Droit : problème de faux papier

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G6kz

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Droit : problème de faux papier
Posté le 25/10/2011 à 12h08

Bonjour,

J'expose mon problème :

J'ai acheté une jument à une éleveuse (amateur) qui l'a fait venir de Hollande en octobre 2010.
8 mois après, elle décide de la revendre car elle n'arrivait pas à la faire pouliner (ne s'adaptée pas à son nouvel environnement, ne s'entendait pas avec ses poulinières ...) et de + elle a chopé une piroplasmose courant mars 2011.

Bref, elle a fini par l'abandonner dans une écurie de propriétaire où la jument lui faisait perdre + d'argent qu'elle devait lui en rapporter.

Après avoir parcouru + de 500 kms pour la voir et après grosse reflexion (car la jument n'était vraiment pas en état) Je l'ai acheté ! (c'est elle, que je cherchais désespérément depuis + 1an)

Jument Paint/NRPS : PP de 7 ans : 3000 €

Je l'ai remise en état physique (5 mois au pré + balades) puis pour cette hiver je l'ai mise en pension travail dans mon club et là mon prof me dit le 1er jour : " Elle a pas 7 ans - c'est encore une pouliche, elle doit avoir entre 4 et 5 ans max ... Montre moi ses papiers" et là il me dit "C'est pas possible, je suis sûr que s'est des faux papiers"

Son carnet Hollandais a été traduit en français donc une feuille est agraffée par dessus sa description hollandaise.
Et là il me dit "C'est bizar, on dirait qu'il y a des choses qui ont été modifiées"
(Au niveau de sa puce tout est OK pour le véto)

Résultat j'ai payé ma jument 3000 € en pensant qu'elle était pleins papiers et en fin de compte je me suis fais arnaquer !!!

Je ne regrette vraiment pas de l'avoir mais je suis tellement en colère de mettre fais rouler comme ça.

Après comment peut-on être vraiment sûr que ses papiers sont faux ...

Est ce qu'il y a une loi contre ça ?


Merci de me faire part de vos conseils et de vos expériences si celà vous est arrivé...

Zenliberty

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Droit : problème de faux papier
Posté le 25/10/2011 à 12h14

Soit tu ne nous as pas tout dit, soit tu t'expliques mal, mais je trouve ahurissant de crier à l'arnaque sans avoir aucune preuve que les papiers soient faux.

Jusqu'à preuve du contraire, tu ne t'es pas fait arnaquer.

Edité par zenliberty le 25-10-2011 à 12h16



Sepho95

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Posté le 25/10/2011 à 12h55

si elle a etait arnaquer 3000€ pour une sans papier

Chloe_63

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Posté le 25/10/2011 à 12h58

Fais là déjà voir par un dentiste, il pourra te donner une vrai approximation de son âge...

G6kz

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Posté le 25/10/2011 à 13h15

J'ai vu avec mon véto pour ses dents
Il me dit que c'est difficile à évaluer l'âge avec ses dents car il n'y a pas assez d'écart.

C'est pas comme si la jument avait 10 ans sur les papiers et 5 ans en vrai là oui ça serait flagrant.

Au départ, je pensais que mon prof n'était pas sérieu quand il me disait qu'elle avait des faux papiers jusqu'à hier lorsque le véto est venu lui faire une visite pour une douleur au pied et que mon prof a balancé au véto c'est elle la proprio avec la jument qui a des faux papiers.

Si j'ai mis ce post c'est vraiment pour savoir comment vérifier si ses papiers son faux ou pas.
et non pas pour me faire juger.

Ma jument je l'aime tel qu'elle est.

Mais pour Info : un cheval sans papier coûte 2 fois moins chers qu'un PP. (voilà l'arnaque)

Zizouille

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Posté le 25/10/2011 à 13h19

Il n'y a pas d'arnaque à mon sens au niveau du prix, un cheval sans papier peut valoir autant qu'un autre avec papier si il a le mental et l'allure... Surtout au prix où tu l'as eu, des OC ou ONC à ces tarifs, ça se voit.

