Chéloïde et procès

Bonjour,
Certains d’entre-vous se souviennent peut-être de cette jument qui avait développé une chéloïde ? Un petit lien pour vous re-situer.
https://www.chevalannonce.com/forums-2712437-cheloide-avanteapres
Il s’agissait d’une jument que Laet73300 avait acheté peu de temps avant de se blesser chez elle, et par manque de soin de sa part (ou plutôt de la pension ou elle se trouvait) la plaie s’infecte et une chéloïde se développe. Devant l’ampleur des dégâts et l’étendue de son incompétence, Laet73300 cherche un responsable en la personne du vendeur de la jument.

Je vais vous raconter l’autre côté de l’histoire:

- 21/22 août 2010: mails prise de contact pour un essai de la jument N.

- vers le 25 août: Laet73300 vient essayer la jument avec un ami. Elle arrive en jupe et ballerines, je lui prête des vêtements et chaussures appropriés à la situation. L’essai est concluant, elle veut un règlement en trois fois, une visite d’achat et un contrat de vente. Mon mari et moi sommes d’accord.

- 28 août: course d’endurance sur 60km à Ratière, N., montée par moi-même, se classe 5/14.

- 02 ou 03 septembre: visite de Laet73300 avec ses parents et sa sœur.

- 17 septembre: visite d'achat du Dr C.. (vétérinaire choisi par Laet73300). Il signale un suros à un antérieur ainsi qu’un échauffement à l’emplacement de la selle, conseille protections et tapis adapté. Il effectue, entre autre, des tests de flexion aux antérieurs et aux postérieurs, RAS.

- 21 septembre: livraison de la jument par mes soins, aux Ecuries de C... (chez Mr S.. B...) à 38.... C.... Etaient présents: I.. B.. à mon arrivée, puis Laet73300, un ami (?), le père de Laet73300 et un ami (?).
Elle voulait un contrat de vente qu'elle devait préparer elle-même mais qu'elle n'a pas fait. Elle accepte la jument sans réserve et paie comptant par chèque.

- 6 octobre 2010: mail de Laet73300 pour donner des nouvelles de la jument; tout va bien, elle transmet des photos.

-30 octobre 2010: 1ère visite vétérinaire suite blessure (Dr D.. C.. 38... C...)

- 3 novembre 2010: Appel de Laet73300 pour signaler une blessure à la face postérieure du boulet postérieur droit et demander aide/conseils, elle dit que son vétérinaire ne sait pas ce que c’est et n’est pas "compétent". Quand je lui demande comment c’est arrivé, elle me dit qu’elle ne sait pas, qu’elle était s’était absentée 2 /3 jours et que les gardiens de la pension lui avait signalé la blessure à son retour. Mail avec photos de la plaie. Je lui conseille d’appeler le Dr T... (sur recommandation de notre vétérinaire) en tant que spécialiste équin « compétent ».

- 4 novembre 2010 : mail de Laet73300 pour me dire que le Dr T... viendra le lundi 08/11/2010. Vu les photos, je la rappelle pour qu’elle insiste pour un rendez-vous plus tôt, la situation me semble urgente.

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- 5 novembre 2010 : texto me demandant de la rappeler aussitôt. Me dit que c’est une « chéloïde » qui s’est développé sur une cicatrice ancienne de 3 ou 4 mois d’après les dires du Dr T... qui a procédé à l’ablation. Je lui réponds que ce n’est pas possible, que la jument ne s’est jamais blessée à cet endroit-là. Elle maintient sa version et me réclame les frais vétérinaires au motif que la cicatrice provient de chez nous. Je refuse en lui répétant que N. ne s’est jamais blessée à la face postérieure du boulet postérieur droit. Sur ce, la communication est coupée.

(Plusieurs appels au cabinet du Dr T... pour avoir des informations sur l’état de la jument, avant et après radio qui devait déterminer la présence ou non d’un corps étranger).

- 17 novembre 2010 : appel de la maman de Laet73300 pour me dire que la blessure ne guérit pas , qu’il y avait une cicatrice ancienne dans la chéloïde, et qu’elle ferait faire une expertise pour savoir à qui incombaient les frais vétérinaires.

(Recherche sur Internet d’informations sur les chéloïdes chez le cheval, je tombe sur le forum du site « Cheval Annonce » où Laet73300 écrit sous le pseudo « Laet73300 ». J’apprends dans son post « chéloïde avante/après » du 16/11/2010, qu’elle cherche des informations juridiques sur les vices cachés, dans son post « l’argile sur un chéloïde » débuté le 17/11/2010, elle confirme son absence lors de la blessure de sa jument.
Moi aussi en recherche d’informations, je consulte le site cheval et droit et échange quelques mails avec Maître Patrick de CHESSE qui me conseille de ne pas reprendre le cheval.
Régulièrement je me rends sur le site « Cheval Annonce » et je récupère les photos que Laet73300 met en ligne dans ses post).

