Cheval vendu sans carte de proprietaire

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Galiium(l)

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Cheval vendu sans carte de proprietaire
Posté le 04/03/2013 à 16h00

Bonjour a tous
Alors voila il y as environ 1ans et demie mon rêve d'avoir un cheval c'est réalisé seulement on me la vendu SANS CARTE DE PROPRIÉTAIRE mes parents et moi n'ayant jamais eu de cheval nous ne savions pas qu'il existé une carte de propriétaire et étions persuadé que les papier du cheval a eu seul prouver que le cheval était a nous. De plus nous l'avons donc réclamé a la personne qui nous la "vendu" a qui je fessais confiance car je monté chez elle et nous a affirmé nous l'avoir donné sauf que non en remontant d’où venez le cheval pour pouvoir récupéré le cheval nous avions appris que la femme qui nous la vendu nous la vendu par intermédiaire et que le cheval n’était pas a elle mais nous as quand même fait une déclaration sur l'honneur comme quoi elle avais nous l'avais bien vendu avec l'accord du maquignon par son intermédiaire a elle . Nous sommes donc rentré en contact avec le marchant de chevaux qui nous a assuré qu'il n'avait jamais voulut vendre ce cheval qu'il n'avais fait que le loué a cette dame qui nous a soutenue nous l'avoir vendu avec l'accord du maquignon. Nous avons tenu au courant les haras nationaux qui ne nous as pas donné suite. Donc je voulais savoir si vous saviez les recours que moi et mes parents pouvions avoir et si par hasard quelqu'un connaitrais un avocat spécialisé équin qui pourrais nous faire connaitre nos droit car nous ne savons plus quoi faire voila merci d'avance
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Ecuriessaglini

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Posté le 04/03/2013 à 17h03


lenahaha a écrit le 04/03/2013 à 17h02:


Changement trop recent?

Ça n'existe pas, on peut acheter un cheval et le revendre dans la foulée ... Surtout un maquignon.


idem

Ecuriessaglini

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Posté le 04/03/2013 à 17h04


galiium(l) a écrit le 04/03/2013 à 17h03:

Oui je ne comprend pas non plus. Je vais refaire une demande je pense avec les papier et les frais d'entretien depuis 1ans et demie en espèrent..


envoie TOUT en recommandé! et n'oublie pas le chèque correspondant au frais d'édition de la carte!

Edité par ecuriessaglini le 04-03-2013 à 17h05



Galiium(l)

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Posté le 04/03/2013 à 17h04


lenahaha a écrit le 04/03/2013 à 17h02:


Changement trop recent?

Ça n'existe pas, on peut acheter un cheval et le revendre dans la foulée ... Surtout un maquignon.

C'est ce que les haras m'ont dit ..

Quarillon

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Posté le 04/03/2013 à 17h05

à partir du moment où tu as un contrat de vente en bon et du forme tu ne risque rien.
Le maquignon ne peut pas le récupérer tant que l'histoire ne sera pas éclaircie...

mais je ne comprends pas très bien ton histoire!!
si je résume ce que j'ai compris :
le maquignon l'aurait confié à une dame qui elle te l'a revendu?

sans l'accord du maquignon?

c'est étonnant non?

depuis 1 an et demi tu en à la charge tu l'entretiens etc...
tu as des factures je suppose?



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Posté le 04/03/2013 à 17h06


ecuriessaglini a écrit le 04/03/2013 à 17h02:
concrètement, un maquignon vend des chevaux, ce cheval à bien été vendu, preuve a l'appui, visiblement ce qu'il n'a pas touché c'est le prix de la vente.
Il se retourne contre l'intermédiaire pour récupérer la somme qui lui revient et c'est normal. fin de l'histoire.

Si il a touché la somme la femme qui nous la vendu nous a montré le chéque qu'elle lui a versé pour l'achat du cheval

Ventdusud

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Posté le 04/03/2013 à 17h06

tu demandes ta carte aux haras nationaux avec ton certificat de vente et basta

souvent les cartes sont perdues et les haras nationaux avec le certificat de vente, le n° de puce établissent un duplicata

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Posté le 04/03/2013 à 17h10


quarillon a écrit le 04/03/2013 à 17h05:
à partir du moment où tu as un contrat de vente en bon et du forme tu ne risque rien.
Le maquignon ne peut pas le récupérer tant que l'histoire ne sera pas éclaircie...

mais je ne comprends pas très bien ton histoire!!
si je résume ce que j'ai compris :
le maquignon l'aurait confié à une dame qui elle te l'a revendu?

sans l'accord du maquignon?

c'est étonnant non?

depuis 1 an et demi tu en à la charge tu l'entretiens etc...
tu as des factures je suppose?




