Doit on faire un contrat ?

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Zizouille

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Doit on faire un contrat ?
Posté le 25/03/2011 à 09h52

Dans quel cas doit on faire un contrat de monte, éventuellement type DP, et surtout, dans quel cas ledit contrat a t'il une valeure juridique ?

Je m'explique :
J'envisage de faire venir des cavalières de l'exterieur, uniquement en ma présence, pour travailler tout mon petit monde. l'arrangement est sympa je pense : les cavaliers apprennent à voir le cheval autrement, à la ressentir, le percevoir différemment, à apprendre ses besoins sur tous les plans, je leur apprends aussi le travail en main, en longue rêne, l'alimentation, un peu de phytothérapie au milieu, les soins de bases, etc, avec lorsque les chevaux seront enfin tous en forme de bonnes balades, voir des petites randos sur des journées et WE complets.
En échange de quoi j'exige une présence régulière (une fois par mois ou plusieurs fois par semaine, peu importe, mais régulier), du respect des consignes et des animaux, de la volonté et de la motivation.
Je ne pense pas trop en demander non ?

Mais les gens étant de plus en plus c***, puis je exiger la signature d'un contrat ? Que puis je mettre dedans ? Puis je demander à ce que les frais vétérinaires causés par une erreur de la personne soient à sa charge, et non à la mienne, bien que ce ne soit pas une DP ? Puis je exiger qu'elle prenne sa licence ? Et si vous avez d'autres suggestions... merci

Alanis87

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Doit on faire un contrat ?
Posté le 25/03/2011 à 18h09


alice2208 a écrit le 25/03/2011 à 17h43:
Le contrat sous seing privée est de forme relativement libre et on a bien reconnu une force juridique à un testament écrit sur la porte d'un frigo.

Il y a donc de quoi faire un contrat. Daté signé histoire de ne pas faire de modification en route. Cela a plus de force qu'un contrat oral.


Très bon exemple le frigo!!!
C'est sur que ça arrive tous les jours!
Ca arrive d'ailleurs tellement souvent que désormais, les notaires ne travaillent plus que sur des frigos!

Attention à ne pas mélanger théorie et pratique.

Et c'est pas le tout de faire un contrat, encore faut-il savoir quoi mettre dedans. Que proposes tu?

Alice2208

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Doit on faire un contrat ?
Posté le 25/03/2011 à 19h31

Ce n'est pas de la théorie, c'est déjà arrivé.
Il ne faut pas le prendre de haut comme ça.
Et tant qu'un contrat respecte l'ordre public, on a franchement pas besoin d'un notaire (profession dont au passage est celle qui occasionne le plus de plainte de la part des clients).
Simple avis et conseil de mon fiancé, enseignant chercheur en droit public à l'Université Montesquieu Bordeaux IV.

Alanis87

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Doit on faire un contrat ?
Posté le 26/03/2011 à 16h36


alice2208 a écrit le 25/03/2011 à 19h31:
Ce n'est pas de la théorie, c'est déjà arrivé.
Il ne faut pas le prendre de haut comme ça.
Et tant qu'un contrat respecte l'ordre public, on a franchement pas besoin d'un notaire (profession dont au passage est celle qui occasionne le plus de plainte de la part des clients).
Simple avis et conseil de mon fiancé, enseignant chercheur en droit public à l'Université Montesquieu Bordeaux IV.


Je constate que tu ne proposes rien de concret. Et ton fiancé non plus.

A Zizouille, je t'ai donné mon avis. J'espère que tu trouvera les personnes qui vous correspondront à toi et tes loulous.




Alice2208

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Doit on faire un contrat ?
Posté le 26/03/2011 à 16h44

Et moi je constate que tu ne sais visiblement pas lire.



alice2208 a écrit le 25/03/2011 à 10h15:
Maintenant, il faut faire un contrat pour tout, même pour du prêt de matériel.
Et contrat écrit noir sur blanc et très explicite!

Si la personne veut être assurée en cas de pépin, oui, il lui faut sa licence.
Et je pense qu'il est naturel de demander à ce que la personne assume les frais vétérinaires et les soins si le cheval se blesse alors qu'elle en avait la responsabilité.


J'ai répondu aux questions de Zizouille.
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