Questions pension, cheval et responsabilités..

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Biscotte74

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Questions pension, cheval et responsabilités..
Posté le 17/04/2011 à 13h50

Bonjour,

Alors voilà, j'ai faillit prendre une jument en pension chez moi, comme j'avais l'habitude de faire depuis quelques années, sauf que cette fois je me suis bien ravisée !

ça fait un petit moment que j'ai arrêté de monter en centre equestre, et depuis je m'arrange pour me trouver des pensions gratuites de personnes ne pouvant pas s'occuper de leur cheval temporairement (grossesse, études..). Dans ces cas là je prend entièrement le cheval en charge, il est rapatrié chez moi, et je gère nourriture, ferrage, vermifuge.. contre le plaisir d'avoir un cheval à monter et à m'occuper pour quelques mois.
Jusqu'à maintenant ça avait toujours été de bon sentiment avec les propriétaires et sans papier signé, si jamais il y avait eu un accident les frais auraient été partagés selon mes moyens..

Cette fois ci j'avais le projet de prendre une jument à un homme qui a beaucoup de chevaux mais plus les moyens de tous les entretenir (plus facile à acheter qu'à vendre comme il dit).
Donc je lui ai proposé de lui en prendre un pour l'alléger un peu et pouvoir me faire plaisir à la fois, et pourquoi pas essayer de lui vendre de mon côté.
Sauf que je l'ai eu au téléphone il y a qq jours, et je suis tombée de haut !
En gros il a essayé de me grappiller de l'argent par tous les moyens !

Dans un premier temps il commence à me parler de pension, je lui répond que je lui fait la pension gratuite, pas de problème, vu que je peux monter la jument..
Il me répond "Non non mais je voudrais te demander 50€ par mois"

'humm.. je vais héberger le cheval, le nourrir, payer les frais de maréchal, presque redébourrer la jument (elle a 6 ans et n'a quasiment jamais été monté, et est très craintive envers le cavalier), et c'est encore moi qui doit vous payer une pension ?!"
Bon il a fini par abandonné.

Alors après il me dit "Pour le trajet je me suis renseigné, ça ferait dans les 300€ pour la faire transporter jusque chez vous.."
Ouiii, bien sure.. alors que le jour où je suis allée essayé la jument sa collègue m'avait dit qu'elle ferait volontier le trajet..
J'aurais éventuellement payé l'essence, mais même là je suis pas sure que ce soit à moi de le faire ?! brave type..

Et enfin il me dit qu'il veut la vendre minimum 2500€.
Je ne sais pas ce que vous en pensez, mais moi pour une jument de balade sans papiers et relativement mal dressée, bien qu'adorable et volontaire, je trouve que c'est beaucoup demandé..
Et après il me sort "Mais vous verrez elle en vaudra beaucoup plus hin !!"
Ha bas oui forcément quand je l'aurais travaillé tout l'été !!

Bref, le gars qui veut vraiment se faire de l'argent sr mon dos par tous les moyens.

Bon après c'est même pas ça le problème, parce que du coup j'aurais pu éviter toutes ses magouilles, l'important pour moi est d'avoir un cheval à m'occuper, mais la question que je me pausais c'est : Si il arrive quelque chose à la jument malgré moi pendant qu'elle est chez moi, genre elle se casse une jambe, ou tombe malade.. et qu'il y a de gros frais vétérinaire à prendre en charge, comment est ce que ça se passerait ?!
Je veux dire, si on oublie les accords à l'amiable comme j'ai toujours fait avec les autres propriétaires honnêtes, et que l'on vois ça du point de vue légal ?!
Si le propriétaire refuse de payer les frais véto ?!

Bon dans tous les cas avec lui je laisse tomber, temps pis pour la jument et le travail qu'il y avait à faire dessus qui avaient l'air très intéressants, mais je ne veux pas faire affaire avec ce genre d'individu.

Mais pour les fois suivantes, même avec des personnes de bonne foi je pense que je vais quand même faire un document écrit.
Alors je vous pause la question, comment doit-on s'y prendre ?!
Où commence et fini ma responsabilité ?! Quel genre de papier faire ?! y a-t-il un document prévu ?! je sais pas, je ne m'était jamais pausé la question avant aujourd'hui et ce gars qui sent pas très bon
C'est un mal pour un bien vous me direz, au moins ça m'aura bougé à vouloir faire les choses de manière plus officielle..

Merci d'avance pour vos avis et vos réponses. Même tout commentaire sur cette histoire, n'hésitez pas !

Merci

Edité par biscotte74 le 17-04-2011 à 13h52

Biscotte74

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Posté le 17/04/2011 à 16h33

Merci à toutes !

Si je comprend bien (sinon pardonnez moi je suis parfois un peu dure du cerveau..), la licence me protège lorsque je suis en compagnie du cheval et donc "maitre de ses actes", et la RCPE me protège quand je ne suis pas avec le cheval ?!

