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Ben tiens, tu vas être étonnée.
Article R242-332 du code rural : le vétérinaire est tenu au respect du secret professionnel dans les conditions établies par la loi.
Article 226-13 du Code pénal : La révélation d'une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire soit par état ou par profession, soit en raison d'une fonction ou d'une mission temporaire, est punie d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.
C'est logique, un véto n'a pas à aller raconter l'état du cheval de Pierre, Paul, Jacques ou Marie sauf en cas de visite vétérinaire d'achat où là, bien sûr, c'est le but. |
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Remarque du point de vue des courses, ça me semble tellement plus logique.
Mais jusqu'où va ce concept?
Imaginez que Mr X veut acheter tel cheval, suivi par un certain vétérinaire qui donc connaît l'existence d'une pathologie potentielle.
Mr X décide de consulter ce vétérinaire pour connaître l'état de santé du cheval. Si celui-ci est par exemple naviculaire, le véto ne serait pas tenu d'en informer Mr X?