Declaration deces

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Popao

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Posté le 11/04/2012 à 12h27

Bonjour,

Mon cheval est décédé le 1er janvier. J'ai confié la mission de déclarer le décès à ma monitrice car je me sentais incapable de le faire moi même. Je lui ai donc confié les papiers et la carte de propriétaire.

Entre deux, certains évênement se passent et font que je suis en froid avec elle.

Aujourd'hui je reçois une lettre des haras comme quoi ils ont appris le décès mais attendent une déclaration avec l'envoie des papiers.
J'ai peur d'avoir du mal à les récupérer. Sauriez-vous s'il y a un risque d'amende ou de sanction si se n'est pas fait rapidement.

J'espère avoir des réponses car ça m'inquiète ...

Noblets

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Posté le 11/04/2012 à 12h37

ton cheval c'est pas l'equarissage qui la recupere?

car c'est eux qui recupere les papiers et font les declarations

Spaghett

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Posté le 11/04/2012 à 12h47

l'equarrissage ne recupere que le cheque , ils ne lisent meme pas les puces , ta monitrice n'a pas du envoyer le livret c'est tout , ça n'est pas tres grave

Moutmoutbay

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Posté le 11/04/2012 à 12h51

ma jument est décédée il y a un mois et l'ecarisseur n'a demandé ni les papies ni la carte... et pas de courrier des haras...les papiers tu peux les garder normalement (c'est ce que m'a dit le véto et il m'a egalement dit qu'à par l'ecarisseur il n'y a pas d'autre demarche à faire en tant que proprio...)

Frederique3560

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Posté le 11/04/2012 à 12h54

demandez lui simplement les papiers pour faire les formalités que les haras réclament !
ou si ça vous gênes téléphonez au club et demandez leur de les préparer que vous n'ayez qu' a passer les prendre ou envoyer quelqu'un les récupérer...

http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/equarrissage-gestion-de-la-fin-de-vie/declarez-la-mort-dun-equide.html

Petit info :
Si vous souhaitez conserver le livret de votre cheval, il vous suffit de préciser votre demande par courrier et de joindre une enveloppe timbrée de retour à votre nom et adresse. Une fois l’information enregistrée dans notre base de données, le document d’accompagnement vous sera retourné après apposition d’un tampon indiquant la mort du cheval. La carte d’immatriculation sera quant à elle conservée par le SIRE et archivée.

Spaghett

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Posté le 11/04/2012 à 12h56

si Moumoutbay on peut faire tamponner le livret en l'envoayant aux HN en declarant le cheval mort , il sera repertorié décédé sur leur site et dans leur fichier mais ça n'est pas obligatoire

Moutmoutbay

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Posté le 11/04/2012 à 12h59


spaghett a écrit le 11/04/2012 à 12h56:
si Moumoutbay on peut faire tamponner le livret en l'envoayant aux HN en declarant le cheval mort , il sera repertorié décédé sur leur site et dans leur fichier mais ça n'est pas obligatoire


ah d'accord..parce que du coup j'étais en train de me dire que j'avais pas fait un truc...

Bah mon livret je le garde, c'est un souvenir..

Allison44

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Posté le 11/04/2012 à 13h03

Il faut tout leur envoyer et si on veut récupérer le carnet, il faut en faire la demande, c'est ce que j'ai fait.

Popao

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Posté le 11/04/2012 à 13h52

Je ne savais pas qu'on pouvait demander à le garder. Tant mieu car c'est sentimental.

ça m'étonne que l'une de vous n'a pas déclaré au haras. Je pensais que c'était obligatoire. Je vais essayer de passer au club ce soir mais bon elle serait bien capable de ne pas vouloir me le rendre pour faire *****

Merci des infos en tous cas

Riveo

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Posté le 11/04/2012 à 14h30


moutmoutbay a écrit le 11/04/2012 à 12h51:
ma jument est décédée il y a un mois et l'ecarisseur n'a demandé ni les papies ni la carte... et pas de courrier des haras...les papiers tu peux les garder normalement (c'est ce que m'a dit le véto et il m'a egalement dit qu'à par l'ecarisseur il n'y a pas d'autre demarche à faire en tant que proprio...)

LOGIQUEMENT :

1- l'équarissage DOIT lire le N° de puce et déclarer que l'animal est bien mort !
(le cheval d'une ami est mort il y a quelques mois, il n'était pas pucé, et l'équarrissage a éxigé qu'il soit pucé post-mortem, sinon ils ne le prenaient pas)

2- On peut effectivement garder les papiers (le livret/carnet) du cheval, si on le souhaite (si c'est sentimental), mais il faut d'abord l'envoyer aux HN pour qu'il le tamponne et l'enregistre comme "décédé", puis spécifié dans l'envoi que l'on souhaite récupérer le carnet du cheval, et ils le revoient.

