Déclaration de naissance tardive ?

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Tennessee29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h03

Bonsoir,
Je m'explique : j'ai acheté une jument il y a un an de ça qui avait 4ans.
Elle n'a pas de papier elle a juste été identifiée sous la mere lors de sa naissance, elle est donc pucée et je connais le nom de ses parents qui figurent sur le papier 'rose'. (papier d'identification)
Afin de pouvoir obtenir des papiers officiels je sais qu'il faut procéder a une déclaration de naissance tardive.
Quelqu'un a-t-il eu recours a cette démarche ?
J'aimerais qu'elle soit reconnue en tant que OC mais d'apres ce qu'on m'a dit elle sera OI.

En espérant avoir des réponses, bonne soirée :) !

Reinedesglace

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h06

Ben elle sera OI je pense, puisqu'il y a un délai à respecter pour faire faire des papiers OC ou PP... Et une chose est sûre, le délai n'est pas de 5 ans ! ^^ Donc pour moi, papiers OI... Mais je dis peut-être une bêtise, donc attend d'autres avis

Tennessee29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h10

Si je peux l'avoir en OI ça sera déjà bien

Plume29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h13

Tu n'as pas de livret?

Tu auras que de l'ONC, pour de l'OC il faut que ce soit fait dans l'année de naissance.

Geriko42

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h13


tennessee29 a écrit le 23/06/2012 à 22h10:
Si je peux l'avoir en OI ça sera déjà bien

ben elle est obligatoirement OI, elle est pucée ?? elle a quoi sur ses papiers actuels ?

Tennessee29

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Posté le 23/06/2012 à 22h18

Je n'ai pas de livret. Seulement le papier d'identification où figure son numéro de puce ainsi que le nom de sa mère et de son père

Jennykro

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Posté le 23/06/2012 à 22h22

Tous les chevaux s'ils ne sont ni PP ni OC, sont obligatoire ONC = OI

Donc origine non constatée !

Tennessee29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h24

Je le sais ça :)

C'est surtout pour la démarche que je me pose des questions.
Cela engendre un coût financier et je voulais en savoir un peu plus la dessus ;)

Merci pour vos réponses en tout cas ;)

Plume29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h25


tennessee29 a écrit le 23/06/2012 à 22h18:
Je n'ai pas de livret. Seulement le papier d'identification où figure son numéro de puce ainsi que le nom de sa mère et de son père


Mais pourquoi ça n'a jamais été renvoyer au HN ça?

Jennykro

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h26

Et bien c'est 40 euros pour les HN ! Car la ta jument n'est pas vraiment en regles au vue de la loi...

Geriko42

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Posté le 23/06/2012 à 22h27


plume29 a écrit le 23/06/2012 à 22h25:


Mais pourquoi ça n'a jamais été renvoyer au HN ça?
c'est ça la question de base......... ce papier aurait du être envoyé pour que tu reçoives les papiers officiels de ton cheval

Domipac19

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Posté le 23/06/2012 à 22h37


geriko42 a écrit le 23/06/2012 à 22h27:
c'est ça la question de base......... ce papier aurait du être envoyé pour que tu reçoives les papiers officiels de ton cheval

Non, c'est pas ça, enfin, si, ça aurait dû être fait et elle aurait un livret de cheval ONC. Là, elle demande les démarches pour faire passer de ONC à OC. Certains l'ont fait, sur ce forum donc c'est possible. Il y a eu 2 ou 3 cas assez récemment.

Geriko42

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h39


domipac19 a écrit le 23/06/2012 à 22h37:

Non, c'est pas ça, enfin, si, ça aurait dû être fait et elle aurait un livret de cheval ONC. Là, elle demande les démarches pour faire passer de ONC à OC. Certains l'ont fait, sur ce forum donc c'est possible. Il y a eu 2 ou 3 cas assez récemment.
si longtemps après la naissance ??

Tennessee29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h44

Remettons les choses au clair en repartant à zéro ^^

La jument est née dans un élevage de pur sang anglais en bretagne. Elle a été identifié sous la mere a la naissance puis a surement était laissée à "l'abandon" pendant 4ans dans un champ (vu le comportement qu'elle avait a l'égard de l'homme, jument limite sauvage qui avait peur de tout et qu'on pouvait a peine toucher). L'éleveur se separer de bons nombre de ses chevaux car il commençait à avoir de l'age et ne pouvait plus s'occuper de tant de chevaux. Elle a été recueilli chez une personne qui l'a mise en vente.
Je l'ai vu j'ai craqué dessus (ça c'est qu'un détail ^^) et j'etais parfaitement au courant qu'elle n'avait pas de papier mais juste le petit papier rose ou le numero de puce figure dessus.
Je sais que ma jument n'est pas légale au niveau de la loi, c'est donc pour cela que je demande de "l'aide" afin qu'elle le devienne ;)

Domipac19

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Posté le 23/06/2012 à 22h44


geriko42 a écrit le 23/06/2012 à 22h39:
si longtemps après la naissance ??

Oui, il n'y a pas très longtemps, qq'un l'a fait pour une jument de 5 ans.

Geriko42

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Posté le 23/06/2012 à 22h50


domipac19 a écrit le 23/06/2012 à 22h44:

Oui, il n'y a pas très longtemps, qq'un l'a fait pour une jument de 5 ans.
alors, il faut remonter le post régulièrement, jusqu'à ce que cette personne puisse donner la marche à suivre pour cela
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