Ensuite, pour ce qui est de la possibilité de ses faux papiers, ou pas, seul un génotypage pourra te répondre, plutôt que des accusations d'un prof qui ne semble pas vraiment argumenter sa position... Ca n'est pas parce qu'il le balance comme ça au véto que ça devient officiel et vrai...

G6kz

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Posté le 25/10/2011 à 13h25

C'est vrai tu as raison.
Mais sur le coup c'est rageant mais depuis le début qu'elle au club c'est difficile (J'en entend de toutes les couleurs mais je m'en fou mais hier c'était la goute de trop et j'ai besoin de faire taire certaine personne)

Un génotypage : je ne connais pas
Dis moi un peu plus, ça m'intéresse...
Merci

Giboulee

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Posté le 25/10/2011 à 13h40

tu devrais deja commencer par contacter les haras nationaux pour qu'ils t'envoient un agent pour verifier plutot que de crier au loup sans preuve....

Tu recuperes un cheval plus jeune... tu devrais etre content(e)...parce que l'inverse....

G6kz

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Posté le 25/10/2011 à 13h56

[quote=giboulée j=25/10/2011 h=13h40]tu devrais deja commencer par contacter les haras nationaux pour qu'ils t'envoient un agent pour verifier plutot que de crier au loup sans preuve....

Je ne crie pas au loup, je demande juste comment vérifier si c'est papier son vrai ou faux



Damakus

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Posté le 25/10/2011 à 14h02

contactes les haras nationnaux de pompadour ils pourront t'aider

Mais qu'est ce qu il te fait penser que les papiers sont faux

Zizouille

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Posté le 25/10/2011 à 14h05

Génotypage : comparaison ADN de la correspondance entre l'adn des parents et celui du poulain né de la saillie... Si ça colle, elle est PP et les accusations de ton prof sont nulles, si ça colle pas, y'a plusieurs solutions, comme la confusion entre papiers, la mère qui va coller mais l'eleveur a mis un autre père en déclarant la saillie sous le nom d'un autre, etc.
contactes Les HN, ils sauront mieux t'en parler que nous, surtout que ça se fait via leur biais, et qu'ils se chargent de ça pour les poulains que l'on veut faire mettre OC avec saillie non déclarées en temps et en heure.

G6kz

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Posté le 25/10/2011 à 14h13

Pour moi les papiers sont vrai après c'est sûr qu'il est difficile de vérifier parce que tout est marqué en Hollandais et une redescription de la jument a été faite en français et agraffé sur la description hollandaise.
Le tout tamponné par les haras nationnaux.

Mais mon prof dis qu'il y aurait eu des modifications sur la description en français de la jument.
Du coup, il a gardé le carnet avec lui (vu qu'elle est pension) au cas où il aurait un contrôle...

Après, il me dit qu'elle a commencé a être vacciné en 2006 alors qu'elle est née en 2004 (mais pour moi ça veut rien dire)

Damakus

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Posté le 25/10/2011 à 14h16

les vaccins ne sont pas obligatoires, donc il vaut mieux ne pas se fier à ça. N'imporque qui peut commencer a faire vacciner son cheval n'importe quand.

Pour la description de ta jument, tu devrais recontacter les haras, s'ils ont apposer leur tampon sur le livret, ils doivent pouvoir te fournir des infos je pense.

G6kz

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Posté le 25/10/2011 à 14h17

Merci Zizouille pour tes info.

G6kz

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Posté le 25/10/2011 à 14h20

Merci aussi à Damakus

Miroir4655

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Posté le 25/10/2011 à 14h33

Lors de l'importation d'un cheval étranger à papiers, il est obligatoire pour sortir en concours ou faire saillir que le cheval soit inscrit au SIRE qui lui attribue un n°.
Pour cela, il faut faire un signalement du cheval et une vérification de la puce (véto ou agent des HN), faire établir une traduction du signalement d'origine et renvoyer le tout (livret compris) à Sire Pompadour qui après vérification délivre un carnet français...!
Dans ce cas, peu de risque d'erreur ou d'arnaque...!
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