pounki a écrit le 16/12/2012 à 09h23: |
|  | alors ça je sais pas ,moi j'ais une homonyme quelque part qui avait plus de chevaux que moi (4 POUR MOI) tous les ans je recevais à sa place la taxe d'élevage ! elle en avais juste plus que moi |
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Heu que viens faire la taxe d'élevage ici ?
On parle d'un particulier qui veut prendre son équidé chez lui, pas d'un éleveur ou de particuliers qui détiennent des équidés non pucés !
Par ailleurs et en principe... Lorsque tu remplies la déclaration de détention tu indiques ton adresses (celle ou tu résides) et l'adresse ou sont détenus les équidés (si différentes)... Donc en principe il ne peut pas y avoir de confusion... Sauf si quelqu'un a fait une fausse déclaration
La déclaration de détention n'a rien à voir avec le nombre de chevaux, mais simplement avec le fait d'avoir des équidés sur des terres dont on est responsable..