Questions pension, cheval et responsabilités..

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Biscotte74

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Questions pension, cheval et responsabilités..
Posté le 17/04/2011 à 13h50

Bonjour,

Alors voilà, j'ai faillit prendre une jument en pension chez moi, comme j'avais l'habitude de faire depuis quelques années, sauf que cette fois je me suis bien ravisée !

ça fait un petit moment que j'ai arrêté de monter en centre equestre, et depuis je m'arrange pour me trouver des pensions gratuites de personnes ne pouvant pas s'occuper de leur cheval temporairement (grossesse, études..). Dans ces cas là je prend entièrement le cheval en charge, il est rapatrié chez moi, et je gère nourriture, ferrage, vermifuge.. contre le plaisir d'avoir un cheval à monter et à m'occuper pour quelques mois.
Jusqu'à maintenant ça avait toujours été de bon sentiment avec les propriétaires et sans papier signé, si jamais il y avait eu un accident les frais auraient été partagés selon mes moyens..

Cette fois ci j'avais le projet de prendre une jument à un homme qui a beaucoup de chevaux mais plus les moyens de tous les entretenir (plus facile à acheter qu'à vendre comme il dit).
Donc je lui ai proposé de lui en prendre un pour l'alléger un peu et pouvoir me faire plaisir à la fois, et pourquoi pas essayer de lui vendre de mon côté.
Sauf que je l'ai eu au téléphone il y a qq jours, et je suis tombée de haut !
En gros il a essayé de me grappiller de l'argent par tous les moyens !

Dans un premier temps il commence à me parler de pension, je lui répond que je lui fait la pension gratuite, pas de problème, vu que je peux monter la jument..
Il me répond "Non non mais je voudrais te demander 50€ par mois"

'humm.. je vais héberger le cheval, le nourrir, payer les frais de maréchal, presque redébourrer la jument (elle a 6 ans et n'a quasiment jamais été monté, et est très craintive envers le cavalier), et c'est encore moi qui doit vous payer une pension ?!"
Bon il a fini par abandonné.

Alors après il me dit "Pour le trajet je me suis renseigné, ça ferait dans les 300€ pour la faire transporter jusque chez vous.."
Ouiii, bien sure.. alors que le jour où je suis allée essayé la jument sa collègue m'avait dit qu'elle ferait volontier le trajet..
J'aurais éventuellement payé l'essence, mais même là je suis pas sure que ce soit à moi de le faire ?! brave type..

Et enfin il me dit qu'il veut la vendre minimum 2500€.
Je ne sais pas ce que vous en pensez, mais moi pour une jument de balade sans papiers et relativement mal dressée, bien qu'adorable et volontaire, je trouve que c'est beaucoup demandé..
Et après il me sort "Mais vous verrez elle en vaudra beaucoup plus hin !!"
Ha bas oui forcément quand je l'aurais travaillé tout l'été !!

Bref, le gars qui veut vraiment se faire de l'argent sr mon dos par tous les moyens.

Bon après c'est même pas ça le problème, parce que du coup j'aurais pu éviter toutes ses magouilles, l'important pour moi est d'avoir un cheval à m'occuper, mais la question que je me pausais c'est : Si il arrive quelque chose à la jument malgré moi pendant qu'elle est chez moi, genre elle se casse une jambe, ou tombe malade.. et qu'il y a de gros frais vétérinaire à prendre en charge, comment est ce que ça se passerait ?!
Je veux dire, si on oublie les accords à l'amiable comme j'ai toujours fait avec les autres propriétaires honnêtes, et que l'on vois ça du point de vue légal ?!
Si le propriétaire refuse de payer les frais véto ?!

Bon dans tous les cas avec lui je laisse tomber, temps pis pour la jument et le travail qu'il y avait à faire dessus qui avaient l'air très intéressants, mais je ne veux pas faire affaire avec ce genre d'individu.

Mais pour les fois suivantes, même avec des personnes de bonne foi je pense que je vais quand même faire un document écrit.
Alors je vous pause la question, comment doit-on s'y prendre ?!
Où commence et fini ma responsabilité ?! Quel genre de papier faire ?! y a-t-il un document prévu ?! je sais pas, je ne m'était jamais pausé la question avant aujourd'hui et ce gars qui sent pas très bon
C'est un mal pour un bien vous me direz, au moins ça m'aura bougé à vouloir faire les choses de manière plus officielle..

Merci d'avance pour vos avis et vos réponses. Même tout commentaire sur cette histoire, n'hésitez pas !

