Responsabilitée en cas d'accident ou de chute!

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Mymy59

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Responsabilitée en cas d'accident ou de chute!
Posté le 21/07/2011 à 13h31
Bonjour à tous,

Je vais vous exposer une question qui me trottine dans la tete depuis un moment!

Dans la pension ou est ma jument, c'est une écurie de propriètaire, jusque là tout va bien!

Hors dans le manege, il y a un panneau, qui indique que le port du casque est obligatoire.

Hors personne ne peut forcer quelqu'un à mettre son casque!

Mais je me demande en cas de chute ou d'accident, comment ça se passe, vu que nous sommes sur les terrains du gérant et qu'il est précisé que le port du casque est obligatoire, si on n'en porté pas??

Ce n'est pas pour moi, vu que je mets toujours mon casque, mais par curiosité!

Magictipi

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Responsabilitée en cas d'accident ou de chute!
Posté le 21/07/2011 à 16h28

lusi33 a écrit le 21/07/2011 à 16h11:
Moi un gérant m'a dit que même si je signais une décharge le dégageant de toute responsabilité en cas d'accident sans bombe il était responsable et les assurances pouvaient se retourner contre lui.


Oui c’est le gérant qui est responsable...


Zenliberty

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Posté le 21/07/2011 à 17h37
Non port de la bombe = pas de prise en charge par la licence.

Rappelons que la licence, en plus d'être une assurance responsabilité civile, vient aussi rembourser les frais de santé restant à la charge du cavalier, une fois que la sécu et la mutuelle ont remboursé leur part. Or, en cas de non port de la bombe, l'assurance de la licence ne remboursera rien du tout.

En cas d'accident, je ne sais pas qui est responsable quand il s'agit d'un mineur, mais en ce qui concerne un majeur, j'estime que c'est pour sa pomme et qu'il était prévenu et conscient des risques encourus.


Fandecastillon

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Posté le 22/07/2011 à 09h16

lusi33 a écrit le 21/07/2011 à 16h11:
Moi un gérant m'a dit que même si je signais une décharge le dégageant de toute responsabilité en cas d'accident sans bombe il était responsable et les assurances pouvaient se retourner contre lui.

si tu montes en l'absence de ton gérant aussi?il peut te l'interdire, te virer de son ecurie pour non respect du réglement, te mettre en demeure, mais si tu passes outre??
dans les faits ton gérant ne peut être responsable de tout


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