Poney confié , sans papiers

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Kdm29

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Poney confié , sans papiers
Posté le 13/11/2012 à 16h53
Bonjour à tous.

Voilà, je vous expose mon probleme :

Il y a 5 ans, l'ancien propriétaire de mes ponettes ( et d'un CE ) éparpillait un peu partout ses chevaux car il était poursuivit par je ne sais plus quoi.. A l'epoque je n'etais pas au courant ) Et c'est ainsi que débarqua chez moi "mon" poney, sous pretexte qu'il etait devenu sauvage et que personne ne pouvait s'en occuper. Il nous a été confié , en quelque sorte, et devait donc etre repris quelques temps apres. Seulement, depuis qu'il est arrivé, il n'a jamais été réclamé. Et vous aurez compris que je ne souhaite pas m'en séparer, c'est devenu MON poney .. Le problème aujourd'hui, c'est que je projete de commencer des concours avec lui, et sans doute de quitter le pays, ou du moins changer de région, et l'emmener avec moi. Mais surtout, ce que je veux c'est qu'il soit à moi, car j'angoisse qu'un jour il me soit arraché car son proprietaire veut le reprendre.
Je n'ai donc pas ses papiers, et pas non plus suffisamment d'argent pour l'acheter. Je n'ose pas appeller son proprietaire , car je n'ai pas d'argument concret pour qu'il me le cede ..
Auriez-vous des solutions ? Que dois-je faire ?

Ps : le post a ete un peu modifié pour apporter quelques informations supplementaires.


Edité par kdm29 le 13-11-2012 à 20h44

Miroir4655

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Poney confié , sans papiers
Posté le 13/11/2012 à 20h32

alpine40 a écrit le 13/11/2012 à 20h21:

Citation :
Quant à une facture de pension.... le poney a été confié, non?
Moi on me fait ça.... c'est illico une facture de location pendant 5 ans!



donc en l'absence de contrat elle serait en droit de reclamer des frais de pension,d'autant que c'est lui qui a fait la demarche de lui confier,et non elle qui lui a demande




Oui... enfin, prendre un cheval en pension et éditer une facture (je passe sur le fait que 5 ans se sont écoulés) est une activité soumise à certaines règles, notamment fiscales... Et peu importe qui a fait la démarche, de celui qui a confié ou de celle qui a accepté.... en l'occurence il semble y avoir accord tacite sinon cela n'aurait pas duré aussi longtemps...


Miroir4655

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Posté le 13/11/2012 à 20h50

firenight a écrit le 13/11/2012 à 19h07:
A miroir : du calme, tu n'as pas bien lu je crois :


Je suis très calme, ne t'inquiète pas.....
Mais tout ce que l'on sait de ce monsieur c'est qu'il a placé ou confié ce poney.... Le reste c'est du "on dit"....

De plus, sur la qualité du "confiant", y'a comme un doute quand même :"'ancien propriétaire de mes ponettes ( et d'un CE ) éparpillait un peu partout ses chevaux car il était poursuivit par je ne sais plus quoi." Donc, que penser ? CE en liquidation qui planque ses biens pour être saisi ?
Le premier huissier venu, mandaté par un Juge aux fins de saisie a vite fait de contacter les HN pour connaître tous les équidés qui sont enregistrés à ton nom....
maltraitance ? Tous les professionnel ne sont pas des anges, et le contexte précisé n'est pas franchement en sa faveur...
Mais on ne connait pas ce contexte....
Pour la location, d'un poney appartenant à un CE en liquidation, il va arguer de quoi le proprio ? Qu'il a voulu gruger ses créanciers en planquant ses biens ???
Il serait interessant de savoir ce qu'est devenu ce CE... Si dépôt de bilan, il y a des traces officielles... et ce n'est pas une honte. Je ne le défends absolument pas, mais je pense qu'en fonction de ce qui est expliqué....on ne peut pas se faire une idée de la situation. Les rumeurs vont tellement vite... Peut-être avait-il de grosses difficultés financières et "éparpiller" ses poneys était une solution pour ne pas avoir à les vendre et envisager de reprendre une activité plus tard? D'ailleurs, même le terme "éparpiller" est utilisé dans un sens péjoratif....Si il en avait 20.... bien sûr que ce n'est pas une personne qui aurait pu les prendre en charge...."confié à plusieurs personnes" sonne mieux que "éparpillé"
Je crois que ce n'est pas l'option qu'il recherchait et sans doute encore moins aujourd'hui... A la limite, la jeune fille qui nous demande ça, pourrait donc être poursuivi pour complicité ? Tant qu'à extrapoler, n'hésitons pas...