Merci

Edité par biscotte74 le 17-04-2011 à 13h52

Cosetteepa

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Posté le 17/04/2011 à 14h04

Pour moi, la personne qui paye est la personne responsable du cheval (et/ou de l'accident).

La personne responsable du cheval étant celle qui détient la "chose" au moment de l'acte, ca serait toi.


Pour le gars, tu lui répond que tu est deja bien gentille de lui proposer cet arangement, mais que si il veut jouer au plus malin, tu es en droit de lui faire payer une pension, les travails effectuer sur la jument et avoir un pourcentage ds gains obtenu a la vente

Biscotte74

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Posté le 17/04/2011 à 14h14

lol, merci de ta réponse !

Oui j'avais bien envie de lui demander au moins une part du prix de vente, mais je dout fort qu'il soit d'accord !
Apparemment il a plus un rond..
Bref, tempis pour lui il reste dans sa m**de !


Oké pour la responsabilité. Mais ça veut dire que si une personne a un cheval en pension chez un particulier et qu'il arrive malheur là bas, c'est au particulier de payer ?!
Parce que je monte le cheval oké, mais à part ça ce n'est pas mon cheval, je rend un service.. Au final c'est comme si je louait des champs à titre gratuit au propriétaire et m'occupait quotidiennement du cheval..
Si la blessure a lieu lors du balade oké je suis responsable, mais si ça se fait dans l'abris au au parc ?!
D'un côté le propriétaire a donné son accord pour que le cheval soit maintenu dans ces parcs, donc s'il se coince un pied dans un tronc d'arbre bon.. j'aimerai pas me retrouver responsable de ça..

Et au niveau des assurances ?! C'est le propriétaire qui assure le cheval non ?! ça marche comment l'assurance ?!

Edité par biscotte74 le 17-04-2011 à 14h17



Sof75

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Posté le 17/04/2011 à 14h17


biscotte74 a écrit le 17/04/2011 à 14h14:


Oké pour la responsabilité. Mais ça veut dire que si une personne a un cheval en pension chez un particulier et qu'il arrive malheur là bas, c'est au particulier de payer ?!

Et au niveau des assurances ?! C'est le propriétaire qui assure le cheval non ?!


oui le gardien de la chose est responsable de celle ci

non c'est au gardien de s'assurer en responsabilité civile pas au propriétaire

Edité par sof75 le 17-04-2011 à 14h18



Cosetteepa

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Posté le 17/04/2011 à 14h22


biscotte74 a écrit le 17/04/2011 à 14h14:
lol, merci de ta réponse !

Oui j'avais bien envie de lui demander au moins une part du prix de vente, mais je dout fort qu'il soit d'accord !
Apparemment il a plus un rond..
Bref, tempis pour lui il reste dans sa m**de !


Oké pour la responsabilité. Mais ça veut dire que si une personne a un cheval en pension chez un particulier et qu'il arrive malheur là bas, c'est au particulier de payer ?!
Parce que je monte le cheval oké, mais à part ça ce n'est pas mon cheval, je rend un service.. Au final c'est comme si je louait des champs à titre gratuit au propriétaire et m'occupait quotidiennement du cheval..
Si la blessure a lieu lors du balade oké je suis responsable, mais si ça se fait dans l'abris au au parc ?!
D'un côté le propriétaire a donné son accord pour que le cheval soit maintenu dans ces parcs, donc s'il se coince un pied dans un tronc d'arbre bon.. j'aimerai pas me retrouver responsable de ça..

Et au niveau des assurances ?! C'est le propriétaire qui assure le cheval non ?! ça marche comment l'assurance ?!


La pension c'est différent.

Si le cheval se blesse lorsqu'il est dans le près (et que le proprio de la pension n'a mis aucun facteurs de risque, du moins sans l'accord et.ou la présence du proprio) c'est le proprio du cheval qui "paye".

Si le cheval se blesse alors que le proprio de la pension intervient avec lui (en main, a la monte, intervention d'un facteur "risque" sans l'accord du proprio du cheval) c'est au "détenteur de la chose au moment de l'accident" de payer, donc le proprio de la pension.

Après les proprio de pension (prennont l'exemple de ceux qui propose pension ET travail du cheval) ont des assurances et des licences ou autre truc qui les met en partie à l'abri
(ce qui n'est pas ton cas vu que tu n'es pas une professsionel, tu es soumis au code civil sans "aide", cad que tu paye tous si tu détient le cheval )

Biscotte74

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Posté le 17/04/2011 à 14h25

Oké merci !

