Cheval vendu sans carte de proprietaire

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Galiium(l)

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Cheval vendu sans carte de proprietaire
Posté le 04/03/2013 à 16h00

Bonjour a tous
Alors voila il y as environ 1ans et demie mon rêve d'avoir un cheval c'est réalisé seulement on me la vendu SANS CARTE DE PROPRIÉTAIRE mes parents et moi n'ayant jamais eu de cheval nous ne savions pas qu'il existé une carte de propriétaire et étions persuadé que les papier du cheval a eu seul prouver que le cheval était a nous. De plus nous l'avons donc réclamé a la personne qui nous la "vendu" a qui je fessais confiance car je monté chez elle et nous a affirmé nous l'avoir donné sauf que non en remontant d’où venez le cheval pour pouvoir récupéré le cheval nous avions appris que la femme qui nous la vendu nous la vendu par intermédiaire et que le cheval n’était pas a elle mais nous as quand même fait une déclaration sur l'honneur comme quoi elle avais nous l'avais bien vendu avec l'accord du maquignon par son intermédiaire a elle . Nous sommes donc rentré en contact avec le marchant de chevaux qui nous a assuré qu'il n'avait jamais voulut vendre ce cheval qu'il n'avais fait que le loué a cette dame qui nous a soutenue nous l'avoir vendu avec l'accord du maquignon. Nous avons tenu au courant les haras nationaux qui ne nous as pas donné suite. Donc je voulais savoir si vous saviez les recours que moi et mes parents pouvions avoir et si par hasard quelqu'un connaitrais un avocat spécialisé équin qui pourrais nous faire connaitre nos droit car nous ne savons plus quoi faire voila merci d'avance
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Zenliberty

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Cheval vendu sans carte de proprietaire
Posté le 04/03/2013 à 16h19

Concrètement, que disent les Haras Nationaux concernant la procédure d'établissement de la carte de propriétaire ?

Pour l'avocat, cherche sur Google "Cheval et Droit"

Jodelleq

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Cheval vendu sans carte de proprietaire
Posté le 04/03/2013 à 16h20

et le maquignon, il veut le récupérer?
sinon je sais qu'il existe des avocats spécialistes equins regarde sur google, apres il faut que tu puisse prouver que tu assume le cheval depuis la " vente" c'est a dire facture veto, maréchale, pension, osteo etc
et demander au maquignon s'il a la carte de proprio, et voir si tu peux t'arranger avec lui, et tu peux porté plainte contre la nana qui te l'a vendu

Coralie18

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Cheval vendu sans carte de proprietaire
Posté le 04/03/2013 à 16h31

bin en gros pas de carte de proprio , ton cheval ne t appartient pas malheureusement ! le marchand peut venir chercher son cheval si il veut , il est dans son droit mais renseigne toi avec un avocat du cheval et droit et porte pliente contre celle qui te la vendu !

Queency

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Cheval vendu sans carte de proprietaire
Posté le 04/03/2013 à 16h35

Pour ma part j'avais acheter mon cheval via une assoc', les proprios avaient égarés la carte de proprio du coup ils m'ont fais une attestation que j'ai envoyé au HN, 1mois plus tard j'avais ma carte!


Là dans ton cas, le marchand peut récupérer le cheval s'il le veut! Après comme dis, renseigne toi via un avocat de cheval & droit!

Bon courage!

Ecuriessaglini

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Cheval vendu sans carte de proprietaire
Posté le 04/03/2013 à 16h46


queency a écrit le 04/03/2013 à 16h35:
Pour ma part j'avais acheter mon cheval via une assoc', les proprios avaient égarés la carte de proprio du coup ils m'ont fais une attestation que j'ai envoyé au HN, 1mois plus tard j'avais ma carte!


Là dans ton cas, le marchand peut récupérer le cheval s'il le veut! Après comme dis, renseigne toi via un avocat de cheval & droit!

Bon courage!


je ne vois pas pourquoi il récupérerait le cheval.
le cheval appartient à la personne qui non seulement l'a payé mais qui en plus l'entretient.
Si ça fait 1 an et demi que tu entretiens ce cheval, des factures prouvant l'achat de matériel, nourriture, vétérinaire, maréchal etc... prouvent aisément que tu es la personne qui l'entretient depuis longtemps.
Le maquignon peut se retourner contre l'intermédiaire mais depuis un an et demi, il doit pas etre pressé...
En ce qui te concerne, c'est ton cheval! demande a cheval et droit mais je pense que tu ne crains rien du tout.

Galiium(l)

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Cheval vendu sans carte de proprietaire
Posté le 04/03/2013 à 16h48


zenliberty a écrit le 04/03/2013 à 16h19:
Concrètement, que disent les Haras Nationaux concernant la procédure d'établissement de la carte de propriétaire ?

