Cheval pas pucé..

labeo a écrit le 15/12/2012 à 18h34: - si l'animal fugue, les autorités vont de fait vouloir contrôler la puce pour retrouver son propriétaire (au retour, l'amende sera d'office) Tu parles Nous avons trouvé deux juments divaguant en bordure de la nationale, on a appelé du renfort, on a licolé (je les ai toujours dans la voiture) et on les a gardé jusqu'a arrivee de la gendarmerie. 1) la gendarmerie n'a pas de lecteur de puce (aucun moyen de savoir a qui elle appartenait 2) la gendarmerie a appelé le véto qui n'a pas voulu se déplacer faute de paiement. 3) heureusement pour les juments, elles étaient appaloosa (assez rare ici) et on a pu par bouche a oreille trouver le proprio. Elles auraient été bais, on y serait encore.... Les gendarmes n'ont rien du tout, même pas un licol, ni une corde. Aucun lecteur de carte a puce. les vétos ne veulent pas se déplacer et rien ne les y obligent. J'ai été trop idiote de pucer cela ne sert a rien du tout qu'a faire payer encore et encore les propriétaires.

Ben c'est la France, on fait de belles lois... nombreuses, souvent incomplète et qui souvent ne sont pas applicables ou appliquées.

Maintenant pour le véto, c'est autre chose, c'est une question de pognon
Maintenant les refuges et SPA ont aussi ('normalement) la pôssibilité de lire les puces (si elles ont un lecteur)

Le n° transpondeur c'est le n° de puce.

nilsanna a écrit le 15/12/2012 à 19h13: Le n° transpondeur c'est le n° de puce.

Merci, donc on peut consulter la fiche d'un cheval à partir de son numéro de puce. J'ai cru que je perdais la tête.
Surtout que pour les alertes (vol, disparition...), c'est ce numéro qui est intéressant...

Je dis bien la fiche du cheval.
Pour le reste (propriétaire.....) là effectivemnet il faut une autorisation spécifique, que seul les gendarmes et vétérinaires ont. (ou le propriétaire, cela va de soit)

Mais si tu tapes le numéro de transpondeur (puce) sur les HN tu verras sa fiche... plus détaillée d'ailleurs si tu es inscrits sur les HN

Concernant les lecteurs de "puces" ont en trouve à vendre un peu partout... Maintenant reste à savoir si c'est autorisé (j'ai rien trouvé disant que non)... Donc si tu as un lecteur... ben tu lis

exemple ici

topchevaux a écrit le 15/12/2012 à 15h48: Si la puce est validée, il suffit alors de tapper son numéro sur le site des HN et le nom du cheval apparait (pas celui du propriétaire)... Les informations sont plus complète pour une personne qui à un compte sur les HN En fait c'est le SIRE qui gère cette base de données. =========== Le risque Amende de 3 ième classe 430 € (par équidé non pucé) =========== Pourquoi pucé - déjà c'est obligatoire - si l'animal fugue, les autorités vont de fait vouloir contrôler la puce pour retrouver son propriétaire (au retour, l'amende sera d'office). - si l'animal est volé, pouvoir lancer des alertes complètes, incluant le numéro de puce - on ne peut pas déplacer un équidé qui n'est pas pucé, le risque est aussi une amende de 3ième classe 430 € (ça commence à faire cher). - en principe (et selon la loi) les clubs, pensions, fermes... ne peuvent pas prendre chez eux un animal non pucé (de même un transporteur ne peut pas déplacer un animal non pucé = sauf le poulain sous la mère) = amende de 3ième classe = 430€ - en principe, avant tout parcours (concours officiel) l'idendité par contrôle papier et puce, doit être fait = défaut de puce = pas de concours (en principe) - est (là c'est plus tristere) à sa mort, il faudra faire venir l'équarissage... le numéro de puce sera demandé, là il y aura des problèmes (quelque soit son âge) =========== edit De même tout propriétaire qui garde ses équidés à la maison (donc pas en club) doit se déclarer comme "détenteurs" d'équidé, sinon là encore une amende de 450 € est à craindre et tenir un registre d'élevage, l'amende est de 430 €

Le registre d'élevage est obligatoire pour tout "propriétaire détendeur d'animaux dont la chair ou les produits peuvent être vendus pour la consommation."
Ce qui je pense ne représente que peu de personne sur CA

cabochons a écrit le 15/12/2012 à 19h33: Le registre d'élevage est obligatoire pour tout "propriétaire détendeur d'animaux dont la chair ou les produits peuvent être vendus pour la consommation." Ce qui je pense ne représente que peu de personne sur CA

Erreur, je ne suis pas sur mon pc, (je dois donc faire une recherche).... tout détenteurs (particuliers y compris) doit tenir un registre.... Je retrouve le lien et je donne

============== edit retrouver

Citation : Le registre d’élevage- Mis à jour le 13 octobre 2010 L’arrêté du 5 juin 2000 instaure le Registre d’Elevage qui remplace le Registre de Présence des équidés. Les établissements ouverts aux publics ainsi que les particuliers qui possèdent un cheval ont l’obligation de tenir à jour un registre d’élevage. Celui ci est disponible sur simple demande aux adhérents du GHN en version papier et informatique.