Alors on respire un grand coup...


Alpine40

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Posté le 13/11/2012 à 20h56

miroir4655 a écrit le 13/11/2012 à 20h32:


Oui... enfin, prendre un cheval en pension et éditer une facture (je passe sur le fait que 5 ans se sont écoulés) est une activité soumise à certaines règles, notamment fiscales... Et peu importe qui a fait la démarche, de celui qui a confié ou de celle qui a accepté.... en l'occurence il semble y avoir accord tacite sinon cela n'aurait pas duré aussi longtemps...


tu sais je l'ai eu fait pour un chien sans probleme et ca faisait 2 ans que je l'avais


Miroir4655

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Posté le 14/11/2012 à 08h32

alpine40 a écrit le 13/11/2012 à 20h56:


tu sais je l'ai eu fait pour un chien sans probleme et ca faisait 2 ans que je l'avais



Mais on ne peut pas vraiment faire la comparaison avec un poney qui est utilisé par la personne qui l'a accueilli et qui le monte....ce qui peut être assimilé à un échange de service!

A moins qui tu montais le chien.................


Alpine40

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Posté le 14/11/2012 à 09h28
bien sur mais apres c'est a un juge de trancher ds ces cas la
il faut savoir que les cas de jurisprudence vont plus ds mon sens que l'inverse
et meme puisqu'il y a absence de contrat elle serait en droit de faire valoir le fait que possession vaut titre
mais c'est pareil ce genre de litige se doit de passer devant un tribunal
mais ce que j'aimerai savoir c'est quels papiers elle veut la carte de proprio ou le livret signaletique


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Posté le 14/11/2012 à 12h14
bonjour,alors pour moi tu devrais avertire les haras et leur dire que le proprio a disparu depuis 5 ans sans donner de nouvelle et que le poney et a ta charge depuis tout se temps sa se peu que les haras te face parvenir a document et a la suite te donner les papier du cheval je te garanti rien mais sa arrivé a une copine et sa marcher vu le nombre d'année qu'il est chez toiet que personne ne la reclamé tu peu aussi demander a ton véto pour voir si il est vraiment pucé ton poney et si oui lui demander son numéro de puce pour les haras tu leur dit que le cheval a été laisser chez toi et plus de nouvelle et que tu a payer nourriture ,véto et marechal depuis 5 ans pour moi sa devrai le fair bon courage


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Posté le 14/11/2012 à 13h22
D'après ce que je comprends, c'est parce qu'elle a décidé de faire des concours avec ce poney que la situation change tout à coup. Si les concours n'étaient pas à l'ordre du jour, la situation de ce poney et de celle qui en a la garde ne diffèrerait pas et la question des papiers ne se poserait toujours pas.
Il a été confié/planqué avec son accord donc demander le remboursement de 5 ans de frais de garde/soins, je trouve ça abuser.
Maintenant, il serait bon de répondre à la question d'Alpine afin de pouvoir apporter des réponses judicieuses.


Kdm29

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Posté le 14/11/2012 à 14h21
Je souhaite en etre la proprietaire, car je ne veux pas qu'il me soit enlevé du jour au lendemain. Le question est d'actualité depuis plus de 3 ans deja, mais le truc c'est que je ne sais pas quoi faire, et que mes parents ! J'ai aussi expliqué plus haut que NON je ne savais PAS que je le planquais ! Relis le post, je me suis mieux expliquee car je l'ai edité.

D'après mes recherches sur le sites de HN, le poney n'est pas pucé . Donc c'est un peu compliqué, mais qu'a dit ta copine, Nosiris84 ?


Domipac19

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Posté le 14/11/2012 à 14h27
Ok donc si tu veux en être la propriétaire, tu n'as pas le choix que d'en faire la demande à son actuel propriétaire. Tu peux toujours lui faire des propositions du style "avec tout ce qu'il m'a coûté en pension, ferrure et véto, soins courants, j'ai payé plus que son prix" ou bien lui proposer de le payer en plusieurs fois.
Et même si tu ne savais pas que tu le planquais, tu été bien d'accord qu'on te le confie, de payer la pension et le reste et de le monter comme s'il t'appartenait, personne ne t'a mis le couteau sous la gorge pour.


Erikrod

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Posté le 14/11/2012 à 17h48
Il me revient aussi une bonne raison de régulariser la situation : Si le propriétaire à "caché" ses chevaux et poneys parce qu'il était poursuivi (par le fisc, un huissier,...) ça te rend complice de recel (d'abus de bien sociaux en cas de fraude à l'URSAFF dans le cadre de son club, par exemple...), passible de sanctions pénales (amende et/ou prison avec/sans sursis...)


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