Pour l'avocat, cherche sur Google "Cheval et Droit"


Ils nous avaient demander une attestation de vente et photocopie des papiers du cheval. Du coup la femme qui nous la vendu nous a fait une attestation comme quoi le cheval etait bien passé par elle et nous l'avais bien vendu avec l'autorisation du maquignon pour que l'on es des preuves et nous avons joint aussi les papier du cheval mais nous n'avons pas eu de suite car le maquignon a renouveler la carte de propriétaire pour ne pas que l'on puisse la recupéré

Ecuriessaglini

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Posté le 04/03/2013 à 16h50


galiium(l) a écrit le 04/03/2013 à 16h48:


Ils nous avaient demander une attestation de vente et photocopie des papiers du cheval. Du coup la femme qui nous la vendu nous a fait une attestation comme quoi le cheval etait bien passé par elle et nous l'avais bien vendu avec l'autorisation du maquignon pour que l'on es des preuves et nous avons joint aussi les papier du cheval mais nous n'avons pas eu de suite car le maquignon a renouveler la carte de propriétaire pour ne pas que l'on puisse la recupéré


le maquignon a renouvelé la carte? si c'est son nom dessus, il n'a rien a renouveler, je comprends pas bien.

Galiium(l)

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Posté le 04/03/2013 à 16h51


jodelleq a écrit le 04/03/2013 à 16h20:
et le maquignon, il veut le récupérer?
sinon je sais qu'il existe des avocats spécialistes equins regarde sur google, apres il faut que tu puisse prouver que tu assume le cheval depuis la " vente" c'est a dire facture veto, maréchale, pension, osteo etc
et demander au maquignon s'il a la carte de proprio, et voir si tu peux t'arranger avec lui, et tu peux porté plainte contre la nana qui te l'a vendu

Apparemment oui il veut le récupéré mais ne sais jamais manifesté..

Galiium(l)

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Posté le 04/03/2013 à 16h53


ecuriessaglini a écrit le 04/03/2013 à 16h50:


le maquignon a renouvelé la carte? si c'est son nom dessus, il n'a rien a renouveler, je comprends pas bien.

Le cheval était sous son nom et la renouveler sous son nom de société en faite

Ecuriessaglini

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Posté le 04/03/2013 à 16h55


galiium(l) a écrit le 04/03/2013 à 16h53:

Le cheval était sous son nom et la renouveler sous son nom de société en faite


je ne vois pas ce que ça change, les HN auraient du t'éditer une carte puisque tu as les documents qui prouvent que tu l'as acheté, son livret et que ça fait déjà 1 an et demi que tu l'entretiens. Et si le maquignon veut vraiment son cheval, il t'aurait contacté non?

Galiium(l)

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Posté le 04/03/2013 à 16h59


ecuriessaglini a écrit le 04/03/2013 à 16h55:


je ne vois pas ce que ça change, les HN auraient du t'éditer une carte puisque tu as les documents qui prouvent que tu l'as acheté, son livret et que ça fait déjà 1 an et demi que tu l'entretiens. Et si le maquignon veut vraiment son cheval, il t'aurait contacté non?

Bun çà change que on as pas pu récupéré la carte car le changement était trop récent. Et le maquignon je l'ai eu une fois au téléphone sur le coup il ne savais même pas ou était sensé être le cheval enfin bon il me parait un peu bizarre lui aussi !

Lenahaha

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Posté le 04/03/2013 à 17h00


galiium(l) a écrit le 04/03/2013 à 16h51:

Apparemment oui il veut le récupéré mais ne sais jamais manifesté..


Perso, quand je veux quelque chose, je me bouge.
Pourquoi il ne sait pas manifesté? Si tu demandes une carte a ton nom auprès des HN, tu devrais l'avoir sans soucis.

Edité par lenahaha le 04-03-2013 à 17h02



Lenahaha

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Posté le 04/03/2013 à 17h02


galiium(l) a écrit le 04/03/2013 à 16h59:

Bun çà change que on as pas pu récupéré la carte car le changement était trop récent. Et le maquignon je l'ai eu une fois au téléphone sur le coup il ne savais même pas ou était sensé être le cheval enfin bon il me parait un peu bizarre lui aussi !


Changement trop recent?

Ça n'existe pas, on peut acheter un cheval et le revendre dans la foulée ... Surtout un maquignon.

Ecuriessaglini

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Posté le 04/03/2013 à 17h02

concrètement, un maquignon vend des chevaux, ce cheval à bien été vendu, preuve a l'appui, visiblement ce qu'il n'a pas touché c'est le prix de la vente.
Il se retourne contre l'intermédiaire pour récupérer la somme qui lui revient et c'est normal. fin de l'histoire.

Galiium(l)

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Posté le 04/03/2013 à 17h03


lenahaha a écrit le 04/03/2013 à 17h00:


Perso, quand je veux quelques choses, je me bouge.
Pourquoi il ne sait pas manifesté surtout? Si tu demandes une carte a ton noms auprès des HN, tu devrais l'avoir sans soucis.

Oui je ne comprend pas non plus. Je vais refaire une demande je pense avec les papier et les frais d'entretien depuis 1ans et demie en espèrent..
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