La carte de propriété est établie au nom du voleur

As-tu aussi donné les cartes de propriétaires à cette éleveuse?

En tout cas, histoire difficile. Ce que je ne comprends pas, c'est comment le contrat de vente est passé alors que c'est elle qui a tout signé.
As -tu porté plainte auprès de la gendramerie?
Bon courage à toi, les gens sont vraiment mal honnête.

As-tu déposé un plainte pour vol et pour faux et usage de faux ?


Sinon je m'étonne toujours qu'on puisse laisser un cheval à la disposition de quelqu'un comme ça sans aucun papier ni contrat !
Et le pire c'est donner les papiers (les originaux) du cheval comme ça ????

Oui la plainte a été déposée à la gendarmerie pour vol, faux.
Pour ce qui est de laisser les papiers, quand tu penses que c'est une amie, que tu connais toute la famille etc..tu fais confiance..à tord dans ce cas.
Si vous avez des solutions à mon problème..

Je crois qu'il y a sur ce forum un "cabinet" d'avocats spécialsé dans le droit équin qui donne des conseils aux membres d'apres un accors avec Mika, le créateur de ce site. Le plus sage serait de prendre conseil auprès de professionnels du droit équin, tu ne dois pas etre le ou la premier(e) dans ce cas, il doit bien y avoir jurispruidence.
Essaie d'envoyer un message privé à Mika, il pourra te donner le pseudo de ces personnes.
Bon courage.

Sinon, as tu des factures de cette période prouvant que tu as payé pour tes loulous? Véto (vaccins par exemple, dentiste..), marechal ferrant, etc...
Ca peut être un bon début.

Ben en même temps, tu as fais une sacrée bourde ^^ ! On ne donne jamais une carte de propriétaire ^^ ! Les papiers d'indentifications oui (et les originaux, pas des copies, comme j'ai pu voir plus haut ! Si elle avait eu un controle (de la DSV par exemple), c'est se qu'on lui aurait demandé), mais JAMAIS la carte de propriété ^^ !!!!!!!!!!!!!!


Renseignes-toi auprès de Maître Patrick DE CHESSÉ, c'est un avocat spécialiste du droit en milieu équin (il répond à toutes les questions. Le mieux pour toi serait peut-être de lui téléphoner, car ton pb semble sérieux ^^ !)

http://www.chevaletdroit.com/

Je ne m'y connais pas du tout, mais ce doit etre vraiment trés dur a vivre...

Je te souhaite bon courage et j'espere que tu obtiendra gain de cause!

As tu une trace que tu n'as pas encaissé d'argent pour la vente? ca pourrait motiver la gendarmerie qui fouillerait chez la voleuse et verrait qu'elle n'a pas déboursé un centime pour acheter tes juju. en tout cas, bonne chance... ca doit etre dur

Je te souhaite bien du courage c'est écoeurant..

Mais je suis d'accord, que peu importe la personne jamais jamais jamais on ne donne sa carte de proprio, jamais

elowzen a écrit le 29/05/2011 à 16h02: As tu une trace que tu n'as pas encaissé d'argent pour la vente? ca pourrait motiver la gendarmerie qui fouillerait chez la voleuse et verrait qu'elle n'a pas déboursé un centime pour acheter tes juju. en tout cas, bonne chance... ca doit etre dur

oui c'est une bonne idée, j'y pensais en lisant le post!
tu as essayé d'y aller malgré tout pour les revoir?
qu'en disent vos amis communs, c'est dingue une malhonnêteté pareille...

J'ai connu la même histoire avec quelqu'un qui a confié son cheval en lui laissant la carte d'immatriculation. Il faut savoir qu'en cas de contrôle, seule la carte de signalement est demandée, rien de plus ... Pour en revenir au gars qui a confié son loulou, le mec qui en avait la garde l'a passé sous son nom. Son proprio a porté plainte, et au final, il a été établi qu'il n'y avait aucun preuve du moindre vol puisque la carte d'immatriculation avait été établie "en règle" et enregistrée par les haras. Du coup, il n'a eut que ses yeux pour pleurer et il n'a jamais pu récupérer son cheval ...