Bon pour ça c'est oké, les chevaux sont placés avec les 2 de ma voisine, et elle est assurée pour 3.
Parce qu'on fait ça a 2, comme ça on s'alterne pour s'occuper des chevaux et elle comme ses 2 ne sont pas montables ça lui permet de faire une balade occasionnellement aussi..

Mais c'est justement elle qui m'a évoqué ce doute, parce que visiblement si un accident se fait dans certaines conditions elle n'est pas toujours protégée..

Donc oui dans ces cas là, ce serait nous qui serions en tore alors si je comprend bien.. Et c'est ce qui serait dérangeant.

Donc en conclusion pas le choix pour se décharger, c'est accord à l'amiable avec un proprio honnête et on partage selon la responsabilité et les moyens de chacun..

Biscotte74

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Posté le 17/04/2011 à 14h28


cosetteepa a écrit le 17/04/2011 à 14h22:


La pension c'est différent.

Si le cheval se blesse lorsqu'il est dans le près (et que le proprio de la pension n'a mis aucun facteurs de risque, du moins sans l'accord et.ou la présence du proprio) c'est le proprio du cheval qui "paye".

Si le cheval se blesse alors que le proprio de la pension intervient avec lui (en main, a la monte, intervention d'un facteur "risque" sans l'accord du proprio du cheval) c'est au "détenteur de la chose au moment de l'accident" de payer, donc le proprio de la pension.

Après les proprio de pension (prennont l'exemple de ceux qui propose pension ET travail du cheval) ont des assurances et des licences ou autre truc qui les met en partie à l'abri
(ce qui n'est pas ton cas vu que tu n'es pas une professsionel, tu es soumis au code civil sans "aide", cad que tu paye tous si tu détient le cheval )



oké merci de ces précisions !

Sof75

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Posté le 17/04/2011 à 14h29


biscotte74 a écrit le 17/04/2011 à 14h25:
Oké merci !

Bon pour ça c'est oké, les chevaux sont placés avec les 2 de ma voisine, et elle est assurée pour 3.
Parce qu'on fait ça a 2, comme ça on s'alterne pour s'occuper des chevaux et elle comme ses 2 ne sont pas montables ça lui permet de faire une balade occasionnellement aussi..

Mais c'est justement elle qui m'a évoqué ce doute, parce que visiblement si un accident se fait dans certaines conditions elle n'est pas toujours protégée..

Donc oui dans ces cas là, ce serait nous qui serions en tore alors si je comprend bien.. Et c'est ce qui serait dérangeant.

Donc en conclusion pas le choix pour se décharger, c'est accord à l'amiable avec un proprio honnête et on partage selon la responsabilité et les moyens de chacun..


ben non je pense que tu as pas bien compris

pour ce qui est de la responsabilité civile tu es couverte avec ta maison en général mais pour les dommages causés au tiers uniquement !

pour ce qui est des dommages causés au cheval lui même vous n'etes pas couvert. Si le cheval se blesse sous votre responsabilité (tronc d'arbre dans le pré) il y aura soit défaut de surveillance, soit négligence. Si tu as un cheval en gardiennage chez toi tu dois t'assurer que le pré est en parfait état.

Biscotte74

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Posté le 17/04/2011 à 14h34

Je ne sais pas trop en quoi consiste l'assurance de ma voisine, elle est femme d'agriculteur en gros, et les chevaux sont donc assurés sur l'exploitation agricole au même titre que les vaches, il me semble qu'ils sont assurés pour un certain nombre de bêtes, et elle a demandé sa part pour pouvoir maintenir jusqu'à 3 chevaux..
Je sais pas si ça marche pareil que l'assurance dont vous me parlez.

Du coup c'est peut etre elle la mieux placée pour me dire jusqu'où elle est couverte en fait..

Cosetteepa

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Posté le 17/04/2011 à 14h36

Dans tous les cas vaut mieux traiter avec des pesronnes honnetes

Sof75

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Posté le 17/04/2011 à 14h37


biscotte74 a écrit le 17/04/2011 à 14h34:


Du coup c'est peut etre elle la mieux placée pour me dire jusqu'où elle est couverte en fait..


surement oui elle seule sait ce qu'il y a dans son contrat mais il ne faut pas oublier qu'il y a plusieurs risques :
- risques causés aux tiers
- risques causés à l'animal par un évènement extérieur
- risques causés à l'animal par une négligence du fait du gardien donc

elle est surement asssuré pour le premier, surement le second aussi mais pour le 3eme faut voir avec le contrat

Machimachou

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Posté le 17/04/2011 à 14h40

Écoutez Sof75, elle maitrise en matière de responsabilité délictuelle!