- 24 novembre 2010 : lettre RAR de Laet73300 demandant la reprise de la jument et le remboursement des frais vétérinaire, avec attestation du Dr T...dans laquelle il ne fait nullement mention de cicatrice dans la chéloïde mais d'une fistule, ce qui n'a rien à voir.

- 30 novembre : réponse RAR avec attestation du Dr C. mentionnant l'absence de cicatrice ancienne ou récente lors de la visite d'achat. Nous lui signifions que , vu la chronologie des faits, nous ne pouvons être tenus pour responsable.

-7 décembre : 1er post sur le Selekt XX Terra

- 14 décembre : lettre RAR de Laet73300 ; demande de facture jument et transport.

- 21 décembre : réponse RAR avec facture et reçu.

-Le 4 janvier 2011, Laet73300 édite un post mentionnant des démarches pour la reprise de sa jument, prétendant que celle-ci est atteinte d’une infection du sang.(????)

- 5 janvier 2011 vers 9h20 : appel de Mr Julien COURBET en direct de son émission « Ca peut vous arriver » sur RTL. Laet73300 prétend que nous lui avons vendue une jument qui a été « opérée d’une tumeur avant la vente », que nous ne lui avons rien dit et réclame la reprise de la jument et le remboursement des frais vétérinaires. Mensonges, pseudo enquête et pression hors antenne dans le but de parvenir à un arrangement à l’issu de l’émission.
Pour ceux que ça interesse: http://www.rtl.fr/emission/ca-peut-vous-arriver
Ca vaut son pesant de cacahouettes!!!

-13 Janvier2011 :Laet73300 écrit un post sur l’utilisation du Select XX Terra (produit corrosif utilisé pour le traitement des sarcoïdes, sorte de verrues), édite une photo du boulet de N. après application du produit. On voit nettement la jument sur une litière constituée exclusivement de fumier, l’espace où elle se trouve clos par des palettes ajourées.

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-4 février 2011, Laet73300 édite un post mentionnant les problèmes de cicatrisation de sa jument, et notamment une coupure à la cuisse intervenue deux mois auparavant et qui ne guérit pas. Nous trouvons que les chevaux se blessent souvent chez eux.....

- 31 janvier 2011 : lettre de l’association ORGECO, association de défence des consommateurs où la jument est considérée comme une machine à laver et nous comme les derniers des escrocs.

- 7 février : réponse simple et polie de notre part.

- 14 mars 2011 : assignation au TI de Chambéry pour le 12 avril à 14h00. Laet73300 nous réclame la reprise de la jument, les frais vétérinaires, le transport,la pension jusqu'à enlèvement de la jument ainsi que des dommages et intérets, le tout pour un montant approchant les 10 000 euros.

- 24 mars 2011 : nous prenons un avocat qui formule des conclusions et demande un report d’audience.
Aucune réponse de la partie adverse ne fait suite aux conclusions de notre avocat.

- 5 juillet : audience au tribunal d’instance de Chambéry, mise en délibéré au 5 octobre. Personne n’est présent à l’audience du côté de Laet73300, ni elle, ni son avocat qui a transmis son dossier au nôtre !!!

- 5 septembre : le jugement a été avancé : Laet73300 est débouté entièrement de sa demande au motif :

"Dès lors, la visite vétérinaire en vue de la vente ne fait état d'aucune blessure récente ou ancienne ai boulet droit de la jument, de sorte que la chéloïde dont souffre la jument N.. est nécessairement apparue à la suite d'un traumatisme postérieur à la cession.
En effet, d'après les documents techniques produits aux débats, une chéloïde constitue une cicatrisation anachique, et il n'est pas démontré qu'elle puisse réapparaître sur une ancienne blessure qui n'aurait même pas été visible lors de l'achat ou de la visite vétérinaire préalable."

Laet7300 est condamnée aux entiers dépends et à verser la somme de 1000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

- 22 novembre : le délai d’appel est écoulé. Laet73300 n’a pas fait appel du jugement ; je peux donc vous raconter ma version des faits.

Ce qui est triste dans cette histoire, c'est qu'on ne sait pas ce qui est advenue de la jument qui est certainement restée "handicapée" suite "bons soins" prodigués par sa propriétaire.