Location pré/contrat de fermage

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
59182 vues - 23 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Laptitecocci

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 290
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 19h18

Bonjour tout le monde,

Après quelques recherches sur google et sur le forum, ne trouvant ce que je veux j'aimerai avoir vos avis et vos expériences.

Je vous plante la situation :
J'ai une amie qui habite à la campagne, qui habite dans une superbe maison.

Elle à des voisins au alentour qui possède pas mal de terres (un voisin derrière chez elle qui possède 20hectares de terre en friche qui n'est pas agriculteur et qui à acheté ce domaine pour "se faire plaisir", et une voisine a côté de chez elle qui possède des terres en "jachère" par contre)

Elle et moi nous aimerions mettre nos chevaux chez elle ( elle 1 cheval et moi 4 chevaux)

A la base voulait essayer d'acheter 2 ou 3 hectares d'un de ces voisins, cependant aucun ne veut vendre, donc nous nous tournons vers la location.

Nous avons d'abord été voir la voisine qui à les terres à côté de chez elle, elle n'est pas contre nous louer 2 ou 3 hectares pour mettre nos dadou mais les terres étant en jachère elle voulait se renseigner pour savoir si cela valait le coup de passer ces hectares en fermage pour nous (car elle perçoit des subventions de l'état du fait que ses terres sont en jachère)

Qu'en pensez vous ? Cela vaut il quand même le coup pour elle?

Le deuxième voisin qui possède 20 hectares (un bohème un peu rêveur), nous sommes aller le voir car nous aimerions au moins qu'il nous loue les 2 hectares qui sont attenant au jardin de ma copine.

Les questions sont : Si nous faisons un contrat de fermage peut il récupérer les installations que nous allons y mettre,type abris démontable et clôtures ? (Son mari avait vu cela quelque part)

Pouvons nous mettre des clauses particulières dans ce contrat ?(tel que justement y mettre des abris démontable et rester propriétaire du matériel qui pourra être installés)

Dans les deux cas nous ferions des box, une aire de douche et une aire de pansage ainsi qu'une carrière dans son jardin (4500m²) comme cela il n'y aura pas de soucis de ce côté la (en demandant un permis de construire bien sur).

Merci pour vos précieux conseils et vos avis

Edité par laptitecocci le 05-02-2012 à 19h19

Swweetbattant

Compte supprimé


0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 19h44

Je ne pense pas qu' un particulier puisse bénéficier d' un " fermage"

La Safer controle même les locations et peut vous en priver au bénéfice de ceux qui voulaient plus de terre.

Pour les installations il faut des autorisations particulières.

Excusez moi, mais ma femme dit que la soupe est chaude, je vous laisse

Laptitecocci

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 290
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 20h00


swweetbattant a écrit le 05/02/2012 à 19h44:
Je ne pense pas qu' un particulier puisse bénéficier d' un " fermage"

La Safer controle même les locations et peut vous en priver au bénéfice de ceux qui voulaient plus de terre.

Pour les installations il faut des autorisations particulières.

Excusez moi, mais ma femme dit que la soupe est chaude, je vous laisse


Après nous nous voulons juste louer même si ce n'est pas un contrat de fermage tant que nous pouvons y mettre nos chevaux on s'en moque.

Donc vous voulez dire qu'un proprietaire de terres ne peut pas louer autre qu'à un agriculteur ? Cela me parait bizarre j'ai une amie qui loue un pré pour son cheval à un petit papy et il n'ont jamais été embêtés.

Pour les installations si cela concerne les abris je le savais car en dessous de 20m² il ne faut pas un permis de construire mais une autorisation de la mairie mais ca ce n'est pas un problème

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4188
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 20h14

Si, si on peut louer sans passer par la SAFER. Après pour la récupération du matériel, c'est à vous de prévoir dans le contrat.
Pour la jachère, le fait de louer et de mettre des chevaux entraine la perte des subventions (auxquelles elles n'a pas droit si n'est pas agricultrice par ailleurs...)

Laptitecocci

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 290
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 20h19


firenight a écrit le 05/02/2012 à 20h14:
Si, si on peut louer sans passer par la SAFER. Après pour la récupération du matériel, c'est à vous de prévoir dans le contrat.
Pour la jachère, le fait de louer et de mettre des chevaux entraine la perte des subventions (auxquelles elles n'a pas droit si n'est pas agricultrice par ailleurs...)


Merci cela me rassure un peu plus

Après c'est à voir si la location ne comblerai pas le manque de subventions pour ces terres la, à moins qu'elle ne perde la totalité des subventions pour l'ensemble de ses terres ? (je demande j'y connais rien)

Sinon si si elle est agricultrice

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4188
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 20h27

Bon ben, prévoyez un contrat (que entre vous, en double exemplaire). Voyez si c'est jouable pour votre agricultrice, mets nous tes idées et roule ma poule !
Pardon pour les familiarités...

Laptitecocci

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 290
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 20h32


firenight a écrit le 05/02/2012 à 20h27:
Bon ben, prévoyez un contrat (que entre vous, en double exemplaire). Voyez si c'est jouable pour votre agricultrice, mets nous tes idées et roule ma poule !
Pardon pour les familiarités...


