Resiliation de contrat

attend,je comprends bien? tu dois payer 15% du prix annuel,soit XX* 12? et ce meme a l'issue des 2 mois de preavis?!

enfin si je comprend bien ,il y a 2 paragraphes,il nest pas specifie si c'etait l'un ou l'autre

je ne comprends pas que tu ais quelque chose à payer si tu respecte les 2 mois de "préavis"!!!

j'ai un forfait annuel pension sport,incluant demi pension,2h d'enseignements hebdomadaires(de septembre à juin) ,1 semaine de stage

Retranscris ici mot pour mot l'article en question de ton contrat parce que là c'est trop flou pour qu'on puisse te répondre !

ouais parce que ca a ni queue ni tete ton truc

voila exactement ce qu'il y a de noté
resiliation en cours de contrat
.<<si mr....souhaite mettre fin au contrat de maniere anticipée,pour quelque raison que ce soit,il devra en informer l'etablissement equestre par lettre recommandée avec demande d'avis de reception de 2 mois au moins avant la rupture effective.
.compte tenue des conditions de facturation annuelle,une indemnité de sortie égale à 15% d'une pension annuelle sera facturée.Parallèllement,une facture rectificative sera établie correspondant à la fraction du prix annuel correspondant au nombre de mois complet ou non pour lesquels le client a benéficié de la pension>>

bijou52 a écrit le 15/03/2012 à 11h47: voila exactement ce qu'il y a de noté resiliation en cours de contrat .<<si mr....souhaite mettre fin au contrat de maniere anticipée,pour quelque raison que ce soit,il devra en informer l'etablissement equestre par lettre recommandée avec demande d'avis de reception de 2 mois au moins avant la rupture effective. .compte tenue des conditions de facturation annuelle,une indemnité de sortie égale à 15% d'une pension annuelle sera facturée.Parallèllement,une facture rectificative sera établie correspondant à la fraction du prix annuel correspondant au nombre de mois complet ou non pour lesquels le client a benéficié de la pension>>

premiere fois que je vois ce genre de clause,je me demande si c'est bien legal...

et le "compte tenue des conditions de facturation annuelle" et "Parallèllement,une facture rectificative sera établie correspondant à la fraction du prix annuel correspondant au nombre de mois complet ou non pour lesquels le client a benéficié de la pension",c'est quoi ça??

ce n'est aucunement légal de demander des indemnités de départ si tu respectes le préavis, de plus légalement aussi le préavis est de un mois et non de deux.
contrat pas du tout légal

non la durée de preavis est legale,des l'instant qu'elle est la meme pour les deux parties

C'est sans doute car dans cet établissement le prix des pensions est lissé sur l'année: au lieu de payer un prix fort en hiver et un prix moins fort en été , le tarif est une moyenne.
Ex: pension pré l'été 140€, pension box l'hiver 220€ = tarif lissé de 180€. Sauf que si la personne part, comme c'est le cas présent ici, en fin d'hiver, elle a bénéficié des "avantages" de l'hébergement d'hiver (plus couteux pour la pension) à un prix moins élevé 180€ au lieu de 220€.
Je ne sais pas si c'est très clair

Edit: par contre je ne comprendrais jamais pourquoi les gens ne se posent la question que quand ils partent? Le contrat a été signé donc accepté, on ne signe pas un contrat si on ne le comprend pas et qu'on est pas d'accord avec ce qui y est écrit

sam a écrit le 15/03/2012 à 13h47: C'est sans doute car dans cet établissement le prix des pensions est lissé sur l'année: au lieu de payer un prix fort en hiver et un prix moins fort en été , le tarif est une moyenne. Ex: pension pré l'été 140€, pension box l'hiver 220€ = tarif lissé de 180€. Sauf que si la personne part, comme c'est le cas présent ici, en fin d'hiver, elle a bénéficié des "avantages" de l'hébergement d'hiver (plus couteux pour la pension) à un prix moins élevé 180€ au lieu de 220€. Je ne sais pas si c'est très clair Edit: par contre je ne comprendrais jamais pourquoi les gens ne se posent la question que quand ils partent? Le contrat a été signé donc accepté, on ne signe pas un contrat si on ne le comprend pas et qu'on est pas d'accord avec ce qui y est écrit

peut être mais ça après c'est un risque que prend l'écurie de pratiquer ce système de tarif.
il reste tout de même clair qu'une indemnité de départ ne peut être réclamé.
mais c'est sur que maintenant que le contrat est signé ça doit être fait!

c'est que ton contrat est renouvelable tous les ans a meme date non?

sinon vla j'embrouille! lol
plus tu reste plus tu paie cher quand tu pars!

la pension etalée sur l'annee j'ai comprie,les 2mois de preavis aussi,les 15% aussi.
mais c'est le reste!
enfin bref si je veux partir 2 mois avant la fin du contrat,je vais payer autant que si je restais.
c'est vrai qu'il est un peu tard pour essayer à comprendre le contrat n'a meme pas été signé ,je ne veus partir dans de bon thermes et cherche juste à comprendre.

si je reste jusquà la fin de mon contrat,je peu partir ,sans preavis ect..