Sur un doc j'ai lu :
"...lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors du Club plusieurs jours par
exemple), seule l’extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien à titre
privé et gratuit..."

ça veut dire que les écurie professionnelles ont leur assurance, et donc une fois sortie de ces écuries je ne suis plus couverte par celle-ci lorsque je ne suis plus en présence du cheval, donc doit avoir ma propre assurance ?!

La solution ne serait pas de ne jamais descendre du cheval pour être toujours couverte par la licence ?!

Edité par biscotte74 le 17-04-2011 à 16h35



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Posté le 17/04/2011 à 16h37


biscotte74 a écrit le 17/04/2011 à 16h33:
Merci à toutes !

Si je comprend bien (sinon pardonnez moi je suis parfois un peu dure du cerveau..), la licence me protège lorsque je suis en compagnie du cheval et donc "maitre de ses actes", et la RCPE me protège quand je ne suis pas avec le cheval ?!

Sur un doc j'ai lu :
"...lorsque le cheval est sous votre garde (sortie hors du Club plusieurs jours par
exemple), seule l’extension RCPE couvre votre responsabilité de propriétaire ou de gardien à titre
privé et gratuit..."

ça veut dire que les écurie professionnelles ont leur assurance, et donc une fois sortie de ces écuries je ne suis plus couverte par celle-ci lorsque je ne suis plus en présence du cheval, donc doit avoir ma propre assurance ?!

La solution ne serait pas de ne jamais descendre du cheval pour être toujours couverte par la licence ?!


non

la licence et son extension RCPE ne te protège que pour le cas n°1 que je t'ai évoqué tout à l'heure c'est à dire pour les dommages causés aux tiers mais absolument pas pour les dommages qu'il peut lui arriver à lui !

de plus la licence te protège toi si jamais tu te blesses à cause de la pratique de l'équitation

chaque gardien de cheval doit avoir son assurance pour "réparer" les dégats que pourrait provoquer le cheval.

Edité par sof75 le 17-04-2011 à 16h38



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Posté le 17/04/2011 à 16h48


sof75 a écrit le 17/04/2011 à 16h37:


non

la licence et son extension RCPE ne te protège que pour le cas n°1 que je t'ai évoqué tout à l'heure c'est à dire pour les dommages causés aux tiers mais absolument pas pour les dommages qu'il peut lui arriver à lui !


Oui oui, sur ce coup là j'ai compris, je parlais uniquement de la responsabilité civile envers un tiers, pas pour le cheval.
Du coup dans tous les cas il faut soit que moi (ou ma voisin) ai la RCPE ou équivalent, soit la propriétaire.
C'est ça ?
La licence ne suffit pas à couvrir les dégat causés à un tiers si le cheval cause des dommages lorsque je ne suis pas sur son dos..


sof75 a écrit le 17/04/2011 à 16h37:
de plus la licence te protège toi si jamais tu te blesses à cause de la pratique de l'équitation


J'ai lu que la licence nous couvrait aussi pour dse dégât causés à un tiers..

"Informations sur les garanties d’assurance

Responsabilité Civile

Responsabilité civile vis-à-vis des tiers .......... Défense recours
Dommages corporels 9682000 €
Dommages matériel 9682000 € ...................à concurrence de 32960 €

Edité par biscotte74 le 17-04-2011 à 16h49



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Posté le 17/04/2011 à 17h34


biscotte74 a écrit le 17/04/2011 à 16h48:


Oui oui, sur ce coup là j'ai compris, je parlais uniquement de la responsabilité civile envers un tiers, pas pour le cheval.
Du coup dans tous les cas il faut soit que moi (ou ma voisin) ai la RCPE ou équivalent, soit la propriétaire.
C'est ça ?

oui et non car souvent elle est incluse dans l'assurance habitation

La licence ne suffit pas à couvrir les dégat causés à un tiers si le cheval cause des dommages lorsque je ne suis pas sur son dos..

ben si que tu sois dessus ou à coté ça change rien mais faut pas qu'il soit au pré par exemple

J'ai lu que la licence nous couvrait aussi pour dse dégât causés à un tiers..

"Informations sur les garanties d’assurance

Responsabilité Civile

Responsabilité civile vis-à-vis des tiers .......... Défense recours
Dommages corporels 9682000 €
Dommages matériel 9682000 € ...................à concurrence de 32960 €

oui c'est ce que je te dis mais elle te couvre toi aussi pour tes propres blessures

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Posté le 17/04/2011 à 17h56

Oui, oké c'est bon, on est d'accord !

Bon sinon, pour en revenir à l'assurance en cas de dommage sur le cheval à cause d'une "négligence", comme je ne vais pas demander à ma voisine d'adapter son assurance juste pour moi, existe-t-il quelque chose que je puisse prendre moi (ou le propriétaire, à voir pendant l'accord..), indépendamment de son assurance ?