Apparemment il l'avais confié a cette femme pour le revendre il as eu les sous tout nous avons des preuves de paiement mais le ni en disant qu'il l'avais juste mis a loué . Et oui j'ai toute les facture des pensions veto osteo maréchal tout ainsi qu'un facture de mon versement de l'achat du cheval a la femme qui me la vendu ainsi que le versement que la femme a fait au maquignon

Ecuriessaglini

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Posté le 04/03/2013 à 17h12


galiium(l) a écrit le 04/03/2013 à 17h10:

Apparemment il l'avais confié a cette femme pour le revendre il as eu les sous tout nous avons des preuves de paiement mais le ni en disant qu'il l'avais juste mis a loué . Et oui j'ai toute les facture des pensions veto osteo maréchal tout ainsi qu'un facture de mon versement de l'achat du cheval a la femme qui me la vendu ainsi que le versement que la femme a fait au maquignon


Il n'y a donc aucun soucis.
Les HN vont t'éditer une carte, envoie bien tout en recommandé et n'oublie pas le paiement de la carte, sinon tu ne recevras rien.

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Posté le 04/03/2013 à 17h13


ecuriessaglini a écrit le 04/03/2013 à 17h12:


Il n'y a donc aucun soucis.
Les HN vont t'éditer une carte, envoie bien tout en recommandé et n'oublie pas le paiement de la carte, sinon tu ne recevras rien.

D'accord en tout cas merci beaucoup pour tout ses conseil :) je tien au courant

Erikrod

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Posté le 04/03/2013 à 17h16

Bonjour,
je te confirme ce qui a été dit précédemment, pour avoir eu un problème similaire.
Tu fais une attestation sur l'honneur, associée au formulaire de demande de duplicata de carte de propriété, et en joignant la facture. Tu mets un chèque de 120 € (il me semble que ça n'a pas changé, mais c'est à vérifier). Une semaine après l'envoi, tu appelles les HN à Pompadour, pour t'assurer que tout est bien reçu et compris, et tu devrais recevoir ta carte sous un mois.
Mentionne bien le n° SIRE et le n° de puce transpondeur.

Pradod

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Posté le 04/03/2013 à 17h55

fait des photocopies et envoie les photocopies histoire de garder les originaux (au cas ou!)

Labeo

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Posté le 04/03/2013 à 19h26

Elle est quand même chelou cette histoire.

On a eu le cas avec notre papy anglo, achat chez une ami anglaise, celle-ci n'a pas caché que le cheval lui avait été confié et que la carte de proprio n'etait pas a son nom.

Hors de question qu'on nous accuse de recel.

J'ai concocté une contrat de vente qu'elle a signé prouvant notre bonne foi, si le cheval avait été vendu contre le gré de la vraie propriétaire.

Je lui est également demandé de me faire parvenir la carte de propriétaire signé par la propriétaire du cheval afin que nous puissions les faire a notre nom.

Ici, je ne comprends pas pourquoi une des deux personnes n'a pas la carte de propriétaire ou n'entre pas en relation avec le propriétaire titulaire de la carte pour le faire signer !

Edité par labeo le 04-03-2013 à 19h27



Nono368

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Posté le 04/03/2013 à 23h12

malheureusement tu peut pas grand chose,mais il y'en a de plus en plus qui font sa.

N'attend pas une reponse des haras,car la ponette a ma soeur a une double identification(realiser par les haras nationnaux,avec le meme nom,date de naissancee,robe,...),et c'est ma soeur qui doit payer pour régler le probleme.
Pareil elle a ete re-identifier pour etre vendue sans l'accord de ma soeur,mais la procedure coute tres cher(d'apres l'institut du droit equin)donc elle a ete obliger de la rachetter alrs qu'elle etait a elle.

Sh

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Posté le 04/03/2013 à 23h21

moi j'ai payé 20€ mon duplicata de carte de propriété
déclaration sur l'honneur, attestation de vente et c'était bon
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