Terrain en location et voisin !

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Lamonta

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Terrain en location et voisin !
Posté le 19/10/2011 à 07h03

Bonjour,

Je loue un terrain de un peu moins de 1 hectare avec une source qui coule et qui s‘en va en ruisseau. Le propriétaire du terrain qui est au fond de « mon » pré me dit qu’il a le droit de passage pour aller a son pré. Je conçois la chose. Il a un autre pré à coté d’où une source est captée, le tuyau part de cette source pour aller jusque chez sa mère (dans le centre village). Ce tuyau passe par le terrain que je loue, je le voyait a l’œil nu. Cependant, hier en allant voir mes chevaux, je vois quoi! Ma clôture qui sécurise la source du pré que je loue (il y a 2 sources une source qui sort sur le terrain du voisin, et une sur le terrain que je loue) n’est plus la, et la je vois quoi, le propriétaire du tuyau de la source a entrepris des travaux avec un tracteur. Il a remis de la terre sur son tuyau (que l’on apercevait), terre qu’il a creusé dans « mon » terrain, et bouché « ma » source pour la faire sortir un peu plus loin par un tuyau plastique. (environ 3/4m). Que puis je faire ? Je n’ai aucunement été prévenu (comme tout le temps lorsqu’il passe sur le terrain et me laisse les clotures en vrac, démontées).

* Comment puis je me renseigner pour savoir si effectivement il a le droit de passage ? (car ce passage il le fait en déplaçant toutes mes clotures alors que j’ai adapté des portails exprès pour qu‘il puisse passer facilement et sans faire de souci avec mes chevaux)

* A-t-il le droit de faire des travaux pour sa canalisation sans autorisation ? Et de creuser ou quoi que ce soit ?

Je vais aller voir les propriétaires de « mon » terrain cette aprem, mais ils sont vieux, alors je doute que ce « voisin » de pré soit aller les voir (famille qui a la réputation de tout s’approprier)

Merci d’avance !!

Plume29

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Posté le 19/11/2011 à 18h44

et si tu vas voir le mec pour lui dire que là ça va pas?

et le flic il a dit quoi pour les travaux? c'est pas normal cette histoire!

Lamonta

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Posté le 19/11/2011 à 18h46

Et bah il se souvient pas d'avoir donner d'accord verbale non plus ... après je me mefie la dessus parce que par chez moi c'est la loi du plus fort (en terrains), personne cherchent a se battre, ils se laissent faire ... Moi la difference c'est que j'ai mes chevaux sur ce terrain la ! Et j'ai plus confiance du tout ...

Lamonta

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Posté le 19/11/2011 à 18h48

alors normalement je vois le mec ce soir ... (j'espère) et j'espère surtout qu'il va pas me peter a la figure, parce que avec ca je vois bien le genre, "ah bah tiens tes clotures sont ouvertes bizarre !"

Le flic rien du tout, choqué par la facon de faire mais c'est tout ... du genre "il aurait pu prevenir quand meme" !!

j'ai vraiment l'impression d'etre seule au monde a vouloir faire quelquechose

Geriko42

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Posté le 19/11/2011 à 18h49


lamonta a écrit le 19/11/2011 à 18h43:
Le proprio, rien ...
il s'en fout parce qu'il s'en fout completement de son terrain (je l'ai loué en friche total, avec des ronces partout, etc etc)
Il m'a juste dit "oh mais il a pas le droit de faire ca" ... voila ...
le soucis est là, car si le proprio ne dit rien, la police doit considéré qu'il n'y a pas de soucis, qu'il est d'accord. Es-tu déclaré locataire, ou tu loues comme ça ?

Lamonta

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Posté le 19/11/2011 à 18h50

Geriko: "Es-tu déclaré locataire, ou tu loues comme ça ?"
Tu veux dire quoi par la ?

Plume29

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Posté le 19/11/2011 à 18h50

et les flics peuvent pas se déplacer pour essayer de voir avec le mec?

Geriko42

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Posté le 19/11/2011 à 18h53


lamonta a écrit le 19/11/2011 à 18h50:
Geriko: "Es-tu déclaré locataire, ou tu loues comme ça ?"
Tu veux dire quoi par la ?
est ce que tu as un contrat de location, ou tu paies comme ça, de la main à la main ?

Debardeuruela

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Posté le 19/11/2011 à 18h55

Tu apel un huissier tu fait constater apres tu apel le notaire des proprio qui ton fait le bail pour verifier quil a bien le droit de passage pour les travaux il a pas le droit tu porte plainte pour les cloture et les travaux droit de passage notorise pas les degradation !!! Bon courage

Lamonta

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Posté le 19/11/2011 à 18h56

Pour ce terrain je paie main a la main ...
Et oui ...

Je cherche pas a faire d'embrouille a qui que se soit, je veux juste que mes chevaux soient en "sécurité" la ou ils sont ! (il ya une pouliniere suitée d'une pouliche de 5mois, et un entier de 3ans)

Alpine40

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Posté le 19/11/2011 à 18h58

ah bah c'est tres simple,pas de droit de passage,donc il n'a pas a y rentrer,et encore moins a y faire des travaux,ce que je trouve totalement abherrant
donc des demain,tu mets une grosse pancarte
le violation de droit de propriete existe,et pire encore,c'est 100% recevable vu qu'il y a degradation

Alpine40

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Posté le 19/11/2011 à 19h02

ton pré il te le prete a tire gratuit( )
neanmoins ca n'empeche tu y es chez toi donc te laisse pas faire,quitte a demolir tout ses travaux a la con
de plus il est interdit de modifier les cours d'eau

Lamonta

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Posté le 19/11/2011 à 19h21

JE paie 150€ a l'année !

Alpine40

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Posté le 19/11/2011 à 19h22

on s'en fout,du prix,mais come il est fort probable qu'il ne declare pas les revenus,faut dre que c'est un pret

Geriko42

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Posté le 19/11/2011 à 20h06


alpine40 a écrit le 19/11/2011 à 19h22:
on s'en fout,du prix,mais come il est fort probable qu'il ne declare pas les revenus,faut dre que c'est un pret

Lamonta

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Posté le 19/11/2011 à 20h16

oui c'est sur !!
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