Poney confié , sans papiers

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Kdm29

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Poney confié , sans papiers
Posté le 13/11/2012 à 16h53
Bonjour à tous.

Voilà, je vous expose mon probleme :

Il y a 5 ans, l'ancien propriétaire de mes ponettes ( et d'un CE ) éparpillait un peu partout ses chevaux car il était poursuivit par je ne sais plus quoi.. A l'epoque je n'etais pas au courant ) Et c'est ainsi que débarqua chez moi "mon" poney, sous pretexte qu'il etait devenu sauvage et que personne ne pouvait s'en occuper. Il nous a été confié , en quelque sorte, et devait donc etre repris quelques temps apres. Seulement, depuis qu'il est arrivé, il n'a jamais été réclamé. Et vous aurez compris que je ne souhaite pas m'en séparer, c'est devenu MON poney .. Le problème aujourd'hui, c'est que je projete de commencer des concours avec lui, et sans doute de quitter le pays, ou du moins changer de région, et l'emmener avec moi. Mais surtout, ce que je veux c'est qu'il soit à moi, car j'angoisse qu'un jour il me soit arraché car son proprietaire veut le reprendre.
Je n'ai donc pas ses papiers, et pas non plus suffisamment d'argent pour l'acheter. Je n'ose pas appeller son proprietaire , car je n'ai pas d'argument concret pour qu'il me le cede ..
Auriez-vous des solutions ? Que dois-je faire ?

Ps : le post a ete un peu modifié pour apporter quelques informations supplementaires.


Edité par kdm29 le 13-11-2012 à 20h44

Firenight

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Posté le 13/11/2012 à 16h58
pas de papiers, pas de concours. Sauf a les refaire à ton nom, en origine inconnue. Bon ça serait plutôt du vol si fait dans le dos du proprio. Le mieux serait de le recontacter en lui demandant de vous dédommager pour l'entretien du poney (ben oui, une pension quoi...). Et si il ne peut pas payer, lui demander de vous abandonner la propriété du cheval.

Vois avec tes parents, ça peut être assez simple en fait. Il paye ou il te donne le cheval (j'espère que vous avez les factures du véto et du maréchal ferrand).

Edité par firenight le 13-11-2012 à 16h59

Kdm29

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Posté le 13/11/2012 à 17h06
Oui, c'est aussi pour ça que je veux ses papiers. Oui, c'est sur que ce serai du vol, je n'ai pas vraiment envie d'etre en infraction après ^^.
Pour lui, c'est sur que 5 ans à payer, ça serai lourd, mais si jamais il veut absolument récuperer son poney et qu'il paye, il serai dans son droit .

J'ai une facture d'ostéopathe, mais j'ai perdu les factures du maréchal :s


Firenight

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Posté le 13/11/2012 à 17h10
Si tu peux réunir des témoignages (autres que ta famille) comme quoi vous vous en occuper depuis 5 ans, ton maréchal peut te faire des attestations, ton véto, etc... faudra chiffrer et lui présenter le total.
Tu peux aussi simplement lui demander si il veut te le donner ou te le vendre, après tout ça fait 5 ans. Il sera peut être d'accord. Si il ne veut pas, tu présentes la facture...


Kdm29

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Posté le 13/11/2012 à 17h15
Oui, pour le témoignage, tout mes voisins peuvent témoigner!
Oui, après tout ça fait 5 ans, et je ne crois pas être la seule dans ce cas, de ce que je sais de l'éparpillement de ses chevaux..


Erikrod

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Posté le 13/11/2012 à 17h17
En tout état de cause, il est plus sage de régulariser la situation. Avant de partir dans des spéculations, contactes le propriétaire : S'il n'est pas en prison (Il était poursuivi, non ?), tu pourras lui demander la cession à titre gratuit. S'il refuse, tu peux arguer des frais engagés depuis cinq ans (demande alors au MF et au véto, osthéo, dentiste... de te faire une copie des factures, à des amis, voisins, de témoigner par écrit du fait que tu détiens cet équidé depuis cinq ans). Tu peux alors mettre dans la balance les frais sur cinq ans versus un don pur et simple. La probabilité qu'il veuille le reprendre doit être faible : il se serait déjà manifesté...


Alpine40

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Posté le 13/11/2012 à 17h22
c'est quoi que tu veux? la carte de proprietaire ou le carnet signaletique?


Miroir4655

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Posté le 13/11/2012 à 18h14

firenight a écrit le 13/11/2012 à 16h58:
pas de papiers, pas de concours. Sauf a les refaire à ton nom, en origine inconnue. Bon ça serait plutôt du vol si fait dans le dos du proprio. Le mieux serait de le recontacter en lui demandant de vous dédommager pour l'entretien du poney (ben oui, une pension quoi...). Et si il ne peut pas payer, lui demander de vous abandonner la propriété du cheval.

