Terrain en location et voisin !
Posté le 19/10/2011 à 07h03
lamonta
Posté le 19/10/2011 à 07h03
Bonjour,
Je loue un terrain de un peu moins de 1 hectare avec une source qui coule et qui s‘en va en ruisseau. Le propriétaire du terrain qui est au fond de « mon » pré me dit qu’il a le droit de passage pour aller a son pré. Je conçois la chose. Il a un autre pré à coté d’où une source est captée, le tuyau part de cette source pour aller jusque chez sa mère (dans le centre village). Ce tuyau passe par le terrain que je loue, je le voyait a l’œil nu. Cependant, hier en allant voir mes chevaux, je vois quoi! Ma clôture qui sécurise la source du pré que je loue (il y a 2 sources une source qui sort sur le terrain du voisin, et une sur le terrain que je loue) n’est plus la, et la je vois quoi, le propriétaire du tuyau de la source a entrepris des travaux avec un tracteur. Il a remis de la terre sur son tuyau (que l’on apercevait), terre qu’il a creusé dans « mon » terrain, et bouché « ma » source pour la faire sortir un peu plus loin par un tuyau plastique. (environ 3/4m). Que puis je faire ? Je n’ai aucunement été prévenu (comme tout le temps lorsqu’il passe sur le terrain et me laisse les clotures en vrac, démontées).
* Comment puis je me renseigner pour savoir si effectivement il a le droit de passage ? (car ce passage il le fait en déplaçant toutes mes clotures alors que j’ai adapté des portails exprès pour qu‘il puisse passer facilement et sans faire de souci avec mes chevaux)
* A-t-il le droit de faire des travaux pour sa canalisation sans autorisation ? Et de creuser ou quoi que ce soit ?
Je vais aller voir les propriétaires de « mon » terrain cette aprem, mais ils sont vieux, alors je doute que ce « voisin » de pré soit aller les voir (famille qui a la réputation de tout s’approprier)
Merci d’avance !!