Déclaration de naissance tardive ?

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Tennessee29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 23/06/2012 à 22h03
Bonsoir,
Je m'explique : j'ai acheté une jument il y a un an de ça qui avait 4ans.
Elle n'a pas de papier elle a juste été identifiée sous la mere lors de sa naissance, elle est donc pucée et je connais le nom de ses parents qui figurent sur le papier 'rose'. (papier d'identification)
Afin de pouvoir obtenir des papiers officiels je sais qu'il faut procéder a une déclaration de naissance tardive.
Quelqu'un a-t-il eu recours a cette démarche ?
J'aimerais qu'elle soit reconnue en tant que OC mais d'apres ce qu'on m'a dit elle sera OI.

En espérant avoir des réponses, bonne soirée :) !

Tennessee29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 24/06/2012 à 00h30

baronnath a écrit le 23/06/2012 à 23h44:
OC ou PP ne va que tenir au fait que l étalon, son père soit Ou non agréé à la monte :

- si oui : produit PP avec une amende pour le retard de dépôt des papiers au sire, 60 e par an il me semble, mais possibilité de faire un courrier demandant l exoneration de l amende en expliquant ton cas.
- si non : OC avec la même amende


L'étalon est agréé à la monte ;)
Ce qui me ferait une amende de 300euros mais je peux me l'acquiter ça ne serait que mieux


Baronnath

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 24/06/2012 à 00h36

tennessee29 a écrit le 24/06/2012 à 00h30:


L'étalon est agréé à la monte ;)
Ce qui me ferait une amende de 300euros mais je peux me l'acquiter ça ne serait que mieux


Sur !


Baronnath

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 24/06/2012 à 00h42
C est une ps. Vérifier toutefois que le solde saillie ait été acquitté ... Ce qui pourrait expliquer l absence de déclaration. Par contre là ce serait moins cool. Ça douille à Max chez les PS.
Vérifier la déclaration de saillie et de naissance auprès de haras.
Tu nous tiens au courant ?


Tennesse29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 24/06/2012 à 20h38

baronnath a écrit le 24/06/2012 à 00h42:
C est une ps. Vérifier toutefois que le solde saillie ait été acquitté ... Ce qui pourrait expliquer l absence de déclaration. Par contre là ce serait moins cool. Ça douille à Max chez les PS.
Vérifier la déclaration de saillie et de naissance auprès de haras.
Tu nous tiens au courant ?


Comment je peux savoir si le solde ait été acquitté ?


Vivi03

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 24/06/2012 à 20h56

ciloubreizh a écrit le 23/06/2012 à 23h25:
ça fait déjà plusieures semaines, voire mois, je ne sais plus à quel moment exactement, mais ça commence à dater, donc non, pense que je n'aurai pas de nouvelles....



si ce loulou est inscrit sur une liste pour les concours, a partir de ta jument tu peut avoir tout ses résultats sur le site de la ffe.


Baronnath

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Posté le 24/06/2012 à 22h56

tennesse29 a écrit le 24/06/2012 à 20h38:


Comment je peux savoir si le solde ait été acquitté ?


Le sire. Une déclaration de naissance c est une formalité : il suffit que l étalonnier délivre le formulaire et c est une simple démarche au sire en attendant le signalement, le genotypage et la pose de la puce.
Les haras peuvent dire si la naissance est déclarée. Étalonniere ps je peux t assurer que la délivrance d une carte est très surveillée. Donc si pas de déclaration de naissance ce pourrait signifier que l étalonnier n a peut être pas été informé de la naissance.

On pourrait en parler de vive voix en échangeant nos tel en MP

Edité par baronnath le 24-06-2012 à 23h00

Tennessee29

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Déclaration de naissance tardive ?
Posté le 25/06/2012 à 08h20
Je vous ai envoyé mon numéro par mp


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