, mais uniquement après plusieurs mois d'apprentissage à mes côtés, je ne laisse pas les prunelles de mes yeux comme ça sans certitudes et garanties...

par contre si tu fait un contrat précise bien que tu n'est pas diplômé d'état tel que bpjeps ou autre mais que tu encadre a titre gracieux!!sinon sa peut se retourner contre toi!

alice2208 a écrit le 25/03/2011 à 10h27: Tout papier signé a une valeur juridique

Tout papier signé par les deux parties, et produit en deux exemplaires identiques, un pour chaque partie (et les deux mentionant les deux signatures).
Sinon ça vaut pas grand chose en cas de litige !

Le contrat proposé par Mylenep est pas mal ! Sinon tu n'as qu'a faire un contrat de DP gratuit, avec tes conditons bien définies (ta présence dans tous les cas, etc...)

roldane a écrit le 25/03/2011 à 12h31: je te conseille vivement de faire un contrat signé des deux parti!!je parle en connaissance de cause ma jument était en pension dans un élevage pendant 4 ans (je leur faisiat totalement confiance)et j'avais stipuler que personne ne devait la monter pendant mon absence et j'ai trouver(avec la magie de facebook et d'internet)une photo de ma jument monter lors d'un rassemblement de chevaux!!j'ai demander des compte au proprio de l'élevage mais monsieur pour lui il n'est pas en tord!!j'ai demander 200 euros de dommages et intérêt mais celui ci ne veut pas me les donner!!!c'est scandaleux!!!! et j'ai appris par la suite que celle ci était tomber sur les genoux en plus!!!j'étais scandaliser il c'est bien garder de me dire tous sa!!!et celui ci pour lui n'a rien a se reprocher!!! suite a cela j'ai mis ma jument dans mon centre équestre a coté de chez moi ou elle est en parfaite état et beaucoup mieux entretenu car pour précision je l'ai retrouver recouverte de merde!!!c'est pas une blague et avec des trous saignant au niveau des paturon alors je te conseil vivement d’exiger qu'il prenne une licence, et que tu fasse un contrat stipulant que la personne aura le droit de monter tel ou tel cheval, et que en cas d'incident ou d'accident ils auront la charge des frais véto si tu le souhaite!!si ces personne refusent cette clause alors il n'auront aucun droit de monter ton cheval!!car tu as le droit d'en décider ainsi!!

Aïe, tu n'as pas eu de chance !

non en effet !!on fait confiance au gens et voila le travail!!maintenant je fais plus confiance a personne a part quelques amies qui s'occupe de ma juju quand je suis pas la et c'est tout!

Moi je tiens à dire attention à propos de ce contrat!
Je me permet de le faire en tant que juriste.

1) Tout "bout de papier" n'a pas de force juridique!! C'est n'importe quoi. C'est pour ça que certains font des études très longues pour pouvoir rédiger plus "qu'un bout de papier".

2) Fais attention à ce que ce contrat ne cause pas plus de tord qu'il ne t'apportera d'avantage. S'il y a un accident avec tes chevaux, tu risques d'être responsable. Et cela, bien plus facilement que sans contrat. Etre assimilée à un moniteur quand on a ni les diplômes ni les assurances pour c'est dangereux.

3) Tu ne souhaite pas être payée. Tu exiges simplement que les jeunes filles viennent régulièrement. Sache que même avec un contrat, si elles ne viennent plus, tu ne pourra pas les forcer. Toute obligation de faire se résouds en dommage intérêts uniquement (1147 Code Civil). Seule solution: prévoir dans le contrat l'exécution forçée.

4) Tu veux faire un contrat, et c'est très bien. Si peu de gens le font! Toutefois, encore faut-il être capable de contracter. Tu ne peux donc faire signer un tel contrat qu'à des personnes majeures!!

5) J'insite, même si ça a été dit précédemment, sur l'importance de la licence! Précise bien dans le contrat que pas de licence = pas de cheval.

6) Tu sera toujours en leur présence, je ne pense donc pas que la clause selon laquelle les dommages causés au cheval seront à leur frais. Personnellement, je ne signerais jamais un truc comme ça. Imagine un peu... Vous faites un exercice, le cheval se blesse. C'est toi qui a fait faire cet exercice à la "DP". Avec une telle clause tu pourrais leur demander réparation en cas de blessure occasionnée par TES instructions. Je ne doute pas que tu ne ferais jamais un truc pareil, je dis juste que pour la "DP", ce n'est pas très rassurant une telle clause.
De toute façon, dis toi bien qu'en cas de faute ou de manquement de leur part, tu pourra toujours engager leur responsabilité, même en l'absence de contrat, sur le fondement délictuel.
A la rigueur, tu pourrais décrire les types de fautes qu'elles ne doivent pas faire. Mais c'est fastidieux! Et ce ne sera jamais exhaustif.


En conclusion, je trouve très bien que tu veuille faire un contrat, mais je ne suis pas sure que ça te serve vraiment.
Il n'aura pas beaucoup d'efficacité.
Prends des personnes majeures, avec une licence et sérieuses... Même si c'est dur à trouver

Le contrat sous seing privée est de forme relativement libre et on a bien reconnu une force juridique à un testament écrit sur la porte d'un frigo.

Il y a donc de quoi faire un contrat. Daté signé histoire de ne pas faire de modification en route. Cela a plus de force qu'un contrat oral.