Contrat de demi-pension

thegoat a écrit le 28/11/2008 à 13h42: Voilà je vais prendre d'ici dimanche si tout se passe bien une demie pension. Connaissez vous des contrats types et si oui des adresses sur lesquelles je peux télécharger ce genre de fichier ? Vous personnellement avez vous des demie pensions et quel a été votre contrat ? merci !!

www.demi-pension.com il me semble qu'ils ont des modèles de contrat! sinon sur google tu tape demi pension et ya des sites qui en proposent...
moi une bonne expérience et une pas top.... elle n'est restée qu'un mois.... mais bon je pense que si tu t'entends bien avec la personne ya aucun pb!!

tu fais ça avec un club ou avec un particulier ?
En général les clubs ont un contrat type, tu paies une pension et ils gardent à leur charge les frais d'entretient, l'assurance possible sur le cheval, tu ne paies rien à côté a moins quee le cheval ne se blesse sous ta responsabilité.

tu tape sur Google contrat de Demi pension et tu as pleins de sites qui te proposent des contrats type. C'est comme ça que j'ai pu rédigé le mien.

en fait il faut faire un avenant au contrat de pension du cheval que tu vas prendre en DP. Donc cet avenant sera fait en trois exemplaires: un pour le gerant de l etablissement, un pour le proprietaire et un pour toi.

Si tu veux plus de details, je ne sais pas si ça se trouve sur internet, fais signe

tout dépend si tu es chez un particulier ou en club, entre particulier tu peux faire un contract oral, en club c'est écrit

je fais ça avec un particulier

et tout dépend si le cheval de ce particulier est logé dans un club ou chez ce particulier

little-xenia a écrit le 28/11/2008 à 14h49: tout dépend si tu es chez un particulier ou en club, entre particulier tu peux faire un contract oral, en club c'est écrit

Tu me rassures, je viens d'en démarrer une avec un particulier et je n'ai rien sur le papier, tout est oral (et se passe très bien pour le moment, mais bon)

La DP serait dans un club à cuges les pins (pour ceux qui connaissent).
Le problème c'est que si le cheval se blesse ou meurt avec moi elle veut que je paye mais j'en serai incapable ....
Donc on a décidé que si il arrivait quelque chose avec son cheval quand il est avec moi, c'est sa responsabilité. Il faut que je le précise dans mon contrat, c'est ce genre de détail qui me font peur (si je les oublie je suis dans la merde !) c'est pour ça que je vous demande les petits trucs à savoir et à ne pas oublier !!

dans ton contrat en gros tu dois avoir les jours où c est toi qui sors le cheval, les jours où c est la proprio, le jour de repos du cheval
ce que comprend le prix de la demi pension
ce que le proprietaire prend a sa charge (exemple vermifuge, vaccin, ....)
il doit y avoir le numero de sire du cheval
pour les pepins et donc les gros frais vetos, en general si c est de ta faute c est toi qui dois les payer (tu as voulu enchainer 1M40 et le cheval n en est pas capable --> accident ---> normalement c est tout pour toi) si jamais dans ce cas c est la proprio qui doit payer pense a le specifier sur le contrat (meme si je ne sais pas comment ça se passerait devant un tribunal.....)
sur le contrat tu dois preciser aussi que tu as une licence ou assurance autre qui te couvre en cas d accident (si toi tu fais mal)
je reregarderai sur mon contrat si il n y a pas autre chose d important

en tout cas ce que tu dois savoir c est que on m a dit que juridiquement, si le cheval est dans un club, il doit avoir un contrat et qu il faut donc faire un avenant a ce contrat pour la demi pension sinon ca n a pas beaucoup de valeur....

little-xenia a écrit le 28/11/2008 à 14h49: tout dépend si tu es chez un particulier ou en club, entre particulier tu peux faire un contract oral, en club c'est écrit

NON! NON! NON!
Club COMME Particulier = contrat !

Je vous déconseille mais alors vivement de ne pas en faire.
Rien que pour des questions d'assurances !

La confiance, la confiance, bon sang bien sûr mais donnez moi une bonne raison de ne pas faire de contrat? Et en cas de problème, tout le monde s'aime et ça se règle dans la bonne humeur?

