Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?

Roldane

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h36

je viens de me renseigner au près de ma mère a l'instant, et j'en ai besoin par rapport a l'assurance pour prouver que m'a jument était bien en pension dans cet élevage puis parce que vu que celui ci s'est servi de ma jument alors qu'il n'avait pas le droit en plus lors d'une manifestations publics je demande un dédommagement!!car il n'a pas respecter le contrat donc j'ai besoin de cette preuve!

Alpine40

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h37

moi pas besoin,en declarant tt ce que je declare,j'en suis a - plein de chiffres

Roldane

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h38

expar a écrit le 07/05/2011 à 12h35:

Tu l'as quitté en mauvais termes, en plus, tu demandes ces quittances après avoir quitté sa pension.
Je ne pense pas que tu vas les avoir, je ne vois pas comment obligé quelqu'un à te donner un papier pas obligatoire (par contre, tu dois avoir les factures ? ça suffit pas ? )

mais je n'ai pas les factures!je n'ai aucune trace

Estelledu13

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h38

roldane a écrit le 07/05/2011 à 12h32:

non non mais j'en ai besoin en fin c'est ma mère qui gère tout sa et elle en a besoin!enfin en même temps c'est pas le sujet de savoir pourquoi je les veux mais comment je peut les récupérer!!!car je suis dans mon droit!et ce monsieur ne veux pas me les donnés

ah je me disais aussi....

je pense pas que tu le auras non plus.
et comme il dit, ca te sert à rien !

surtout que si il s'attend à ce que tu le fasse chier, une fois ces docs en main, il va encoremoins te les donner !
fallait les prendre au coup par coup, pendant que vous étiez en bon terme !

à moins de prendre un avocat (mais ca te couter un bras, juste pour des factures), et encore, il peut dire qu'il te les avait donné, y'a pas de raison qu'il te les donne.

passe à autre chose à mon avis.

Expar

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h38

roldane a écrit le 07/05/2011 à 12h36:

je viens de me renseigner au près de ma mère a l'instant, et j'en ai besoin par rapport a l'assurance pour prouver que m'a jument était bien en pension dans cet élevage puis parce que vu que celui ci s'est servi de ma jument alors qu'il n'avait pas le droit en plus lors d'une manifestations publics je demande un dédommagement!!car il n'a pas respecter le contrat donc j'ai besoin de cette preuve!

Les factures devraient suffire à apporter la preuve que ta jument était dans sa pension.
Parce que le gars, il est pas fou, il ne va pas te donner un papier qui va obliger son assurance à rembourser ton assurance...(et lui coûter une augmentation de prime d'assurance au passage)

Roldane

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h39

estelledu13 a écrit le 07/05/2011 à 12h35:

ouai bizarre l'histoire

si on déclarait ce qu'on payait de pension pour nos chevaux, ca se saurait

bon ben si on est déductible en les mettant en pension, je vais mettre mes poulinières + leur poulain, et les miens !

mais je m'en sert pas pour déduires les pensions de mes impots!!!!dites pas ce que je n'ai pas dit!!!

Estelledu13

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h40

roldane a écrit le 07/05/2011 à 12h38:

mais je n'ai pas les factures!je n'ai aucune trace

bon ben voilà, tu as tout dit. pas de contrat de pension non plus ? pas de début, pas de fin ?
aucune preuve que tu l'as payé ?

tu ne peux rien faire.

tu l'as dans l'os comme on dit.

et si le gars se doute que tu veux des dédommagements, tu vas attendre encore plus longtemps

Alpine40

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h42

ben c'est ca que je pige pas,elle dit avoir un cotrat,alors la preuve elle l'a!!!
de plus tu dis avoir payé par cheque,donc tu as encore une preuve
apres esperer que tu sois dedommagée...,va falloir prouver que les blessures anciennes de surcroit sont du au fait qu'il l'a prise pour un spectacle

Roldane

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h42

expar a écrit le 07/05/2011 à 12h38:

