> récuperer un cheval sans carte de proprio...

gaideine a écrit le 06/06/2012 à 13h48: oki j'avais pas compris sa, je pensais que c'était juste la carte. Moi je laisse toujours à la pension de ma jument son carnet de suivie, au cas où il lui arrive quelque choses quand je suis absente ! et c'est une sécurité également pour la pension !

Oui mes carnets sont chez le proprio de l'écurie, mais ce type avait enlever ses chevaux une première fois pour les mettre chez lui et au final sa la gonflé donc il les avaient ramener mais cette fois si sans les carnets, depuis 3 chevaux sont abandonnées, et personnes ne veux rien faire (assoc, policiers, juges) du coup j'essaye de débloquer la situation, surtout pour ce loulou car c'est un amour, un superbe cheval, je voudrais le donner à une bonne famille ensuite pour qu'il coule des jours heureux car je ne pourrais l'entretenir.

Petite question hors sujet : si le proprio te donne le cheval (et non te le vends) comment compte-t-il rembourser les 3 ans de pension qu'il doit au gérant du CE ?
Parce que si tu te pointes un beau matin au CE en disant je prends mon cheval, je viens de l'acheter, ça m'étonnerais que le gérant le laisse partir et s'assoit sur ses sous.
Il n'y a pas une loi qui dit qu'au bout d'un certain temps d'abandon l'animal est à lui ?

Edit : je n'avais pas vu ton message juste au-dessus

euhh........
le mec est 3 ans sans payer une pension, ton club l'entretien à 100%

et c'est toi qui récupère le cheval ?....
désolé, mais là, il appartient depuis 2 ans à ton club (1 an sans pension = cheval au club)

le club risque de te demander de payer l'intégralité des 2 ans de pension pour que tu puisses le prendre.

c'est la loi (le mec est "hors la loi" de te donner un cheval qui n'est légalement plus à lui)

:(

Tu peux faire une demande de carte d'immatriculation papier avec déclaration de perte et attestation sur l'honneur:
120€ si tu n'es pas le proprio et que c'est un cheval PP
70€ si tu es le proprio d'un cheval PP
40€ pour un onc
Si c'est pour une carte internet c'est moins cher.

Je te mets le lien:

http://www.haras-nationaux.fr/particuliers/demarches-sire/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicatas-de-documents-et-rectifications.html

chaussette08 a écrit le 06/06/2012 à 14h14: euhh........ le mec est 3 ans sans payer une pension, ton club l'entretien à 100% et c'est toi qui récupère le cheval ?.... désolé, mais là, il appartient depuis 2 ans à ton club (1 an sans pension = cheval au club) le club risque de te demander de payer l'intégralité des 2 ans de pension pour que tu puisses le prendre. c'est la loi (le mec est "hors la loi" de te donner un cheval qui n'est légalement plus à lui) :(

Peut être que le club est d'accord...

ilai a écrit le 06/06/2012 à 14h03: Petite question hors sujet : si le proprio te donne le cheval (et non te le vends) comment compte-t-il rembourser les 3 ans de pension qu'il doit au gérant du CE ? Parce que si tu te pointes un beau matin au CE en disant je prends mon cheval, je viens de l'acheter, ça m'étonnerais que le gérant le laisse partir et s'assoit sur ses sous. Il n'y a pas une loi qui dit qu'au bout d'un certain temps d'abandon l'animal est à lui ? Edit : je n'avais pas vu ton message juste au-dessus

Le proprio des écuries est au courant, depuis le début je l'aide dans ses démarches juridiques, lui ils ne comptent même plus récuperer les sous, il y a eu un procès, il a dit qu'il paierait mais depuis rien donc il a abandonné, il souhaite juste que les chevaux s'en aille pour ne plus avoir à les nourrir et libérer 3 boxs.

chaussette08 a écrit le 06/06/2012 à 14h14: euhh........ le mec est 3 ans sans payer une pension, ton club l'entretien à 100% et c'est toi qui récupère le cheval ?.... désolé, mais là, il appartient depuis 2 ans à ton club (1 an sans pension = cheval au club) le club risque de te demander de payer l'intégralité des 2 ans de pension pour que tu puisses le prendre. c'est la loi (le mec est "hors la loi" de te donner un cheval qui n'est légalement plus à lui) :(

Non, il n'a pas les papiers donc justement il n'a pas pu les récuperer à son nom.
Il est tout à fait d'accord il me laisse d'ailleurs du temps pour le placer après!

anne775 a écrit le 06/06/2012 à 14h19: Tu peux faire une demande de carte d'immatriculation papier avec déclaration de perte et attestation sur l'honneur: 120€ si tu n'es pas le proprio et que c'est un cheval PP 70€ si tu es le proprio d'un cheval PP 40€ pour un onc Si c'est pour une carte internet c'est moins cher. Je te mets le lien: http://www.haras-nationaux.fr/particuliers/demarches-sire/au-cours-de-la-vie-du-cheval/duplicatas-de-documents-et-rectifications.html

Merci beaucoup, je vais lui envoyer ça!