Dans un contrat de dp est exposé outre les infos sur le cheval concerné:
- que le propriétaire a consenti que vous utilisiez le cheval en dehors de sa présence (sans cette autorisation, il arrive quoi que ce soit, je sais pas que le cheval s'échappe et provoque un accident de voiture??? Si vous avez pas d'autorisation écrite du proprio ben aucune raison qu'il assume une partie des frais engendrés!)
- que le "loueur occasionnel" (la dp) s'oblige a avoir une licence et une RC (si ce n'est pas le cas en cas de chute causant des blessures... idem....le proprio peut être inquiété)
- que le cheval doit être proposé sain et sans vice rédibitoire par le propriétaire
- que le cheval malade, le contrat se suspend et peut même prendre fin à partir d'une certaine période
- que si la dp blesse le cheval c'est de sa responsabilité (c'est sa RC qui joue)
- que la dp s'engage à ne pas faire monter par une autre personne le cheval concerné
- qui prend en charge quoi dans les soins du cheval
- sous quelles conditions le cheval peut être présenté en compétition... les activités tolérées (je connais un propriétaire heureux d'apprendre que son cheval participait à des courses sur la plage...)
- éventuellement les jours de monte et le jour obligatoire de repos du cheval
- les professionnels s'occupant du cheval en cas de problème

etc... etc... etc...

Signer un contrat c'est presque même une preuve de confiance!
Et si le cheval est en pension au sein d'une structure, il est interdit par le gérant des lieux, sans contrat, de laisser votre cheval être monté par une tierce personne.


attention, vraiment, on s'entend aujourd'hui mais qu'en sera-t-il demain???
Mais surtout en cas d'accident à vous-même ou sur un tiers pouvant même causer des dégâts matériels (les factures peuvent être très très importantes)... aucune RC ne remboursera sans un contrat. Alors là connaissant les assureurs c'est une bonne voie pour se défiler.

DP comme proprio, un contrat c'est rassurant pour les deux parties.

lauradu13 a écrit le 28/11/2008 à 17h03: dans ton contrat en gros tu dois avoir les jours où c est toi qui sors le cheval, les jours où c est la proprio, le jour de repos du cheval ce que comprend le prix de la demi pension ce que le proprietaire prend a sa charge (exemple vermifuge, vaccin, ....) il doit y avoir le numero de sire du cheval pour les pepins et donc les gros frais vetos, en general si c est de ta faute c est toi qui dois les payer (tu as voulu enchainer 1M40 et le cheval n en est pas capable --> accident ---> normalement c est tout pour toi) si jamais dans ce cas c est la proprio qui doit payer pense a le specifier sur le contrat (meme si je ne sais pas comment ça se passerait devant un tribunal.....) sur le contrat tu dois preciser aussi que tu as une licence ou assurance autre qui te couvre en cas d accident (si toi tu fais mal) je reregarderai sur mon contrat si il n y a pas autre chose d important en tout cas ce que tu dois savoir c est que on m a dit que juridiquement, si le cheval est dans un club, il doit avoir un contrat et qu il faut donc faire un avenant a ce contrat pour la demi pension sinon ca n a pas beaucoup de valeur....

Qu'est ce que tu entend par avenant ?

Mon assurance Responsabilité civile de DP je l'ai en étant licenciée avec la FFE ou faut que j'en prenne une en plus ?

Il faut que tu vérifies que ta RC prend bien en charge ton cheval.
C'est souvent le même assureur que ton assurance habitation.
Et oui légalement le cheval est un bien matériel.

Passe un petit coup de fil à ton assureur

Pour ma part j'ai opté pour RCPE (Responsabilité Civile Propriétaire d'équidé) auprès de Cavalassur, environ 30 € par an.

bibicheharpege a écrit le 28/11/2008 à 13h44: www.demi-pension.com il me semble qu'ils ont des modèles de contrat! sinon sur google tu tape demi pension et ya des sites qui en proposent... moi une bonne expérience et une pas top.... elle n'est restée qu'un mois.... mais bon je pense que si tu t'entends bien avec la personne ya aucun pb!!

moi j'arrive a la fin du 2eme mois et je suis trop heureuse de connaitre cette femme et son dadou
jlé adore les 2.sont trop geniale
pour rien je ne m'en separerai
le contrat c'est cette gentille personne qui l'a imprimé sur un site
je crois que c'est demi-pension.com
a+