Help! pas moyen de récupérer la carte propriétaire

Coucou
Moii aussi ce post m'interese enormement !! Voila 4 mois que j'essaye de recuperer la carte de proprietaire de mon cheval qui est un reformer mais aucun moyens de y arriver !!! J'appelle pratiquement tout les jours la dame qui me l'a vendu mais elle me dit que c'est son ancien proprietaire qui l'a !!!
Qu'est qui se passe avec les reformé !!! Pourquoi on a tant de mal a recuper les carte de proprietaire !! ???

C'est quoi les riques que l'on encourent ? C'est possible qu'on vienne rechercher notre cheval ??? !!! aidez nous

Je te dirais qu'une seule chose : fais un sitting devant l'écurie qi t'a vendu le cheval et demande les coordonnées de ce monsieur Senechal sinon tu appelles la police et tu portes plainte pour fraude. Je pense qu'ils ne mettront pas longtemps à te donner le numéro de ce ...... Et de là tu n'aura plus qu'à le harceler tous les jours jusq'à obtenir ta carte de propriétaire.

Le problème qui peut se poser c'est qu'il n'y ait pas de carte de propriétaire.... Auquel cas, tu devrais refaire le signalement du cheval par un véto agréé et payer pour avoir des papiers en règles...

celineorque a écrit le 02/10/2008 à 22h41: Coucou Moii aussi ce post m'interese enormement !! Voila 4 mois que j'essaye de recuperer la carte de proprietaire de mon cheval qui est un reformer mais aucun moyens de y arriver !!! J'appelle pratiquement tout les jours la dame qui me l'a vendu mais elle me dit que c'est son ancien proprietaire qui l'a !!! Qu'est qui se passe avec les reformé !!! Pourquoi on a tant de mal a recuper les carte de proprietaire !! ??? C'est quoi les riques que l'on encourent ? C'est possible qu'on vienne rechercher notre cheval ??? !!! aidez nous

Le pourquoi est très simple : la carte de propriétaire peut servir pour d'autres chevaux... Je ne devrais pas le dire, mais il faut bien que ça se sache... Mais c'est pas moi qui l'ai dit !!!!

Parfois lorsqu'un cheval ou un poney est vendu ou bien même lorsqu'il passe l'arme à gauche, les propriétaires ne déclarent pas le changement aux haras et gardent les papiers ainsi que la carte de propriétaire pour un autre cheval qui ressemble à celui décrit sur le livret...

Je ne pense pas qu'on viendra vous reprendre votre cheval, il existe tout de même des moyens de défense devant les tribunaux pour que cela n'arrive pas !!!

Ce que vous pouvez faire c'est saisir un huissier de justice qui constatera l'infraction ou déposer une plainte auprès de la gendarmerie de votre canton (ou commune), après je ne sais pas si vous pouvez déposer une plainte auprès d'un tribunal directement... A voir.
Vous pouvez aussi déclarer la fraude auprès des haras car parfois ces gens là n'en sont pas à leur premier coup !!

Tenez nous au courant !!

Mercii de ta reponse en tout ca faut absolument regler ce probleme au plus vite !!!!
Vu que tu parle du carnet moi j'ai le carnet mais sa justifie en aucun cas la propriete du cheval !!! :(

celineorque a écrit le 02/10/2008 à 22h55: Vu que tu parle du carnet moi j'ai le carnet mais sa justifie en aucun cas la propriete du cheval !!! :(

Hélas non....

celineorque a écrit le 02/10/2008 à 22h41: Coucou Moii aussi ce post m'interese enormement !! Voila 4 mois que j'essaye de recuperer la carte de proprietaire de mon cheval qui est un reformer mais aucun moyens de y arriver !!! J'appelle pratiquement tout les jours la dame qui me l'a vendu mais elle me dit que c'est son ancien proprietaire qui l'a !!! Qu'est qui se passe avec les reformé !!! Pourquoi on a tant de mal a recuper les carte de proprietaire !! ??? C'est quoi les riques que l'on encourent ? C'est possible qu'on vienne rechercher notre cheval ??? !!! aidez nous

moi aussi c'est la meme chose et elle me dit que son ancien proprio est a l'etranger!!
pour info, jicio et miami ont été acheté a la meme personne!!
on se tient au courant, je relance amelie demain et j'appelle les haras nationaux

1 envoyer un couriier en recommandé avec AR exigeant le papier avec en plus une attestation de vente.
2 envoyer un courrier au haras qui vont eux même lui envoyer un courrier qui lui stipuleront l'infraction.

gwenfs a écrit le 02/10/2008 à 23h47: 1 envoyer un couriier en recommandé avec AR exigeant le papier avec en plus une attestation de vente. 2 envoyer un courrier au haras qui vont eux même lui envoyer un courrier qui lui stipuleront l'infraction.

ok je vais le faire des demain car pour ma part, j'ai un contrat de vente mais si je la refais, ça me coute plus de 100€ alors que j'estime etre dans mes droits

Autre piste à suivre : l'abandon/adoption.

