Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom

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Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom

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Despina

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Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom
Posté le 14/12/2011 à 13h18

Bonjour CA

Voilà plusieurs semaines que j'ai vendu mon cheval, j'ai envoyé la carte de priopriétaire au nouveau proprio, il l'a bien recue, mais me dit qu'il ne "s'occupe pas de ces choses là", et que donc il ne fera pas les changements appropriés. Du coup mon cheval restera à mon nom, jusqu'à ce qu'il envoie la carte, "quand il aura le temps", sachant que j'ai rempli ma partie et l'est signée.

Cela peut-il poser problème à quelque niveau que ce soit ? Au fond, cela m'est égale qu'il reste à mon nom, mais j'ai pur que ça me retombe dessus un jour ou l'autre ...

Ecuriessaglini

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Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom
Posté le 14/12/2011 à 14h33

riveo a écrit le 14/12/2011 à 14h26:

non elle ne peut pas, c au nouveau proprio de le faire ^^ !

effectivement elle ne peut pas faire le changement de proprietaire mais elle peut déclarer que le cheval ne lui appartient plus

Roldane

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Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom
Posté le 14/12/2011 à 14h33

e2ma a écrit le 14/12/2011 à 14h29:

Petite info, j'ai toujours envoyé mes cartes de proprio plusieur moi après l'achat, et je n'ai jamais eu d'amande... Les Haras ne sont pas au courant de la date d'achat

tant mieux pour toi mais en cas de contrôle vétérinaire ,ou même des haras si les papiers ne sont pas en ordre c'est amende direct

E2ma

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Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom
Posté le 14/12/2011 à 14h37

roldane a écrit le 14/12/2011 à 14h33:

tant mieux pour toi mais en cas de contrôle vétérinaire ,ou même des haras si les papiers ne sont pas en ordre c'est amende direct

Le carnet de mes chevaux est laissé au CE, en cas de controle véto ils vérifient juste les vaccins et les registres d'entrée et de sortie... Rien aa voir avec les cartes de proprio qui sont chez nous.

Riveo

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Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom
Posté le 14/12/2011 à 14h39

ecuriessaglini a écrit le 14/12/2011 à 14h33:

effectivement elle ne peut pas faire le changement de proprietaire mais elle peut déclarer que le cheval ne lui appartient plus

oui, c'est se que j'expliquais juste avant !

Roldane

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Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom
Posté le 14/12/2011 à 14h40

e2ma a écrit le 14/12/2011 à 14h37:

peut être dans ton coin mais en Bretagne ils font souvent des contrôles et généralement en même temps que les vérifications des puces(mon club en Bretagne a subit ce contrôle de papier et des puces il n'y a pas très longtemps,c'est pour cela que je disais cela

Riveo

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Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom
Posté le 14/12/2011 à 14h41

e2ma a écrit le 14/12/2011 à 14h37:

tu peu très bien avoir un controle de la DSV, et là crois moi, ils ne regarde pas "seulement" les vaccins ^^ !!
Mais tes chevaux étant en club, c à lui de gérer tout ça, et effectivement pas à toi (sauf pour la carte de proprio bien-sur ^^ !).

E2ma

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Vente de mon cheval ... mais toujours à mon nom
Posté le 14/12/2011 à 14h58

C'est comme ça qu'on s'est rendu compte que la ponette d'une copine qui était censé avoir 5 ans en avait en fait 12 et avait été volée....