Blessure au pré : pension responsable ?

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Elsa74

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Blessure au pré : pension responsable ?
Posté le 01/09/2011 à 09h36

Bonjour à tous,

Ma jument est en pension dans un centre équestre. Ce centre ferme tout le mois de septembre pour les congés. Pendant cette période les chevaux (de club et en pension) sont mis au pré.
Ma jument (non ferrée) a été mise au pré hier avec une jument du club ferrée de 4 pieds. Hier soir en allant la voir, j'ai vu qu'elle avait une entaille de 3 bons cm et au moins de 2 cm de profondeur. A coup sûr un coup de pied.
J'ai bien sûr tout de suite appelé le véto : une entaille impressionnante, 3 points de suture mais heureusement rien de trop grave.

Ma question est donc : le centre équestre peut-il être tenu responsable de cet accident ? et donc payer les frais véto ? peut-on en fait considérer qu'il y a eu faute en mettant une jument ferrée des postérieurs avec ma jument ?

Sachant que :
- ma jument connaissait bien sa future copine de pré, elle était dans un paddock voisin du sien au centre, mais elle n'avaient jamais été dans le même pré ou paddock.

- il est inhabituel que cette jument de club soit ferrée des postérieurs, c'est le maréchal qui l'a ferrée par erreur (le responsable du centre pensait qu'elle n'était ferrée que des antérieurs et n'a pas vérifié...)

- j'ai signé un contrat de pension mais celui-ci ne rentre pas autant dans les détails.

- je ne veux pas m'engager dans des procédures judiciaires car cela se passe très bien dans cette pension, mais je trouve cela quand même assez grave et je ne veux pas être non plus trop conciliante.

Merci pour vos conseils !

Sushii

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Blessure au pré : pension responsable ?
Posté le 01/09/2011 à 09h47

Bonne question, ma jument c'est également pris un coup de pied d'une jument ferrer (elle, ne l'es pas).
Heureusement elle n'a eu qu'un hématome, rien de grave.
Mais je n'ai jamais donner mon autorisation pour qu'elle soit au pré avec un autre cheval ferrer (avec les poneys oui sachant qu'aucun n'est ferrer).

Donc la réponse m'intéresse aussi...

Lilounette33

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Blessure au pré : pension responsable ?
Posté le 01/09/2011 à 09h58

oui c de leur responsabilité d'ailleurs beaucoup de chevaux de propriétaire sont souvent mit généralement seul ca évite les problème si c pas grave ca pass mais on c jamais c leur structure ils sont assure pour ca après c delicat mais je pense que vous devriez demande a ce que votre cheval soit sorti seul pour ne pas avoir de pépin ou alors le faire rentrer ds la close de contrat pour etre sur que cela soit respecter on est jamais la pour voir.

Nilsanna

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Blessure au pré : pension responsable ?
Posté le 01/09/2011 à 10h00

Normalement, la pension est assurée en responsabilité civile pour ce type d'accident. Je crois que c'est de la responsabilité de ta pension de se charger des frais.

Quizz

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Blessure au pré : pension responsable ?
Posté le 01/09/2011 à 10h00

Cette réponse n'engage que le C.E. où mon cheval est en pension :

- si le propriétaire est là...il est responsable

- si le propriétaire est absent...le club est responsable

Dans ton cas, tu étais absente donc soit le propriétaire du cheval férré qui a causé les dégats était présent et dans ce cas, c'est lui qui supporte les frais de vétérinaire,

soit le propriétaire du cheval férré était également absent et dans ce cas, c'est le responsable du club qui prend en charge les frais de véto.

Chez nous, c'est ça, la règle...puisque l'on part du principe que le responsable du club prend le relai au niveau de la responsabilité en cas d'absente des propriétaires.

Zaza1303

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Blessure au pré : pension responsable ?
Posté le 01/09/2011 à 10h03

J'aurai tendance à dire que moralement oui, mais il faut que ton véto te fasse un compte rendu qui stipule que ses blessures proviennent d'un coup de pied.
Sinon rien ne prouve que c'est le cheval du club qui lui a fait ça.
Et pour finir je dirai qu'en réalité (pour avoir été en pension pré club), lorsqu'il y a un soucis, les clubs ont tendance à se défiler lorsqu'il s'agit de régler une facture. Donc à part porter plainte, ce qui à mon sens ne sers pas à grand chose dans ce cas (procédure longue et bien plus couteuse que la facture véto !).