Je ne suis pas bien sûre que ça s'appelle comme ça.
Mais je connais une nana qui a "gagné" son étalon espagnole.
Elle a une pension, et le proprio ne venait jamais s'en occuper, c'est elle qui le montait, le nourissait. Elle ne recevait plus d'argent... de rares nouvelles du propriétaire...
Quand elle a fait un peu de recherches il y avait des trucs louches avec les papiers.
Bien sûr elle a signalé le cas.
Au bout d'un certain sans nouvelles du propriétaires (je ne sais plus du tout combien), le cheval est officiellement devenu le sien.

calwen a écrit le 03/10/2008 à 02h00: Autre piste à suivre : l'abandon/adoption. Je ne suis pas bien sûre que ça s'appelle comme ça. Mais je connais une nana qui a "gagné" son étalon espagnole. Elle a une pension, et le proprio ne venait jamais s'en occuper, c'est elle qui le montait, le nourissait. Elle ne recevait plus d'argent... de rares nouvelles du propriétaire... Quand elle a fait un peu de recherches il y avait des trucs louches avec les papiers. Bien sûr elle a signalé le cas. Au bout d'un certain sans nouvelles du propriétaires (je ne sais plus du tout combien), le cheval est officiellement devenu le sien.

Officiellement peut-être mais s'il est pucé?comment refaire les papiers s'il n'y a pas d'attestation de vente?...Faire un faux?...

Moi aussi j'ai un problème récurent de papiers:

J'ai récupéré une vieille juju que je connaissait de longue date pour une retraite heureuse,par le biais des petites annonces...seulement les donneurs n'avaient pas la carte de proprio,seulement la fiche de signalement.Pour corser le tout la juju est pucée au nom du donneur.

Ce n'est pas fini!!!
Le propriétaire légal est mon ancien fournisseur d'aliments auquel j'ai eue un litige...du coup il m'a pris en grippe! et si il sait que c'est moi qui ait la juju,lui est capable de venir la chercher rien que pour me faire ch**er...
Pourtant la juju a été retirée de ses mains par des gents bienveillants:elle était squelettique et ses pieds en babouche.Ce sont eux qui me l'ont donné car ils étaient un peu dépassés par son état.

Donc,je n'ai pas non plus de carte de proprio et je ne peux pas aller lui demander...et les donneurs n'y arrivent pas non plus!

oui moi je dirais pareille va a l'ecurie qui ta vendu ton loulou et puis reclame les coordonée de se mr!

ils ne donnent pas les cartes tout simplement pour etre sur que les chevaux ne soient plus réessayer en courses.pas de cartes , pas d'hippodrome. tout simplement. ce n'est pas du tout pour s'en servir sur un autre cheval. les chevaux qui courent ont leur carte qui est deposée automatiquement a la socièté des courses de paris(trot ou galop).essaye d'apeler le naisseur de ton cheval, bien souvent les cartes de proprio sont chez eux, j'en ais récupéré quelques unes comme ça. sinon bonne chance car ce n'est pas simple.

Un petit conseil à toutes et à tous... qui ne permettra pas de récupérer une carte de propriété si le vendeur ne veut pas la transmettre après une vente (ou l'a perdu...) mais en tout cas prouvera que le cheval vous appartient et autorisera un duplicata...
Faites établir une facture à votre nom, précisant le nom du cheval et son n° SIRE (ou n° de la puce si les papiers sont en cours d'édition) et faites inscrire la mention "le vendeur s'engage à transmettre la carte de propriété..." et faites signer !!!
Seule une telle facture acquittée est une preuve de propriété!

miroir4655 a écrit le 03/10/2008 à 08h45: Un petit conseil à toutes et à tous... qui ne permettra pas de récupérer une carte de propriété si le vendeur ne veut pas la transmettre après une vente (ou l'a perdu...) mais en tout cas prouvera que le cheval vous appartient et autorisera un duplicata... Faites établir une facture à votre nom, précisant le nom du cheval et son n° SIRE (ou n° de la puce si les papiers sont en cours d'édition) et faites inscrire la mention "le vendeur s'engage à transmettre la carte de propriété..." et faites signer !!! Seule une telle facture acquittée est une preuve de propriété!

Et le SIRE acceptera de régulariser?
Quelle excuse pour la non transmission de la carte de propriétaire du vendeur il faudra trouver pour que ce soit solvable?