Source

labeo a écrit le 15/12/2012 à 18h34: - si l'animal fugue, les autorités vont de fait vouloir contrôler la puce pour retrouver son propriétaire (au retour, l'amende sera d'office) Tu parles Nous avons trouvé deux juments divaguant en bordure de la nationale, on a appelé du renfort, on a licolé (je les ai toujours dans la voiture) et on les a gardé jusqu'a arrivee de la gendarmerie. 1) la gendarmerie n'a pas de lecteur de puce (aucun moyen de savoir a qui elle appartenait 2) la gendarmerie a appelé le véto qui n'a pas voulu se déplacer faute de paiement. 3) heureusement pour les juments, elles étaient appaloosa (assez rare ici) et on a pu par bouche a oreille trouver le proprio. Elles auraient été bais, on y serait encore.... Les gendarmes n'ont rien du tout, même pas un licol, ni une corde. Aucun lecteur de carte a puce. les vétos ne veulent pas se déplacer et rien ne les y obligent. J'ai été trop idiote de pucer cela ne sert a rien du tout qu'a faire payer encore et encore les propriétaires.

Tout a fait d'accord !!!!!!!!!!!!!
Moi j'ai déjà déménagé à plusieurs reprises avec mes chevaux et ânes.
Lors de la première visite des véto , qui ne nous connaissent ni d'Eve ni d'Adam, aucun n'a jamais vérifié si nos animaux étaient effectivement à nous, pas de vérification de puce, ni de papiers.
On aurait très bien pu avoir des chevaux ou ânes volés .

Qui a déjà eu un véto, venant pour la première fois voir le cheval , vérifier la puce

topchevaux a écrit le 15/12/2012 à 19h21: Merci, donc on peut consulter la fiche d'un cheval à partir de son numéro de puce. J'ai cru que je perdais la tête. Surtout que pour les alertes (vol, disparition...), c'est ce numéro qui est intéressant... Je dis bien la fiche du cheval. Pour le reste (propriétaire.....) là effectivemnet il faut une autorisation spécifique, que seul les gendarmes et vétérinaires ont. (ou le propriétaire, cela va de soit) Mais si tu tapes le numéro de transpondeur (puce) sur les HN tu verras sa fiche... plus détaillée d'ailleurs si tu es inscrits sur les HN Concernant les lecteurs de "puces" ont en trouve à vendre un peu partout... Maintenant reste à savoir si c'est autorisé (j'ai rien trouvé disant que non)... Donc si tu as un lecteur... ben tu lis exemple ici

normalement seuls les ayants droits ont le droit de posséder un lecteur de transpondeur: vétérinaires, agents des HN et associations de protection des animaux déclarées.


pour ce qui est des chevaux échappés, il est du devoir du maire de s'en charger, donc soit il contacte une association de protection des animaux qui, elle, vérifie l'identité du cheval, soit il paie le vétérinaire pour que ce dernier vérifie l'identité du cheval.
le vétérinaire a un devoir de vétérinaire sanitaire, mais ceci doit être rémunéré par l'état

cabochons a écrit le 15/12/2012 à 19h41: Tout a fait d'accord !!!!!!!!!!!!! Moi j'ai déjà déménagé à plusieurs reprises avec mes chevaux et ânes. Lors de la première visite des véto , qui ne nous connaissent ni d'Eve ni d'Adam, aucun n'a jamais vérifié si nos animaux étaient effectivement à nous, pas de vérification de puce, ni de papiers. On aurait très bien pu avoir des chevaux ou ânes volés . Qui a déjà eu un véto, venant pour la première fois voir le cheval , vérifier la puce

Et oui, une grande différence entre les lois et leurs applications....
Normalement il devrait le faire.... Mais comme on les y obligge pas, qu'il n'y a pas de sanction.... Ben il le font pas.

Maintenant comme on dit "pas vu, pas pris".......... jusqu'au jour ou !!!!

topchevaux a écrit le 15/12/2012 à 19h37: Erreur, je ne suis pas sur mon pc, (je dois donc faire une recherche).... tout détenteurs (particuliers y compris) doit tenir un registre.... Je retrouve le lien et je donne

C'est vrai pour la déclaration de détention d'équidé, mais dans le cas du régistre d'élevage c'est dans le cas d'animaux destinés à la consommation . Art L.234-1 du Code rural (ordonnance n° 2010-460 du 6 mai 2010 - art.10) Il y avait justement un article dans "Randonner à cheval" du mois de novembre-décembre : "C'est la loi"

leorion a écrit le 15/12/2012 à 19h44: normalement seuls les ayants droits ont le droit de posséder un lecteur de transpondeur: vétérinaires, agents des HN et associations de protection des animaux déclarées.

