Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?

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Roldane

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 08h55

bonjour, peut on exiger d'avoir des quittances tous le mois lors de la mise en pension d'un cheval dans un élevage ou dans un club?
si oui, quel recourt pouvons nous avoir pour les récupérer si on ne veut pas nous les donner?

Stay

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 09h12

Qu'est ce que c'est des quittances ?

Roldane

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 09h15

une quittance c'est un recu!comme un quittance de loyer!sauf que la c'est pour la pension d'un cheval

Expar

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 09h26

Tu peux demander la facture du mois payé avec la mention "payée le xx/xx/xxxx".
En général, ma gérante nous donne la facture du mois (sans mention "payé") et nous faisons les chèques ou virement selon le mode de paiement choisi.

Donc si tu as ton chèque prêt au moment où ta pension te donne la facture, le gérant peut ajouter "payé le " à la main.

Edité par expar le 07-05-2011 à 09h27



Alpine40

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 09h27

ben oui en general c'est donné automatiquement,apres si c'est pas fait c'est pas gravissime non plus

Roldane

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 09h32

parce que justement c'est des quittances que je réclame depuis un moment et en fait c'est toutes celles de l'année 2010 que je n'ai pas eu!j'en ai besoin et le mec de l'élevage ou il y avait ma jument veut pas me les donner,normalement je suis dans mon droit de les réclamer mais y a t'il des textes juridique qui le prouve!

Zizouille

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 09h46

Juste pour savoir, il était déclaré le mec ?
Parce que si pas déclaré, il n'a aucune chance de te les filer, ce n'est pas dans son intérêt à lui. Et même si c'est une pension officielle, es tu sure qu'il a bien déclaré ton cheval parmi ses pensionnaires, ou n'a t'il pas fait de black sur son dos, ce qui expliquerait son refus ?

Syl1

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 10h06

Bonjour,

Tu peux peut être aller par là où ils sont plus au faîte des questions juridiques

http://forum-juridique.net-iris.fr/

Mais déjà si tu as signé un contrat avec l'éleveur stipulant que tu as mis ton cheval en pension sur une période donnée , c'est déjà une preuve pour toi de pouvoir réclamer tes quittances si en plus tu payais par chèque ou par virement bancaire , c'est encore un bon point pour toi qui auras les preuves de l'existence de ton cheval dans sas sa pension.

Roldane

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h18


zizouille a écrit le 07/05/2011 à 09h46:
Juste pour savoir, il était déclaré le mec ?
Parce que si pas déclaré, il n'a aucune chance de te les filer, ce n'est pas dans son intérêt à lui. Et même si c'est une pension officielle, es tu sure qu'il a bien déclaré ton cheval parmi ses pensionnaires, ou n'a t'il pas fait de black sur son dos, ce qui expliquerait son refus ?


non il est déclaré mais vu que je suis parti de la pension dans de très mauvais terme, car il avait utiliser ma jument pour des spectacles sans me le dire, elle avait des blessures au membres ,elle n'avait pas d'eau a volonté(1 seau par jour,alors qu'elle boit énormément), l'hiver elle n'était jamais sorti de son box , elle a même attrapé la gale de boue au box tellement les box était sale etc... j'en ai plus que marre(car j'habitais pas a coté du lieu ou était ma jument et je n'allais la voir qu'aux vacances a cette époque) du coup j'ai décidé de la mettre dans le club a coté de chez moi(5 min et qui est nikel) et donc pendant l'année 2010 je lui avait demander de faire les quittances et il m'avait répondu qu'il les ferait car il allait voir son comptable et que celui ci les ferait
donc pour moi oki pas de souci et depuis( presque 1 ans après la première demande) j'ai toujours rien je lui ai demander il y a trois semaine:rien il me répondait oui oui mais j'ai pas que sa a faire; aujourdhui je le rappelle et il me répond que sa sert a rien je lui fait mais j'en ai besoin je les veux!!et je suis dans mon droit de les demander et il me répond toujours je n'ai pas que sa a faire et je lui dit ta copine peut le faire et il me repond qu'elle n'ont plus n'a pas le temps alors qu'elle est chomeuse et n'aide même pas a l'élevage donc tous sa me met hors de moi!!

Alpine40

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Posté le 07/05/2011 à 12h20

honnetement,tu en as besoin pour quoi? est ce reellement si impotant de les avoir,ou ce n'est pas plutot pour le faire chier?

Roldane

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Posté le 07/05/2011 à 12h22


syl1 a écrit le 07/05/2011 à 10h06:
Bonjour,

Tu peux peut être aller par là où ils sont plus au faîte des questions juridiques

http://forum-juridique.net-iris.fr/

Mais déjà si tu as signé un contrat avec l'éleveur stipulant que tu as mis ton cheval en pension sur une période donnée , c'est déjà une preuve pour toi de pouvoir réclamer tes quittances si en plus tu payais par chèque ou par virement bancaire , c'est encore un bon point pour toi qui auras les preuves de l'existence de ton cheval dans sas sa pension.


oui j'avait bien un contrat de pension,(qu'il n'a pas respecter!!)je l'ai appris en partant de la pension d'ailleurs car il avait utilisé ma jument sans me le dire) et je payais toujours par chèque et je n'avait jamais de retard dans les paiement c'était toujours a la date prévu

Roldane

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Posté le 07/05/2011 à 12h27


alpine40 a écrit le 07/05/2011 à 12h20:
honnetement,tu en as besoin pour quoi? est ce reellement si impotant de les avoir,ou ce n'est pas plutot pour le faire chier?


non j'en ai besoin car je veux une trace de ce que j'ai payer par rapport aux impots et ce que nous déclarons et il nous faut ces quittances qui montre que nous avons bien payer ces pensions!!!!mon but n'est pas le le faire chier mais en même temps vu ckil ma fait en utilisant ma jument et en plus j'ai appris qu'elle était tomber pendant le spectacles je suis dans mon droit de demander ces quittances!c'est quand même pas compliquer de faire 12 feuilles pour chaques moi de mettre que sa a été payer de mettre un tampon et signé!

Alpine40

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Posté le 07/05/2011 à 12h28

tu deduis les pensions de ton cheval des impots????!!!

Roldane

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Posté le 07/05/2011 à 12h32


alpine40 a écrit le 07/05/2011 à 12h28:
tu deduis les pensions de ton cheval des impots????!!!


non non mais j'en ai besoin en fin c'est ma mère qui gère tout sa et elle en a besoin!enfin en même temps c'est pas le sujet de savoir pourquoi je les veux mais comment je peut les récupérer!!!car je suis dans mon droit!et ce monsieur ne veux pas me les donnés

Expar

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Posté le 07/05/2011 à 12h35

Tu l'as quitté en mauvais termes, en plus, tu demandes ces quittances après avoir quitté sa pension.
Je ne pense pas que tu vas les avoir, je ne vois pas comment obligé quelqu'un à te donner un papier pas obligatoire (par contre, tu dois avoir les factures ? ça suffit pas ? )

Edité par expar le 07-05-2011 à 12h36



Estelledu13

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Posté le 07/05/2011 à 12h35


alpine40 a écrit le 07/05/2011 à 12h28:
tu deduis les pensions de ton cheval des impots????!!!



ouai bizarre l'histoire
si on déclarait ce qu'on payait de pension pour nos chevaux, ca se saurait


bon ben si on est déductible en les mettant en pension, je vais mettre mes poulinières + leur poulain, et les miens !
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