> récuperer un cheval sans carte de proprio...

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Lovekikou13

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h16
Bonjour,

Je vous explique mon problème, un cheval est abandonné à mon écurie depuis 3 ans, le gérant le nourrit à ses frais, de même pour l'hébergement en box.
Je souhaite le récuperer seulement son proprio est d'accord pour me le céder mais il a perdu la carte de propriétaire et ses papiers (cheval plein papiers et donc pucé).

Comment pouvons nous faire pour la transaction?
Sachant que les papiers peuvent être redemandé au HN.

Merci

Cyriaque

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h22
Le proprio doit faire une déclaration de perte des papiers aux HN avec un chèque de 120€ ....
Il recevra des papiers neuf (duplicata) et en règle !


Noblets

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h23
faut qu'il envoi une lettre aux Hn comme quoi il a vendu le cheval a telle personne donc de mettre le nom dans le new proprio


Lovekikou13

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h27
Merci, il n'y a pas un formulaire spécifique à remplir?
Car en fait chacun peut devenir proprio d'un cheval pas a lui avec juste un papier libre signé non?
Je vais essayé de les contacter.


Frameto

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h34
Non il faut que ce soit le proprio actuel qui fasse la demande de duplicata pour le carnet d'identification et la carte de propriétaire qui est payante (120 € pour chaque document !!!!).

Si c'est toi qui fait la demande, les HN te demanderont des justificatifs (facture d'achat ou attestation du proprio), et ils feront une enquête. Voici ce que j'ai trouvé sur le site des HN : http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/contenu-questions-a-un-expert/liste-des-themes/demarches-sire/pas-de-carte-immatriculation.html


Gaideine

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h34
le proprio doit demander aux haras nationaux un duplicata de ses papier, mais sa lui coûtera 70€(juste la carte de proprio), sinon tu en fait la demande toi même, avec une attestation écrite du proprio + copie de sa pièce d'identité. et là sa coûtera bien moins chère

Edité par gaideine le 06-06-2012 à 13h40

Gaideine

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h39

cyriaque a écrit le 06/06/2012 à 13h22:
Le proprio doit faire une déclaration de perte des papiers aux HN avec un chèque de 120€ ....
Il recevra des papiers neuf (duplicata) et en règle !


j'ai fait la demande récemment (j'ai égarer les papier de ma ju (sauf carnet de suivie), les HN m'ont demander 70€


Cyriaque

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h40

gaideine a écrit le 06/06/2012 à 13h34:
le proprio doit demander aux haras nationaux un duplicata de ses papier, mais sa lui coûtera 70€, sinon tu en fait la demande toi même, avec une attestation écrite du proprio + copie de sa pièce d'identité. et là sa coûtera bien moins chère


70€
tu as vu sa ou ???
c est 120€, c est écrit en toutes lettre sur le site des HN ....


Cyriaque

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h40

gaideine a écrit le 06/06/2012 à 13h39:


j'ai fait la demande récemment (j'ai égarer les papier de ma ju (sauf carnet de suivie), les HN m'ont demander 70€


pour un ONC ... ok, pas pour un PP ou OC !


Gaideine

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h41
j'ai fait la demande (juste pour la carte de proprio) car je l'est égarer pendant mon déménagement, j'ai fait la demande par mail aux HN, j'ai reçu un courrier m'indiquant que je devait leur envoyer une déclaration sur l'honneur, une copie de ma pièce d'identité, et un chèque de 70€ à l'ordre de l'IFCE


Gaideine

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h42

cyriaque a écrit le 06/06/2012 à 13h40:


pour un ONC ... ok, pas pour un PP ou OC !


Ma jument est plein papier !


Cyriaque

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h44

gaideine a écrit le 06/06/2012 à 13h41:
j'ai fait la demande (juste pour la carte de proprio) car je l'est égarer pendant mon déménagement, j'ai fait la demande par mail aux HN, j'ai reçu un courrier m'indiquant que je devait leur envoyer une déclaration sur l'honneur, une copie de ma pièce d'identité, et un chèque de 70€ à l'ordre de l'IFCE


ok, mais la c est le tout ...
donc carnet + carte et c est 120€ + 70€

http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/tarifs-delais-et-fiches-sire/tarifs-sire.html#c21491

Edité par cyriaque le 06-06-2012 à 13h46

Gaideine

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h48
oki j'avais pas compris sa, je pensais que c'était juste la carte.

Moi je laisse toujours à la pension de ma jument son carnet de suivie, au cas où il lui arrive quelque choses quand je suis absente !
et c'est une sécurité également pour la pension !


Lovekikou13

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h54
Ok merci je vais donc me renseigner.
Car bon cela m'étonnerai qu'il paie ou qu'il fasse les démarches vu que ça fait plus de 3 ans qu'il n'est pas allé le voir et qu'il ne paye pas la pension.



Gaideine

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> récuperer un cheval sans carte de proprio...
Posté le 06/06/2012 à 13h56

lovekikou13 a écrit le 06/06/2012 à 13h54:
Ok merci je vais donc me renseigner.
Car bon cela m'étonnerai qu'il paie ou qu'il fasse les démarches vu que ça fait plus de 3 ans qu'il n'est pas allé le voir et qu'il ne paye pas la pension.



demande lui une attestation manuscrite comme quoi qu'il te cède le cheval, et une copie de sa pièce d'identité.
Tu envoie aux HN, et eux te diront ... sinon tu peux envoyer un mail aux HN, en leur demandant quoi et comment faire


Cyriaque

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Posté le 06/06/2012 à 13h59

lovekikou13 a écrit le 06/06/2012 à 13h54:
Ok merci je vais donc me renseigner.
Car bon cela m'étonnerai qu'il paie ou qu'il fasse les démarches vu que ça fait plus de 3 ans qu'il n'est pas allé le voir et qu'il ne paye pas la pension.



dison que si il te donne le cheval c est a toi de payé mais a lui de faire les demarches .....


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