Je sais qu'il existe ce genre de chose pour les chiens et chats par exemple, qui couvrent pas mal les frais vétos, est ce qu'il existerait pas un truc de ce style pour les équidés ?! (ou totalement différent..)

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Posté le 17/04/2011 à 18h06


biscotte74 a écrit le 17/04/2011 à 17h56:
Oui, oké c'est bon, on est d'accord !

Bon sinon, pour en revenir à l'assurance en cas de dommage sur le cheval à cause d'une "négligence", comme je ne vais pas demander à ma voisine d'adapter son assurance juste pour moi, existe-t-il quelque chose que je puisse prendre moi (ou le propriétaire, à voir pendant l'accord..), indépendamment de son assurance ?

Je sais qu'il existe ce genre de chose pour les chiens et chats par exemple, qui couvrent pas mal les frais vétos, est ce qu'il existerait pas un truc de ce style pour les équidés ?! (ou totalement différent..)


oui ça existe

si tu as ta licence contacte l'agent generali pezant c'est lui qui assure la ffe il aura peut etre une extension de garantie pas trop mal

sinon mes chevaux de concours étaient assurés chez axa pas meilleur tarif mais clairement la meilleure couverture après faut voir ce qu'on veut mais si tu prends un cheval chez toi assuré pour 10 000€ par le proprio que par "ta faute" il faille l'euthanasier tu peux etre dans l'obligation de le payer donc... :(

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Posté le 17/04/2011 à 20h04

Houla, non, je compte pas prendre la responsabilité d'un cheval à 10000€, en général c'est plutot des bons "canassons" de rando croisés porte et fenêtre..

J'ai vu ma voisine, et en fait elle n'est assuré qu'au tiers. Comme elle n'as qu'une vieille jument cabossée et une ponette.. ça peut etre compréhensible..
Elle m'a confirmé qu'il existait une assurance comme pour les chiens et chats pour les frais vétos.. à voir au moment venu.. je pense que je me pencherai plus sur la question à ce moment là selon le propriétaire..


Edité par biscotte74 le 17-04-2011 à 20h05



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Posté le 17/04/2011 à 20h06


biscotte74 a écrit le 17/04/2011 à 20h04:
Houla, non, je compte pas prendre la responsabilité d'un cheval à 10000€, en général c'est plutot des "canassons" de rando croisés porte et fenêtre..

c'était un exemple hein
si un cheval meme canasson fait une fourbure ou une collique chez toi et qu'il en avait jamais fait avant et bien tu pourrais etre considéré comme responsable et devoir payer les frais de vétos

le mieux serait de faire un contrat obligeant le propriétaire à prendre une assurance ou alors te déchargeant des frais de véto en cas de maladie

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Posté le 17/04/2011 à 20h32

Oui, c'est ce à quoi je pensait en priorité, comme j'ai toujours fait d'ailleurs, sauf que c'était oral et non écrit, c'était basé sur la confiance.

Et éventuellement si je tombe sur une personne inconnue qui ne veut pas s'assurer.. ben soit c'est un c** et il va se faire voir, soit il a une bonne raison et je prendrai une assurance..

Je vais voir, là elle m'a parlé d'un paysan du village d'à côté qui a encore des chevaux mais ne les monte plus ou presque plus, je vais aller voir ce qu'il en est, s'il est oké pour m'en prêté un la question ne se pausera même pas puisque je ne l'hébergerai probablement pas !

Edité par biscotte74 le 17-04-2011 à 20h32



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Posté le 17/04/2011 à 20h34


biscotte74 a écrit le 17/04/2011 à 20h32:
Oui, c'est ce à quoi je pensait en priorité, comme j'ai toujours fait d'ailleurs, sauf que c'était oral et non écrit, c'était basé sur la confiance.

Et éventuellement si je tombe sur une personne inconnue qui ne veut pas s'assurer.. ben soit c'est un c** et il va se faire voir, soit il a une bonne raison et je prendrai une assurance..

Je vais voir, là elle m'a parlé d'un paysan du village d'à côté qui a encore des chevaux mais ne les monte plus ou presque plus, je vais aller voir ce qu'il en est, s'il est oké pour m'en prêté un la question ne se pausera même pas puisque je ne l'hébergerai probablement pas !


ok

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Posté le 17/04/2011 à 20h55

Il te demande trop d'argent! Essaye de signer un contrat avant disant que tu ne paye rien, et que les frais veto sont pour lui ou moitié a toi mais méfie toi de ce type je pense ...

Biscotte74

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Posté le 18/04/2011 à 09h49

oui oui, je sais pas si tu as lu la conversation, mais j'ai confirmé que je ne prendrai pas sa jument c'est clair, qu'il me signe une décharge ou pas..
Je vais continuer mes recherche pour trouver mon dada pour les beaux jours !
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