Et je rajouterais, que
- de 1 : on ne confie jamais une telle tache à faire à quelqu'un d'autre, si grande la confiance soit-elle en cette personne, ... la preuve, on ne sait jamais comment les relations évoluent, ... et maintenant d'avoir délégué cette tache te mets dans une mauvaise situation ^^ !

- de 2 : Ne serait-ce que par respect pour notre compagnon disparu ... c'est à nous de la faire !
Même si je le conçois, cela doit être dur ... !

Edité par riveo le 11-04-2012 à 14h34



Cath87

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Posté le 11/04/2012 à 14h38


riveo a écrit le 11/04/2012 à 14h30:

LOGIQUEMENT :

1- l'équarissage DOIT lire le N° de puce et déclarer que l'animal est bien mort !
(le cheval d'une ami est mort il y a quelques mois, il n'était pas pucé, et l'équarrissage a éxigé qu'il soit pucé post-mortem, sinon ils ne le prenaient pas)

2- On peut effectivement garder les papiers (le livret/carnet) du cheval, si on le souhaite (si c'est sentimental), mais il faut d'abord l'envoyer aux HN pour qu'il le tamponne et l'enregistre comme "décédé", puis spécifié dans l'envoi que l'on souhaite récupérer le carnet du cheval, et ils le revoient.

Et je rajouterais, que
- de 1 : on ne confie jamais une telle tache à faire à quelqu'un d'autre, si grande la confiance soit-elle en cette personne, ... la preuve, on ne sait jamais comment les relations évoluent, ... et maintenant d'avoir délégué cette tache te mets dans une mauvaise situation ^^ !

- de 2 : Ne serait-ce que par respect pour notre compagnon disparu ... c'est à nous de la faire !
Même si je le conçois, cela doit être dur ... !


comme tu le dis : "logiquement" l'equarisseur doit constater la mort et vérifier la puce...
mais seul le chèque les interessent....
le jour où ils sont venu chercher ma jument, ils ont exigé le paiement avant l'enlèvement, et n'ont pas vérifié la puce de l'animal....

Spaghett

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Posté le 11/04/2012 à 14h44

ce sont des societés privées et je pense qu'en la matiere ils n'ont aucune obligation de verifier l'identité de l'animal , ce n'est pas leur role legalement alors ils ne s'embetent pas a le faire , il faudrait equiper chaque camion d'un lecteur de transpondeur ou bien faire la verification au dechargement du camion

Tazhia

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Posté le 11/04/2012 à 14h59

ma jument est dcd début mars cette année, grande perte pour moi j'ai laissé le carnet + la carte immt + le relevé comme quoi j'ai payé par internet + une enveloppe retour + post-it pour informer les HN que je récupère le carnet ...

le mec de l'équarrissage et venu, comme je travaillais, personne a la maison, m'a appeler pour dire qu'il laissait le carnet comme j'avait marqué que je voulais le récupéré ...

j'ai reçu, un courrier des HN comme quoi ils on bien reçu l'acte de dc de ma jument, mais n'on pas réclamé le carnet !

Frederique3560

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Posté le 11/04/2012 à 21h26

j'ai effectué les démarches "d'enlèvement" pour des chevaux , jamais le transporteur n'a lu la puce ou récupéré le carnet ,
MAIS ça devrait être le cas (voir lien plus haut ) et effectivement si la procédure est suivie :si pas de puce normalement il ne devraient as accepter le cheval dans son camion .

C'est sans doute parce que la puce de votre cheval a été lue par la société qui s'est chargée de votre cheval que les HN ont été informés de sa mort ...

Nadscorp

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Posté le 11/04/2012 à 21h35

Comme dit Alison44 faut envoyé le livret

Quand mon cheval est décédé j ai envoyé le livret aux HN et j ai demandé par courrier à le récupéré (c est un souvenir) pour cela il faut leur mettre une enveloppe timbrée à ton adresse et il te le retourne une fois toutes les démarches faites sur site et tamponner sur livret cheval mort sur quasi toutes les pages. Cela prend un certain temps dans mon cas j ai attendu 6 mois le retour du livret et je les es relancé à plusieurs reprises pour le récupéré.

Lulucathy

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Posté le 11/04/2012 à 21h41

Perso, mon cheval est décédé il y a bientot un an, je n'ai jamais envoyé le livret et ne compte pas le faire, certain diront que ce n'est pas bien...mais...c'est comme ça...
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