Les factures devraient suffire à apporter la preuve que ta jument était dans sa pension.
Parce que le gars, il est pas fou, il ne va pas te donner un papier qui va obliger son assurance à rembourser ton assurance...(et lui coûter une augmentation de prime d'assurance au passage)

oui mais j'ai pas les factures justement!!et normalement il est dans l'obligations de me donner les quittances car c'est une pension sous contrat et je lui est demander déja a l'époque ou j'étais toujour chez lui!!!et il ne les a jamais donner!et vu qu'il n'a pas respecter le contrat on va surement porter plainte,

Roldane

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h44

alpine40 a écrit le 07/05/2011 à 12h42:

ben c'est ca que je pige pas,elle dit avoir un cotrat,alors la preuve elle l'a!!!
de plus tu dis avoir payé par cheque,donc tu as encore une preuve
apres esperer que tu sois dedommagée...,va falloir prouver que les blessures anciennes de surcroit sont du au fait qu'il l'a prise pour un spectacle

non les blessures ne sont pas du a la prise de la jument pour le spectacles!c'était après , mais nous avons des preuves photographiques qui prouve que ce jour la elle était bien utilisé pour ce spectacle et nous allons surement contactez la personne qui la montait ce jour la car nous savons qui c'est et cette personne la ne parle plus au mec de la pension car il a eu également des souci avec

Roldane

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Posté le 07/05/2011 à 12h47

estelledu13 a écrit le 07/05/2011 à 12h40:

bon ben voilà, tu as tout dit. pas de contrat de pension non plus ? pas de début, pas de fin ?
aucune preuve que tu l'as payé ?

tu ne peux rien faire.

tu l'as dans l'os comme on dit.

et si le gars se doute que tu veux des dédommagements, tu vas attendre encore plus longtemps

si !j'ai un contrat de pension du début a la fin (qu'il n'a pas respecter) mais je n'ai aucune trace écrite comme quoi je l'ai payer (a par que j'ai payer par chèque)mais cela ne suffit pas pour l'assurance c'est pour cela que j'aimerais ces fameuses quittance, car il nous on dit que rien ne prouvais que c'était de l'argent donner pour une pension

Expar

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h48

Le contrat prouve seulement la date d'entrée du cheval dans la pension mais pas sa durée...

Par contre, les pensions ne sont-elles pas obligées de garder trace des entrées et sorties des chevaux chez eux ?
L'assurance devrait être au courant de ce genre de chose et réclamer le document auprès de l'assurance de la pension...

Joannak

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 12h58

Grâce aux talons de tes chèques, tu peux demander à ta banque de retrouver par qui ils ont été encaissés (mais attention, c'est payant!), cela te permettra de prouver à l'assurance que c'était bien des chèques de paiement de pension (et non des talons de chèque bidon).

De plus comme il l'a été marqué précédemment, tous les professionnels du cheval doivent tenir un registre qui stipule les dates d'arrivées et départs de chaque équidé (avec leur identité), pour l'éventuel suivi de la DSV.

Bonne chance.

Alpine40

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Quittance d'un contrat de pension?oui ou non?
Posté le 07/05/2011 à 13h21

Citation :

Par contre, les pensions ne sont-elles pas obligées de garder trace des entrées et sorties des chevaux chez eux ?

si justement,donc je vois pas ou est le probleme
en plus c'est sur le moment qu'il faut demander des dedommagements,pas apres X temps

Roldane

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Posté le 07/05/2011 à 13h32

alpine40 a écrit le 07/05/2011 à 13h21:

Citation :

Par contre, les pensions ne sont-elles pas obligées de garder trace des entrées et sorties des chevaux chez eux ?

si justement,donc je vois pas ou est le probleme
en plus c'est sur le moment qu'il faut demander des dedommagements,pas apres X temps

oui mais je ne l'ai appris et vu les photos qu'après et n'ayant pas respecter le contrat je peut me retourner contre lui quand même!