Vois avec tes parents, ça peut être assez simple en fait. Il paye ou il te donne le cheval (j'espère que vous avez les factures du véto et du maréchal ferrand).



Que de bons conseils!
Refaire des papiers onc à son nom....pour un loulou pucé et avec papier! C'est purement et simplement du vol... Préparez vos arguments quand le SIRE vous demandera des explications!
Quant à une facture de pension.... le poney a été confié, non?
Moi on me fait ça.... c'est illico une facture de location pendant 5 ans!

Si tu veux sortir en concours, tu prends sur toi et tu contactes le propriétaire pour lui demander les papiers.... et à l'occasion si il ne voit pas d'inconvénients à ce que son poney sorte en concours....Tu peux aussi lui demander si il est vendeur et à quel prix...


Evacheval

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Posté le 13/11/2012 à 18h25


Firenight

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Posté le 13/11/2012 à 19h07
A miroir : du calme, tu n'as pas bien lu je crois :


firenight a écrit le 13/11/2012 à 16h58:
pas de papiers, pas de concours. Sauf a les refaire à ton nom, en origine inconnue. Bon ça serait plutôt du vol si fait dans le dos du proprio. Le mieux serait de le recontacter en lui demandant de vous dédommager pour l'entretien du poney (ben oui, une pension quoi...). Et si il ne peut pas payer, lui demander de vous abandonner la propriété du cheval.


De plus, sur la qualité du "confiant", y'a comme un doute quand même :"'ancien propriétaire de mes ponettes ( et d'un CE ) éparpillait un peu partout ses chevaux car il était poursuivit par je ne sais plus quoi." Donc, que penser ? CE en liquidation qui planque ses biens pour être saisi ? maltraitance ? Tous les professionnel ne sont pas des anges, et le contexte précisé n'est pas franchement en sa faveur...

Pour la location, d'un poney appartenant à un CE en liquidation, il va arguer de quoi le proprio ? Qu'il a voulu gruger ses créanciers en planquant ses biens ???
Je crois que ce n'est pas l'option qu'il recherchait et sans doute encore moins aujourd'hui... A la limite, la jeune fille qui nous demande ça, pourrait donc être poursuivi pour complicité ? Tant qu'à extrapoler, n'hésitons pas...

Alors on respire un grand coup...


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Posté le 13/11/2012 à 19h11
mais si il était confié, c'est celui à qui il était confié qui doit tout payer non? du coup elle ne peut réclamer les 5 années de pension et de soin


Firenight

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Posté le 13/11/2012 à 19h13
Il a pas été confié, il a été planqué... nuance


Domipac19

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Posté le 13/11/2012 à 19h18

firenight a écrit le 13/11/2012 à 19h13:
Il a pas été confié, il a été planqué... nuance

Elle était bien d'accord de le "planquer " et de le monter. Pour moi, c'est comme s'il avait été confié tous frais tous gains.
Elle peut toujours demander au proprio pour avoir le livret et puis s'arranger avec lui pour la suite, c'est à dire le garder confié tous frais tous gains.


Kdm29

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Posté le 13/11/2012 à 19h39
Ce que je n'ai pas precisé, c'est que NON, je n'etais pas au courant que son propriétaire planquait ses chevaux à droite à gauche. Il nous le confiait sous pretexte qu'il etait devenu sauvage, innaprochable et qu'il n'avait pas le temps de s'en occuper. Il devait toutefois le recuperer. Moi je n'ai appris que l'annee derniere aupres de gens à qui il avait placé des chevaux depuis longtemps, mais à la difference que il voulait les reprendre. Au final, les gens ont gardé les chevaux, le soucis c'est que je ne peux pas les contacter pour savoir comment ils ont fait ( je ne connais pas le nom de famille, et ils habitent trop loin )
C'est vrai que j'ai reflechis, et que finalement, je ne peux demander de ne rembourser aucun frais, puisque j'ai accepté qu'il soit à ma charge.


Kdm29

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Posté le 13/11/2012 à 19h41

Edité par kdm29 le 13-11-2012 à 20h09

Alpine40

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Posté le 13/11/2012 à 20h21

Citation :
Quant à une facture de pension.... le poney a été confié, non?
Moi on me fait ça.... c'est illico une facture de location pendant 5 ans!


comme a l'inverse pouvoir exiger une facture de pension
d'ou l'interet de faire des contrats
la si on resume,elle a ce cheval depuis des annees et plus de nouvelles de son proprio
donc en l'absence de contrat elle serait en droit de reclamer des frais de pension,d'autant que c'est lui qui a fait la demarche de lui confier,et non elle qui lui a demande


maintenant repond a la question:
c'est la carte de proprio que tu veux ou juste le livret?


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