Je te conseille d'en parler à ton moniteur, ou une personne avec qui tu t'entends bien, voir s'il y aurait une possibilité d'au moins partager la facture

Lilounette33

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Posté le 01/09/2011 à 10h03

oui plus clairement c'est ca après c'est très délicat

Lilounette33

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Posté le 01/09/2011 à 10h06

il faut garder de bon rapport je pense que le mieux c'est de demander qu'il le mette seul comme ca pas de problème.
bonne entente ce sera toujours mieux que d'être procédurier .
et tout dépend de ton assurance aussi a voir dans tes closes

Baronnette

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Posté le 01/09/2011 à 10h07

si ton cheval est en pension, c'est la structure qui est gardienne du cheval. C'est donc elle la responsable en cas d'accident. Par contre, pour que concrètement ça fonctionne, c'est une autre histoire, plus humaine que judiciaire.

Alpine40

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Posté le 01/09/2011 à 10h14

tout depend de ce qui est marqué sur ton contrat
s'il est stipulé que les chevaux peuvent etre mis au pré ensemble,tu acceptes donc les risques liés a la collectivité
maintenant le fait qu'un cheval soit ferré de derriere,et que ce sont bien lui l'auteur de la plaie,et la faut le prouver,tu aurais matiere a demander reparation,mais quasi difficile a prouver

Elsa74

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Posté le 01/09/2011 à 10h21

Merci déjà pour ces 1ers avis !

Elle a été mise au pré avec une jument de club, le palfrenier (c'est lui qui s'est occupé de transférer les chevaux) et ma monitrice m'avaient tous les 2 dit qu'elle était déferrée des postérieurs (ce qu'ils croyaient vraiment...), donc moi je n'ai pas vérifié.

Le palfrenier a clairement reconnu que c'était dû à un coup de pied et qu'un pied déferré n'aurait pas causé cette blessure. Il a lui même proposé de payer les frais véto mais comme c'est une assoc ce n'est pas lui qui aura le dernier mot, donc j'aurais voulu avoir des arguments s'ils refusent finalement de payer...

Comme ils seront au pré pour un mois, ce sont de grands prés, éloignés les uns des autres. Je ne suis pas sûre que mettre ma jument seule aurait été une bonne idée non plus... Elle a 4 ans, je pense que ça la stresserait.

Le contrat ne parle pas du tout d'une telle situation..

Elsa74

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Posté le 01/09/2011 à 10h22


alpine40 a écrit le 01/09/2011 à 10h14:
maintenant le fait qu'un cheval soit ferré de derriere,et que ce sont bien lui l'auteur de la plaie,et la faut le prouver,tu aurais matiere a demander reparation,mais quasi difficile a prouver


oui difficile à prouver donc pas sûr que leur assurance (responsabilité civile) accepte de prendre en charge..

Clow55

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Posté le 01/09/2011 à 10h23

Ben franchement non je pense pas, sinon la pension serait responsable pour tous les accidents de ma jument !

Ma jument a eu pareil que la tienne, sauf que c'est ouvert sur 20cm et qu'elle a été recousue en 3 fois (le véto mettait facilement la main dans la plaie).
Elle a aussi eu une fracture à un membre.

Le club n'a jamais été responsable de ses blessures.

Quizz

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Blessure au pré : pension responsable ?
Posté le 01/09/2011 à 10h42


elsa74 a écrit le 01/09/2011 à 10h21:
Merci déjà pour ces 1ers avis !

Elle a été mise au pré avec une jument de club, le palfrenier (c'est lui qui s'est occupé de transférer les chevaux) et ma monitrice m'avaient tous les 2 dit qu'elle était déferrée des postérieurs (ce qu'ils croyaient vraiment...), donc moi je n'ai pas vérifié.

Le palfrenier a clairement reconnu que c'était dû à un coup de pied et qu'un pied déferré n'aurait pas causé cette blessure. Il a lui même proposé de payer les frais véto mais comme c'est une assoc ce n'est pas lui qui aura le dernier mot, donc j'aurais voulu avoir des arguments s'ils refusent finalement de payer...Comme ils seront au pré pour un mois, ce sont de grands prés, éloignés les uns des autres. Je ne suis pas sûre que mettre ma jument seule aurait été une bonne idée non plus... Elle a 4 ans, je pense que ça la stresserait.

Le contrat ne parle pas du tout d'une telle situation..



Même une assos, ils ont une assurance donc il leur suffit de faire jouer leur assurance...

Elsa74

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Posté le 01/09/2011 à 14h49


quizz a écrit le 01/09/2011 à 10h42:


Même une assos, ils ont une assurance donc il leur suffit de faire jouer leur assurance...


Oui, mais ne faut-il pas alors pouvoir prouver que la blessure a été causé par cette jument du club ?

Elsa74

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Posté le 23/09/2011 à 22h10

Des nouvelles de cette histoire :
Le centre équestre me propose de payer la moitié des frais véto.

Qu'en pensez-vous ?
Est-ce que je devrais m'en contenter ?....
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