J'ai l'impression de réviser mon Droit des Obligations de deuxième année de Droit!

Biscotte74

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Posté le 17/04/2011 à 14h43


cosetteepa a écrit le 17/04/2011 à 14h36:
Dans tous les cas vaut mieux traiter avec des pesronnes honnetes


Ha ha, oui c'est clair !!

Jusqu'à maintenant c'était des personnes que je connaissais déjà avant, donc pas de problème, même si on peut toujours avoir des surprises, on sait quand même à peu près là où on s'aventure, mais là c'est la première fois que je procédais par le biais d'une annonce parce que je n'avais pas de cheval qui tombait du ciel comme les autres années, et le gars finalement je suis bien contente de pas le connaitre plus que ça !



sof75 a écrit le 17/04/2011 à 14h37:


surement oui elle seule sait ce qu'il y a dans son contrat mais il ne faut pas oublier qu'il y a plusieurs risques :
- risques causés aux tiers
- risques causés à l'animal par un évènement extérieur
- risques causés à l'animal par une négligence du fait du gardien donc

elle est surement assuré pour le premier, surement le second aussi mais pour le 3eme faut voir avec le contrat


Super merci, c'est plus clair !

Je dois aller la voir là, je vais lui en causer pour être sure.
Je pense en effet qu'elle a les 2 premières options et qu'elle me parlait d'un éventuel accident de "négligence".
Parce que nos parc sont loin d'être des carrés d'herbe parfaitement plats et sans aspérités..

Zenliberty

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Posté le 17/04/2011 à 15h01

Tu es dans le cas où un cheval t'es confié. Tu deviens donc "cavalier responsable" du cheval.

En général, un cheval est confié "tous frais tous gains". Ca veut dire que le cavalier responsable en assume financièrement tous les frais. On peut cependant mettre une clause disant que les frais véto pour maladie sont à 100% à la charge du proprio, c'est à négocier.

En tant que cavalier responsable, tu dois souscrire une responsabilité civile (l'équivalent de la RCPE sauf que tu n'es pas propriétaire de l'équidé) pour assurer les dégâts causés par le cheval hors action d'équitation.

L'assurance mortalité-vol-frais véto peut être souscrite par toi (mais la prime mortalité-vol sera versée directement au proprio) ou par le proprio.

Tipluche

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Posté le 17/04/2011 à 15h05

ta situation me ferais penser à un contrat de prise au pair entre toi et le propriétaire du cheval (dans ce cas l'utilisateur du cheval en a l'entière responsabilité : assurance, frais...).
Et derrière toi tu bénéficies d'une pension chez quelqu'un, il faudrait presque refaire un autre contrat de prise en pension... c'est assez compliqué comme cas.
A ta place j'essayerai de prendre conseil auprès d'un juriste (on y a parfois le droit avec l'assurance habitation).

Celà dit tu devrais quand même signer queqlue chose avec les proriétaires qui te confient un cheval car on ne sait jamais, imagine le cheval se sauve sur la route et provoque un accident avec dégâts humain... Tant que c'est matériel ça va mais ça peut être plus grave alors dans ce cas qui est responsable ? c'est un vrai problème juridique...
C'est sûr que si tu n'as jamais eu d'ennui jusqu'à présent tant mieux, mais avec le monsieur que tu as refusé finalement, ça aurait bien été le genre à essayer de te faire raquer en cas de pépin...

Sof75

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Posté le 17/04/2011 à 15h08


tipluche a écrit le 17/04/2011 à 15h05:


Celà dit tu devrais quand même signer queqlue chose avec les proriétaires qui te confient un cheval car on ne sait jamais, imagine le cheval se sauve sur la route et provoque un accident avec dégâts humain... Tant que c'est matériel ça va mais ça peut être plus grave alors dans ce cas qui est responsable ? c'est un vrai problème juridique...
C'est sûr que si tu n'as jamais eu d'ennui jusqu'à présent tant mieux, mais avec le monsieur que tu as refusé finalement, ça aurait bien été le genre à essayer de te faire raquer en cas de pépin...


humains ou matériels les dégats sont assurés et pris en charge de la même manière c'est à dire par la responsabilité civile

ceci dit moi j'ai quand meme pris une RCPE même si mon cheval est confié elle couvre jusqu'à 10 000 000€ de dégats causés à une personne donc si mon cheval tape quelqu'un par exemple et le paralyse la personne sera indemnisé meme si je n'étais pas là et qu'il était par exemple en main de son gardien

Edité par sof75 le 17-04-2011 à 15h09



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