Y'as pas de mal

ben pour nous y'aurais pas de problèmes mais la voisine veut faire les choses dans les règles malheureusement (ce que je comprend parfaitement)

Sinon y'aurait l'autre voisin mais on veut être sûr de pouvoir mettre des abris (démontable bien sûr) car sinon c'est mort je ne laisse pas mes chevaux sans abris

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4188
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 20h44

dans les règles : ben, avec un contrat c'est parfait, non ? que ce soit avec l'un ou l'autre de tes voisins, au contraire : chacun sait à quoi il s'engage, ce qu'il est en droit d'attendre de l'autre.
Un contrat, ça devrait rassurer ta voisine !

Laptitecocci

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 290
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 20h50


firenight a écrit le 05/02/2012 à 20h44:
dans les règles : ben, avec un contrat c'est parfait, non ? que ce soit avec l'un ou l'autre de tes voisins, au contraire : chacun sait à quoi il s'engage, ce qu'il est en droit d'attendre de l'autre.
Un contrat, ça devrait rassurer ta voisine !


Oui le problème de la voisine c'est qu'elle nous rendrait service en nous louant ses terres mais elle veut quand même voir si elle ne va pas perdre de l'argent vu qu'elle va automatiquement avoir moins de subventions.

Il faudrait surtout voir avec l'autre voisin mais on attend encore son accord pour savoir si on peut mettre des abris (condition siné qua none pour nous) il est pas pressé

Swweetbattant

Compte supprimé


0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 20h52


laptitecocci a écrit le 05/02/2012 à 20h19:


Merci cela me rassure un peu plus

Après c'est à voir si la location ne comblerai pas le manque de subventions pour ces terres la, à moins qu'elle ne perde la totalité des subventions pour l'ensemble de ses terres ? (je demande j'y connais rien)

Sinon si si elle est agricultrice

Laptitecocci

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 290
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 20h53

[quote=swweetbattant j=05/02/2012 h=20h52][/quote]

Swweetbattant

Compte supprimé


0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 21h02

Je n' ai pas dit que c' était impossible d' avoir un simple contrat de location, je tique sur le terme fermage qui ,je pense, est réservé aux agriculteurs car il contient des clauses trés particulières qui ne concernent pas les particuliers; d' autre part je vous affirme que les agriculteurs du coin qui se sentiraient lésés pourraient faire intervenir la Safer meme pour une location .

Le plus simple si c' est pour un usage personnel ( non commercial ) et pour une petite surface, le mieux est de lui verser tant par mois de la main à la main.

Swweetbattant

Compte supprimé


0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 21h04


laptitecocci a écrit le 05/02/2012 à 20h53:
[quote=swweetbattant j=05/02/2012 h=20h52]


[/quote]J' avais pas " cliqué " où il fallait, avec le verglas, mon doigt a glissé.

Laptitecocci

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 290
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 21h21


swweetbattant a écrit le 05/02/2012 à 21h02:
Je n' ai pas dit que c' était impossible d' avoir un simple contrat de location, je tique sur le terme fermage qui ,je pense, est réservé aux agriculteurs car il contient des clauses trés particulières qui ne concernent pas les particuliers; d' autre part je vous affirme que les agriculteurs du coin qui se sentiraient lésés pourraient faire intervenir la Safer meme pour une location .

Le plus simple si c' est pour un usage personnel ( non commercial ) et pour une petite surface, le mieux est de lui verser tant par mois de la main à la main.


Le problème de la main à la main c'est que nous avons aucun recours si jamais il veut nous mettre dehors du jour au lendemain (et avec 5 chevaux c'est pas rien) et nous avons peur qu'il nous empêche de reprendre le matériel que nous pourrions y mettre dessus (abri et clôtures)

Firenight

Membre VIP
 

Trust : 156  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4188
0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 21h32

le fermage correspond au bail agricole pas applicable ici), évidemment, on peut choisir dplutôt une location simple, reconductible d'année en année ou tous les 2 ans par exemple. Avec les modalités d'une cessation de la location, les délais à respecter.
Les fermiers seront peut être mécontents mais la SAFER ne peut intervenir dans ce cas puisque c'est la propriétaire qui dispose de ses propres terrains (s'il y avait déjà un agriculteur locataire en place, la situation serait différente).
A priori, c'est juste un calcul financier à faire pour la proprio.

Swweetbattant

Compte supprimé


0 j'aime    
Location pré/contrat de fermage
Posté le 05/02/2012 à 21h43


laptitecocci a écrit le 05/02/2012 à 21h21:


Le problème de la main à la main c'est que nous avons aucun recours si jamais il veut nous mettre dehors du jour au lendemain (et avec 5 chevaux c'est pas rien) et nous avons peur qu'il nous empêche de reprendre le matériel que nous pourrions y mettre dessus (abri et clôtures)
Il est peut-être rêveur mais il n' est pas idiot, ne signera pas un contrat dans lequel il n' a rien à gagner et qui d' entrée indique un manque de confiance.

Les rêveurs, les poetes n' aiment pas les papiers qui vont leur faire payer des impots et l' engager dans le temps.

Vous pourriez y aller progressivement , un contrat (ordinaire ) mais appelé Bail Précaire limité à 23 mois, là les agriculteurs voisins ne réagiront pas.

Une fois dans la place vous vous ferrez apprécier et resterez plus facilement.

Vu les installations que vous souhaitez réaliser , même en démontable , il faudra peut-être un permis de construire., j' espère que vous n' êtes pas prés d' une riviére ou proches d' habitations, c' est pas gagné , mais faut tenter...





Page(s) : 1 2
Location pré/contrat de fermage
 Répondre au sujet