Help! pas moyen de récupérer la carte propriétaire

papyrus a écrit le 03/10/2008 à 05h02: Officiellement peut-être mais s'il est pucé?comment refaire les papiers s'il n'y a pas d'attestation de vente?...Faire un faux?...

Quand je dis "officiellement", je veux dire que le délai légal passé, elle a été reconnu comme étant le propriétaire du cheval et a donc pu refaire des papiers.
Après... la gymnastique administrative exacte à effectuée... je ne la connais malheureusement pas.
Comme je le dis, ce n'est qu'une piste à explorer. D'autant que le cas est différent. Elle a probablement commencé par porter une plainte pour abandon.
Ca montre juste que refaire-faire une carte de proprio doit être possible.

bonjour,je sais que mon discours arrive trop tard mais lorsque l'on achète quelque chose on part avec le "quelque chose mais également avec ses papiers"
maintenant tu as la bête mais tu as payé donc pas trop de pression potentielle
Avis aux futurs acheteurs:ne pas partir qu'avec la bête ou alors ne pas tout payer
je pense que ton chèque a pu être encaissé....
maurette(par contre de tout coeur avec toi en espérant que tu puisses avoir la carte de ton dadou afin de le mettre à ton nom,pour les haras nationaux il ne faut pas être pressé)

quand j ai eu mes réformés je n ai jamais eu ce probleme je suis repartie avec tout les papiers!
tout d abord envoyer un recommandé avec accusé de réception a la personne qui te la vendu en précisant ton numéro de cheque!
ensuite faire pression, dire que tu vas alerter les autorités compétentes si tu n obtiens pas les papiers, et aussi faire une mauvaise pub!
ans certains cas les menaces font bouger les gens!

papyrus a écrit le 03/10/2008 à 11h41: Et le SIRE acceptera de régulariser? Quelle excuse pour la non transmission de la carte de propriétaire du vendeur il faudra trouver pour que ce soit solvable?

Il suffira d'invoquer la perte de la carte de propriété (par le vendeur ou par l'acheteur). On ne peut vous refuser un duplicata si vous avez une facture acquittée et signée, précisant le nom et le n°sire du cheval.
Mais c'est 110 euros...

donne le nom de toncheval, si c'est le naisseur, des fois il y a adresse et email sur le site de HN , je vais essayer de te degotter ça !!

avec la facture ton numero de cheque et 1attestation sur l honneur comme quoi tu es bien le proprietaire cela suffit telephone au sire pour leur expliquer je l ai fait plusieur fois

ben ça c'est une bonne nouvelle "Z" !! j'espere qu'elle a une facture, sinon , si le proprietaire est toujours le naisseur , meme si il n'a plus la carte de proprio, il pourrait au moins lui faire un papier pour attester de la vente...
c'est incroyable de sortir un cheval de l'industrie des courses et d'avoir des ennuis a vouloir lui assurer un avenir dans la legalité...pas cool!

Bonne nouvelle !
J'ai contacté l'association par laquelle j'ai récupéré le cheval.

Ils ont appelé l'écurie, je récupère l'attestation de vente et j'ai contacté les Haras qui feront un double sur la base de cette attestation et des papiers.

Ci-dessous le double du mail des haras :
Madame,


Suite à votre message, pour obtenir un duplicata de la carte
d'immatriculation ( carte de proprietaire ) vous devez nous fournir les pièces citées ci-dessous :
- une déclaration sur l'honneur de propriété et demande de duplicata de carte d'immatriculation
- un chèque de 110 euros à l'ordre des Haras Nationaux
- une attestation de vente en votre faveur.

Cordialement.
Service Duplicata

Tout se finit bien :)

Courage à tous dans l'accession à la propriété administrative de votre cheval ! :)

Merci pour vos réponses utiles,

Salut à tous!

J'ai acheté une trotteur réformé il y a 2 mois.
J'ai son carnet OK , la carte de propriétaire devait suivre....mais rien à ce jour!

Je n'arrive plus a joindre la personne concernée qui ne répond plus et je n'ai pas d'adresse où me rendre ni écrire!
J'ai vu que pas mal de gens étaient dans cette situation, c'est assez pénible surtout qu'il faut que j"assure le cheval!

Je n'ai pas fais de contrat de vente ( grosse erreur de ma part) car c'était un particulier donc je n'ai rien pour justifier l'achat mis a part une copie du chèque...

A ce jour j'ai contacté les Haras Nationaux pour leur expliquer ma situation et ils doivent m'envoyer un dossier pour duplicata...

Sachant que je n'ai pas de contrat de vente, une déclaration sur l'honneur suffira t-elle?

y-a t il des gens dans la même situation qui peuvent m'éclairer sur les éventuelles démarches??

Merci d'avance les amis