Je ne trouve aucune loi qui t'interdit d'acquérir un lecteur de "puces".
Des lois qui interdisent à n'importe qui de poser les puces, là oui... Il y en a
Et les lecteurs sont en vente libre

cabochons a écrit le 15/12/2012 à 19h45: C'est vrai pour la déclaration de détention d'équidé, mais dans le cas du régistre d'élevage c'est dans le cas d'animaux destinés à la consommation . Art L.234-1 du Code rural (ordonnance n° 2010-460 du 6 mai 2010 - art.10) Il y avait justement un article dans "Randonner à cheval" du mois de novembre-décembre : "C'est la loi"

ben moi je te donne le lien plus haut
je te le redonne ici

Attention... comme je le dis plus haut, je ne suis pas sur mon pc, il est en panne.... pour ces lois (détentions, registre d'élevage, puce...) il y a beaucoup de textes, pas seulement une... d'ici difficile pour moi de tout retrouver, cela m'avait pris une partie de la nuit, la foi ou j'avais fait la recherche

topchevaux a écrit le 15/12/2012 à 19h47: ben moi je te donne le lien plus haut je te le redonne ici

Bien moi j'ai ça: http://www.legifrance.com/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000024026050&cidTexte=LEGITEXT000006071367&dateTexte=20121215&oldAction=rechCodeArticle

cabochons a écrit le 15/12/2012 à 19h54: Bien moi j'ai ça:

Oui, là tu donnes "une loi", mais il y en a au moins 10 qui font référence à cette disposition.

Le but de la déclaration de détention et de pouvoir localiser les animaux pour les alertes sanitaire (je sais, c'est pas au point du tout, mais c'ést ou c'était le but)...
En cas d'alerte, les services sanitaires doivent pouvoir savoir :
- combien il y a d'animaux sur le site
- combien sont passé par là (transit ou concours ou ....)
- combien et depuis quand, pour le motif de .......... sont sortis

Et pour cela, rien n'est plus pratique que le registre d'élevage qui remplace "le registre de présence"

Et ce afin de prendre contract au plus vite avec les sites (structures) ou un animal malade est passé

Du coup, pour cette disposition, qui a était mise en place en plusieurs étapes, il faut consulter toutes les lois qui y font références....

topchevaux a écrit le 15/12/2012 à 19h59: Oui, là tu donnes "une loi", mais il y en a au moins 10 qui font référence à cette disposition. Le but de la déclaration de détention et de pouvoir localiser les animaux pour les alertes sanitaire (je sais, c'est pas au point du tout, mais c'ést ou c'était le but)... En cas d'alerte, les services sanitaires doivent pouvoir savoir : - combien il y a d'animaux sur le site - combien sont passé par là (transit ou concours ou ....) - combien et depuis quand, pour le motif de .......... sont sortis Et pour cela, rien n'est plus pratique que le registre d'élevage qui remplace "le registre de présence" Et ce afin de prendre contract au plus vite avec les sites (structures) ou un animal malade est passé Du coup, pour cette disposition, qui a était mise en place en plusieurs étapes, il faut consulter toutes les lois qui y font références....

Oui cela concerne la déclaration de détention.

Par contre le régistre d'élevage c'est pour la traçabilité de la viande à la consommation. (Et par la même occasion pouvoir vérifier la qualité de la "viande" )

cabochons a écrit le 15/12/2012 à 20h06: Oui cela concerne la déclaration de détention. Par contre le régistre d'élevage c'est pour la traçabilité de la viande à la consommation. (Et par la même occasion pouvoir vérifier la qualité de la "viande" )

Faut.... tu n'es pas obligé de dire combien tu as de cheval si tu fais la déclaration de détention.... Seul les adresses du responsable du site (même si pas propriétaire) et l'adresse de lieu ou sont détenus les équidés (même si pas propriétaires) sont obligatoires.

Une fois que tu es déclaré comme détenteurs peut-importe qu'il y ait 10 ou 1 sur le (ou les) sites.

Ce sont deux choses différentes.

De plus le registre d'élevages, concernent aussi les éleveurs de chevaux de courses, de chevaux de loisirs, les clubs, centre équestres, fermes équestres et autres....


============ edit
Une amie qui a des chevaux de loisirs (attelages, montent...) à fait l'objet d'un contrôle suite à une maladie (on a déjà débattu ici du sujet, je retrouve pas le topic (message)).... Tien un cahier simple... On lui à fait la remarque qu'il existe des exemples sur internet de la tenu de ce fameux registres...