Ayant deja eu le souci d'un cheval acheter sans carte proprietaire je peut vous dire que c'est vraiment scandaleuse comment ca marche aupres des HN il ma suffite d'envoyer un paier libre en disant que j'ai bien acheter ce cheval signe par moi et j'ai recu la carte de prorietaire a mon nom j'ai eu besoin de rien du ancienne prorietaire! celui se situer en allemagne aurra donc enormement du mal a se tourner contre moi si j'aurais pas reelment l'acheter

Oui n'importe qui peut s'aproprier de n'importe quel cheval sans souci
c'est scandaleux et encore plus facilement depuis que ca se passe par internet

Isa

kissmausi a écrit le 06/06/2012 à 15h27: Ayant deja eu le souci d'un cheval acheter sans carte proprietaire je peut vous dire que c'est vraiment scandaleuse comment ca marche aupres des HN il ma suffite d'envoyer un paier libre en disant que j'ai bien acheter ce cheval signe par moi et j'ai recu la carte de prorietaire a mon nom j'ai eu besoin de rien du ancienne prorietaire! celui se situer en allemagne aurra donc enormement du mal a se tourner contre moi si j'aurais pas reelment l'acheter Oui n'importe qui peut s'aproprier de n'importe quel cheval sans souci c'est scandaleux et encore plus facilement depuis que ca se passe par internet Isa

Oui en effet c'est pour cela que je pensais que les démarches étaient plus rigoureuses, je leur ai envoyé un mail, j'attends leur réponse.

moi j'ai le même probleme j'ai récupéré il y a 3 mois uun mulet quelqu'un l'avais mis dans un champs d'un copain à mon papy
mais comment faire pour avoir les papier du mulet car on ne sais pas son age, son nom , et on ne sais pas qui c'était son proprio et pui il n'est pas pucé car sinon s'aurai été facile de savoir a qui il appartenais
sa fais 3 mois que je m'en occupe et je souhaite le garder j'ai trouver un champs... mais esque j'ai le droit
parce que personne ne se magnifeste donc ce n'est pas quelqu'un qui a voler le mulet c'etais son proprio d'avant qui s'en débarrassé donc esque je peux le garder normalement il faux attendre 1 ans et 1 jour mais la au bout de 3 mois personnes donc pensez vous que je peux le garder
de toute manière le véto est au courant que je veux le garder et il a rien dit
même que au lieu de chercher une asso il préfère attendre pour que je trouve un champs mais c'est bon j'en ai enfin trouver un !!

Hello,

J'ai eu le même cas l'année dernière, j'ai acheté un poney plein papier mais idem, la carte avait été égarée.

Le vendeur m'a fait un certificat de vente, que nous avons signé tout les deux, que j'ai envoyé au haras nationaux et ils m'ont renvoyé une carte toute neuve 3 semaines après, je n'ai rien eu à payer

sweety44 a écrit le 06/06/2012 à 18h47: moi j'ai le même probleme j'ai récupéré il y a 3 mois uun mulet quelqu'un l'avais mis dans un champs d'un copain à mon papy mais comment faire pour avoir les papier du mulet car on ne sais pas son age, son nom , et on ne sais pas qui c'était son proprio et pui il n'est pas pucé car sinon s'aurai été facile de savoir a qui il appartenais sa fais 3 mois que je m'en occupe et je souhaite le garder j'ai trouver un champs... mais esque j'ai le droit parce que personne ne se magnifeste donc ce n'est pas quelqu'un qui a voler le mulet c'etais son proprio d'avant qui s'en débarrassé donc esque je peux le garder normalement il faux attendre 1 ans et 1 jour mais la au bout de 3 mois personnes donc pensez vous que je peux le garder de toute manière le véto est au courant que je veux le garder et il a rien dit même que au lieu de chercher une asso il préfère attendre pour que je trouve un champs mais c'est bon j'en ai enfin trouver un !!

Ton histoire est étrange ...
Je pense que tu dois attendre 1 an sinon c'est du vol

oui je sais mais personne ne se magnifeste et au pire le véto est au courant que je le veux