Merci pour vos conseils et votre soutien. Je vais essayer de contacter le cabinet d'avocats.. Je vais aussi voir du côté des magazins chevaux rubrique "courrier des lecteurs" car je n'ai pas les moyens de me payer un avocat, contrairement à cette éleveuse.
Pour ce qui est des factures, il n'y en a pas. En effet, au tout début il était convenu que l'éleveuse héberge dans ses prés mes juments et le cheval de ma fille contre rémunération (par chèque), ce qui s'apparente à une pension, mais jamais de facture ni de reçu (l'éleveuse officiellement ne fait pas d'activité pension de chevaux). Le cheval de ma fille a été malade et est décédé. J'ai voulu vendre mes deux juments (il n'y avait pas de pouliche à cette époque) et l'éleveuse m'a proposé, plutot que de les vendre, de les garder gracieusement contre services (aide dans l'élevage, prêt de matériel, éducation des chevaux, nourrissage des chevaux en cas d'absence, etc): j'ai accepté et remboursé, en espèces généralement, les vermifuges, parage, etc des juments (car je n'étais pas tout le temps sur place). Du côté de l'éleveuse, elle n'a fait aucun chèque puisqu'elle se les ai appropriées de manière malhonnête en envoyant aux haras des certificats de vente que je n'ai pas signés. Je l'ai appris a posteriori quand elle a refusé de me rendre les papiers et que les haras m'ont adressé une copie du certificat de vente. Quant à la gendarmerie, elle n'a pas donné de nouvelles depuis la plainte, elle a changé de personnel, ceux qui sont présents ne savent pas...donc aucun moyen de savoir s'ils ont enquêté ou pas.
Autre chose: quelqu'un sait-il le rôle exact des haras dans lorsqu'ils établissent une carte de proprio: est-ce vrai que personne n'est tenu de vérifier les signatures (si l'une appartient au proprio)? qui décrète "juridiquement parlant" qui est proprio du cheval (les haras ou autre)?
Je ne comprends vraiment pas pourquoi tant d'obstacles de la part des haras, de la gendarmerie :il n'y a eu aucune preuve de quelconque règlement pouvant justifier de la vente de mes juments, les haras et la gendarmerie ont été d'accord pour dire, à l'oral, que la signature sur les certificats de vente ne ressemble pas à la mienne. Cela me semble assez simple de résoudre cette histoire et pourtant...
J'y suis retournée une fois mais sans pouvoir aller jusqu'aux prés du fait des menaces...Son dernier argument à l'éleveuse est de dire que c'est normal que les juments (2 juments + 2 pouliches) lui appartiennent car elle les a gardées et que ça a un coût ; si ça lui coûte pourquoi s'obstine-t-elle à vouloir les garder? Petite parenthèse: elle m'a confié pendant 2 mois deux de ses chevaux (pour que ma fille les travaille à mon domicile) et a laissé ses mâles saillir mes juments. Incohérent, non?
Alors si vous avez du nouveau, n'hésitez pas à me contacter.

Hello,
ne rêve pas, quoi que tu tentes, ça te couteras des sous, si t'as pas les moyens de payer un avocat, ça va être dur (voire impossible).
Tu pourrais porter plainte pour faux et usage de faux (ta signature imitée), seulement la personne pourra dire qu'elle a entretenu tes chevaux et te faire payer toutes les pensions depuis que tes chevaux sont chez elle (4 chevaux sur deux ans, c'est ça ?). A la limite si tes juments ont de grandes origines, on pourrait parler d'un enrichissement sans cause mais bon, sans un professionnel du droit... T'as pas une assurance juridique ? et un conseil, récupère auprès de ta banque la copie de tous les chèque que tu lui as fait (c'est payant) et rassemble des témoignages...
Enfin, sinon fais toi une raison, tu ne les récupéreras pas, la confiance dans le milieu équestre ne se pratique pas.

Je tiens à préciser que j'ai commencé à payer une "pension" (sans contrat et il fallait que j'y aille pour les soins, l'alimentation) puis j'ai eu des difficultés et j'ai voulu vendre les 2 juments à un tiers. S'il y en a 4 chevaux maintenant, c'est parce qu'elle a laissé négligeamment mes juments avec un de ses entiers. D'ailleurs, la plus jeune avait 1 an quand elle l'a fait saillir (avortement par la suite)! Dans un vrai élevage ça ne se voit jamais ça!
Malgré tout ça, je lui ai cédé une des deux pouliches. Et depuis longtemps je cherche à récupérer mes chevaux.

Et oui, mais le problème, c'est la preuve ! En matière de chevaux, la transaction se fait souvent de manière orale,tapes-moi la main, et c'est fait. Donc il faut que tu prouves que tu l'as payer pour les pensions, que tu ne les as jamais cédées. Elle dispose des cartes à son nom, qui sont un début de preuve à son avantage, c'est maintenant à toi de prouver que non.
Mais comme je l'ai dit, si tu n'as pas les moyens de te payer un avocat (et elle si), tu es mal partie. Juste ou pas, tu vas perdre.